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Compte-Rendu - cr 2022 03 28
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Wasnes-au-Bac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 2022 03 28)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Économie et finances,
Compte
Rendu
Conseil
municipal
Du
28
mars
2022
à
18
h
30
Date
de
Convocation
: 16
MARS
2022
Membres
en
exercice
: 15
Présents:
AVE
Annie,
RICHE
Sylvain,
CANDELIER
Julien,
VOORSPOELS
Didier,
DESSERY
Gérard,
TOTH
Dominique,
CORNET
Laurence,
POTEAU
Ludovic,
GELDHOF
Thérèse,
BETRENCOURT
Marie,
MARTIN
Joël,
BETRENCOURT
Patricia.
Absents
(non
excusés)
: MUREZ
Steeve,
CHŒUR
Valérie,
BLOND
Cathy.
Secrétaire
de
séance
: BETRENCOURT
Marie
La
séance
a été
déclarée
ouverte
à 18
h 40
avec
12
membres
présents
Madame
le
Maire
demande
si
le
compte
rendu
du
25
février
est
conforme.
Aucune
observation
de
la
part
des
conseillers
présents,
le
compte
rendu
a été
approuvé
à l'unanimité.
Madame
le
Maire
présente
le
compte
de
gestion
2021
établi
par
le
comptable.
Le
Conseil
Municipal
approuve
ce
document
(Délibération
2022
02
02).
Madame
le
Maire
quitte
la
salle
et
Monsieur
RICHE
Sylvain
présente
le
compte
administratif
2021
et
la
note
de
synthèse
établis
par
Madame
le
Maire.
‘
Le
Conseil
Municipal
approuve
le
compte
administratif
2021
(Délibération
2022
02
03).
Madame
le
Maire
revient
dans
la
salle,
elle
informe
le
Conseil
Municipal
que
l'affectation
des
résultats
2021
avec
la
reprise
des
excédents
du
CCAS
s'élève
à 195
395,87
€ ;
Ce
résultat
sera
affecté
au
Budget
Primitif
2022
de
la
façon
suivante
:
-__
Report
compte
002
.……
171
312,86
€
- _
Compte
1068
…
24083,01€
Le
Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
des
membres
présents,
l'affectation
des
résultats
2021.
(Délibération
2022
02
04).
Madame
le
Maire
fait
savoir
à
l'assemblée
que
la
Commune
est
éligible
à l'Aide
Départementale
aux
Villages
et
Bourgs
(ADVB
—
Programmation
2022.
Elle
propose
de
solliciter
cette
aide
pour
les
aménagements
au
droit
de
la
Mairie,
notamment
pour
améliorer
l'accessibilité
aux
personnes
à mobilité
réduite,
améliorer
la
sécurité
et
offrir
un
cadre
de
vie
agréable
aux
habitants
du
village.
Les
dépenses
subventionnables
au
titre
de
l’ADVB
s'élèvent
à 41
000,00
HT.
{coût
total
de
l’opération).
A
l'unanimité
des
membres
présents,
le
Conseil
Municipal
:
- _
Adopte
l'opération
susvisée,
- _
Demande
que
ces
travaux
soient
retenus
au
programme
2022,
pour
bénéficier
d’une
subvention
de
50
%
du
montant
Hors
Taxes,
au
titre
de
l'Aide
Départementale
aux
Villages
et
Bourg
(ADVB),
-
Approuve
le
Plan
de
financement
annexé
à
la
présente
délibération,
-
Décide
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
Budget
Primitif
2022,
-_
Autorise
Madame
le
Maire
a effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à
l'établissement
de
ce
dossier.
(Délibération
2022
02
01). Madame
le
Maire
présente
le
Contrat
de
Maîtrise
d'œuvre
établi
par
la
Société
ATC59
concernant
les
aménagements
au
droit
de
la
Mairie,
La
mission
confiée
au
maître
d'œuvre
par
le
maître
d'ouvrage
se
décompose
en
plusieurs
phases
:Etudes
d’avant-projet,
demande
de
subvention,
études
du
projet,
assistance
pour
la
passation
des
contrats
de
travaux,
direction
de
l'exécution
des
travaux,
assistance
pour
opérations
de
réception.
La
rémunération
de
la
mission
est
fixée
à
la
somme
forfaitaire
de
3
250,00
€
HT
Le
Conseil
Municipal
accepte
la
proposition
ATC59
et
autorise
Madame
le
Maire
à signer
le
contrat
de
maîtrise
d'œuvre
pour
l'aménagement
au
droit
de
la
Mairie.
Les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
Budget
Primitif
2022.
{Délibération
2022
02
05).
Madame
le
Maire
propose
à l'assemblée
de
faire
une
demande
de
fonds
de
concours
auprès
de
la
CAPH
pour
les
travaux
d'aménagement
au
droit
de
la
Mairie.
Ilest
proposé
au
Conseil
Municipal
:
-
De
solliciter
la
CAPH
pour
l'attribution
d’un
fonds
de
concours
pour
l’opération
d'investissement
:
Aménagement
au
droit
de
la
Mairie,
Le
plan
de
financement
de
cette
opération
sera
annexé
à
la présente
délibération.
Il est
entendu
que
ce
fonds
de
concours
est
d’un
montant
limité
à 50
%
de
l’autofinancement
communal
de
cette
opération.
-
D'autoriser
Madame
le
Maire
à
prendre
tous
les
engagements
juridiques
et comptables
correspondants.
-
Les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
Budget
primitif
2022.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents,
accepte
ces
propositions.
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
suite
à la
délégation
du
Conseil
Municipal
donnée
au
Maire
par
délibération
n°
2020
04
03
au
titre
de
l'Article
12122-22
et
12122-23
du
CGCT,
elle
a
pris
deux
décisions,
à savoir
:
-
N°1/2022
:
signature
des
contrats
d'assurance
avec
la
société
AXA,
- _
N°2/2022
:Contrat
de
maintenance
2022
des
logiciels
AFI
Ecole
:
Madame
GOBERT,
Directrice
de
l’école
«
La
Fontaine
» demande
au
Conseil
Municipal
si la commune
peut
financer
le
voyage
de
fin
d'année,
le
vendredi
24
juin
2022
à
Pairi
Daiza
en
Belgique.
L’APE
participe
pour
les
entrées.
Madame
le
Maire
propose
de
régler
le voyage
en
bus,
soit
entre
1
500
€
et
2
000
€.
A
savoir,
que
cette
année
les
enfants
ne
sont
pas
allés
à la
piscine,
donc
aucune
prise
en
charge
d'entrées
et
de
déplacements.
La
fête
de
l’école
se
déroulera,
le
samedi
18
juin
2022
sous
la
Halle.
Elections
présidentielles
:
Madame
le
Maire
demande
les
disponibilités
de
chacun
afin
d'établir
les
plannings
pour
la tenue
du
bureau
de
vote,
les
10
et
24
avril
prochains,
Divers
:
Madame
le
Maire
reparle
du
PLUi
et
confirme
sa
réponse,
à
savoir,
utiliser
la
zone
AU
avant
de
toucher
à
F'AU2, Monsieur
Julien
CANDELIER
fait
remarquer
qu’il
serait
judicieux
de
dégager
du
foncier
afin
d'attirer
des
accédants
ce
qui
pourrait
générer
de
nouvelles
inscriptions
à l’école.
En
effet
l'effectif
de
notre
école
est
en
baisse.
Cette
baisse
s'explique
par
le
départ
d'une
dizaine
d'élèves
vers
le
collègue. De
plus,
la
crainte
de
l'inscription
d'enfants
de
la
commune
vers
l’école
voisine
semble
se
profiler.
Mmes
Marie
et
Patricia
BETRENCOURT
s’étonnent
de
ce
choix
de
la
part
de
parents
à vouloir
changer
leurs
enfants
d'école
alors
que
Wasnes
offre,
entre
autre,
des
classes
connectées,
une
garderie
où
les
enfants
se
sentent
bien
et
délivre
de
plus
une
alimentation
variée
et
de
qualité
pour
un
prix
modique.
Cette
alimentation
a un
coût.
Peut-être
faudrait-il
faire
mieux
connaître
notre
établissement
scolaire
?
Madame
Patricia
BETRENCOURT
fait
remarquer
que
les
drapeaux
à la
porte
de
l’école
sont
en
mauvais
état,
qu’il
faudrait
penser
à
les
changer.
Madame
le
Maire
demande
si
chacun
a
bien
téléchargé
l’APPLI
Panneau
Pocket
qui
sera
utile
pour
les
informations
ponctuelles.
Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le
lundi
11
avril
2022
à 18
h 30
pour
le
vote
du
budget.
La séance
est
levée
à 20
h 00.
Commune
de
Wasnes
au
bac.
CM
du
28
mars
2022
à
18
h
30