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Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Villers-lès-Luxeuil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2014 03 28)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE VILLERS LES LUXEUIL
28 mars 2014
Le conseil municipal de la commune de Villers Les Luxeuil s’est réuni en mairie sur l’ordre du
jour suivant :
En préambule, Michel Weyermann rappelle l’incident lié aux voix attribuées à Christelle
Audra. En effet, suite à une erreur de plume en Préfecture, Mme Christelle Audra s’est vue
attribuée 59 voix contre 159 effectives obtenues à l’élection de dimanche dernier. Les
excuses de Mr Le Préfet lui sont transmises.
Michel Weyermann installe le conseil municipal par la lecture de la liste des élus.
La parole est alors donnée au doyen de l’assemblée, Jean Marie Chanson, en vue de
procéder à l’élection du Maire.
Mr Michel Weyermann est candidat. Il est élu par 10 voix pour et une abstention.
Michel Weyermann remercie les « Anciens » et accueille « les nouveaux ». Il rappelle les
règles de fonctionnement du Conseil Municipal.
L’assemblée procède à la création de trois postes d’adjoints :
- Scolarité, jeunesse, forêts, délégation de signature : Christophe Valot est élu avec
10 voix pour, 1 abstention ;
- Questions administratives, fiscales, comptables, étude des textes,
communication : Jean François Huot est élu avec 10 voix pour, 1 abstention ;
- Suivi et coordination des travaux, gestion de la salle, animation de la commune :
Alain Candido est élu avec 10 voix pour, 1 abstention.
Les indemnités des élus sont fixées, comme précédemment, inférieures au taux de
l’indemnité maximale prévue par les textes à savoir 9% de l’indice 1015 pour le Maire et
4,5% de l’indice 1015 pour les adjoints.
Mise en place des commissions :
Sont proposés :
Commission Communale des Impôts Directs : Titulaires : JM CHANSON, JF HUOT, F BREHAT, J DEMOUGIN, P MARCHAL, HENRY ROUSSE
Suppléants : S CHOUX, A VAUCHOT, JF MAIGRET, A SOUM, A ROMARY, B MARCHAL
Appels d’offres :
Titulaires : JM CHANSON, A CANDIDO, C VALOT
Suppléants : JF MAIGRET, F BREHAT, C AUDRA
C.C.A.S :
Titulaires : C AUDRA, F BREHAT, A CANDIDO, A SOUM
Suppléants : A JACQUOT, C HUOT, P MARCHAL, V VINEY
TRIANGLE VERT :
M WEYERMANN, JF HUOT
SYNDICAT DES EAUX :
M WEYERMANN, A SOUM
GROUPE SCOLAIRE :
C VALOT, F BREHAT
SIED :
JF MAIGRET- A VAUCHOT
BASSIN DE LA LANTERNE :
A VAUCHOT- S CHOUX
CIMETIERE-EGLISE :
A SOUM, C AUDRA, S CHOUX
La délégation d’attribution du Conseil Municipal au maire est reconduite dans une forme
similaire à celle existant précédemment.
Les dates des prochains Conseils Municipaux sont fixées au 25 avril, 6 juin, 11 juillet, 5
septembre.
Une Journée « nettoyage de printemps » est prévue le 12 avril. Une information sera
diffusée dans les boites aux lettres.
Une demande d’estimation a été sollicitée concernant les travaux de voirie : environ 30 K€.
Forêts : la dernière vente de bois a rapporté 5 784 € contre 3 600 € estimés par l’ONF. Les soldes de subventions et le FCTVA concernant la salle de convivialité sont désormais
perçus. Le prêt de trésorerie, engagé à effet de couvrir ces sommes, est remboursé par
anticipation fin mars 2014.
La séance est levée à 23h00.