Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 23
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil municipal du 1er juillet 2024
Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune de Goven.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil municipal du 1er juillet 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Dialogue social, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 1er juillet 2024
INTERCOMMUNALITE
01. Transfert de la compétence assainissement collectif à VHBC au 01/01/2025
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET CADRE DE VIE
02. Marché de maîtrise d’œuvre du tiers-lieu – protocole d’accord MAGMA 03. SDE35 - Groupement marché électricité gaz - Participation à une opération d’autoconsommation collective
FINANCES
04. Tarifs appliqués aux associations et collectivités en cas de dégradation ou de non-restitution de matériel communal prêté
05. Demande de subvention de l’association « Aiguilles et Crochet »
06. Participation de Goven aux frais de fonctionnement des écoles extérieures (Bruz) 07. Litige avec META Architectes concernant un dysfonctionnement de la hotte du restaurant municipal
RESSOURCES HUMAINES
08. Service entretien - modification du temps de travail de 2 agents permanents au 01/09/2024 09. Service enfance - modification du temps de travail de 2 agents permanents au 01/09/2024 10. Service enfance / entretien - création de postes d’adjoints d’animation et d’adjoints techniques non permanents à temps non complet (année scolaire 2024/25)
11. Restaurant municipal - création d’un poste permanent d’adjoint technique a 24/35e au 01/09/2024