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Déliberation - DELIB EXA 2025 03 07
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Exploration spatiale,
L DE
A a} VESNES-LES-AUBERT Terre de
Tradition
et d'Accueil
du
Nord
Arrondissement
de
Combroi
Hôtel
de Ville - Rue
Camélinat
- B.P
29
- 59129
Tél:
03
27
82
29
19
- Fox
: 03
27
8229
11
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
7
MARS
2025
À
18
HEURES
30
Liste
des
délibérations
examinées
” Etaient
présents
:
Mmes
et
MM.
L.
MAILLARD,
A.
BISIAUX,
C.
PORTIER,
Y.
GLACET,
R.
TESSON,
J-
C.
PAVAUX,
J-M
BERNIER,
A.
SORREAUX,
D.
GERNEZ,
F.
BOZION,
E.
LEGRAND,
C.
MOREAU,
S.
WATIOTIENNE,
J-B
HERBIN,
V.
WAXIN,
©.
LECLERCQ,
R.
CHATELAIN,
D.
LESAGE,
Y.
CHASTIN,
C.
CLAISSE,
À.
BASQUIN,
À.
MAILLARD,
T.
CARON,
E.
PETIT,
J-M.
DELEAU.
Avaient
donné
procuration
:
Mmes
et
MM.
T.
SANTER
à
C.
PORTIER,
E.
LEDUC
à
R.
TESSON.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
constate,
après
l'appel
nominal,
que
le
quorum
est
atteint. Madame
Adélaïde
MAILLARD
est
nommée
Secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
1/07/03/2025
examinée
le
07
mars
2025
Indemnité
du
Maire,
des
Adjoints
et
des
Conseillers
Municipaux
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
2/07/03/2025
examinée
le
07
mars
2025
Délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
3/07/03/2025
examinée
le
07
mars
2025
Création
des
commissions
communales
et
désignation
des
membres
au
sein
de
ces
commissions Approuvée
à
l'unanimité. Délibération
n°
4a/07/03/2025
examinée
le
07
mars
2025
Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
SIVOM
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
4b/07/03/2025
examinée
le
07
mars
2025
Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
SIDEC
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
4c/07/03/2025
examinée
le
07
mars
2025
|
Désignation
des
délégués
au
sein
du
SIVU
«
MURS
MITOYENS
DU
CAMBRESIS
»
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
4d/07/03/2025
examinée
le 07
mars
2025
Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
au
sein
de
Cambrésis
Emploi
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
4e/07/03/2025
examinée
le
07
mars
2025
Désignation
d'un
délégué
du
Conseil
Municipal
en
charge
des
questions
de
défense
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
4f/07/03/2025
examinée
le 07
mars
2025
Désignation
d'un
délégué
du
Conseil
Municipal
en
charge
des
questions
d'incendie
et
de
secours
Approuvée
à
l’unanimité.
Délibération
n°
4g/07/03/2025
examinée
le 07
mars
2025
Désignation
d'un
élu
du
Conseil
Municipal
au
sein
de
la
Communauté
de
Communes
du
Caudrésis-Catésis Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
4h/07/03/2025
examinée
le 07
mars
2025
Désignation
d’un
représentant
à
l'agence
INORD
Approuvée
à
la majorité
Délibération
n°
5/07/03/2025
examinée
le
07
mars
2025
Fixation
du
nombre
de
membres
au
CCAS
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
6/07/03/2025
examinée
le 07
mars
2025
Désignation
des
administrateurs
appelés
à
siéger
au
sein
du
CCAS
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
7/07/03/2025
examinée
le
07
mars
2025
Désignation
des
membres
du
Conseil
Municipal
appelés
à
siéger
au
sein
de
la
commission
d'appel
d'offres
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
8/07/03/2025
examinée
le
07
mars
2025
Désignation
des
élus
au
Conseil
d'Administration
d'ACTION
PAR
23
VOIX
POUR
(ne
prennent
pas
part
au
vote
en
raison
de
leur
implication
en
tant
que
déléqués
d’ACTION
:
Laurent
MAILLARD,
Jean-Baptiste
HERBIN,
Sylvie
WATIOTIENNE,
Jean-Claude
PAVAUX) Délibération
n°
9/07/03/2025
examinée
le
07
mars
2025
Désignation
des
délégués
au
sein
des
sociétés
locales
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
10/07/03/2025
examinée
le
07
mars
2025
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
11/07/03/2025
examinée
le
07
mars
2025
Règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
12/07/03/2025
examinée
le
07
mars
2025
Rapport
d'Orientations
Budgétaires
2025
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
13/07/03/2025
examinée
le
07
mars
2025
SIVU
«
Murs
Mitoyens
du
Cambrésis
»
- Nouvelle
adhésion
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
14/07/03/2025
examinée
le
07
mars
2025
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'Association
des
Parents
d'Elèves
PAR
25
VOIX
POUR
et
2 ABSTENTIONS
: Alexandre
BASQUIN,
Françoise
BOZION
Délibération
n°
15/07/03/2025
examinée
le
07
mars
2025
Rénovation
de
façades
— Attribution
de
subvention
Approuvée
à
l'unanimité.
Délibération
n°
16/07/03/2025
examinée
le
07
mars
2025
Adoption
du
projet
de
Programme
Local
de
l'Habitat
2025/2031
Approuvée
à
l'unanimité.
La
présente
liste
des
délibérations
a
été
affichée
à
la
mairie
(ainsi
qu’au
tableau
d'affichage
extérieur)
et
mis
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune.
AVESNES-LES-AUBERT,
le
1 8
Ans
2075
La
secrétaire
de
séance,
©
Adélaïde
MAI/LARD