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Compte-Rendu - 2020 02 11 CR CM
Compte-Rendu - 2021 02 11 CR CM
Compte-Rendu - 2021 12 15 CR CM
Document publié le Mercredi 15 décembre 2021 par la commune de Neufchâtel-en-Bray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 12 15 CR CM)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
IH SÉANCE DU 15 DECEMBRE 2021
Accusé de réception en préfecture 076-217604628-20211215-100-A1
L'an deux mille vingt et un, le mercredi quinze décembre, à dix-huit RÉ TRE PM Eisipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes, rue du baron d'Hatissez-sotista présidence de Monsieur LEFRANÇOIS Xavier, Maire.
Date de convocation : 06 décembre 2021
Présents :
Mmes et MM LEFRANÇOIS Xavier, DUVIVIER Nathalie, DUVAL Bernard, PRUVOST Sandrine,
TROUDE Michel, DUPUIS Arlette, CLAEYS Dominique, VARLET Danielle, CAUCHETIEZ Patrice,
LEFEBVRE Nathalie, ROUSSEL Jean-Marie, MAUGER Nadine, TRÉLAT Philippe, DUNET
Alexandra, MEURET Laurent, THILLARD Catherine, DUPARC David, CLABAUT Florence,
BEREZAY Sandra, LAMOUREUX Isabelle, LACAILLE Joël, KIEKEN Simone, LUYAT François.
Absents avec pouvoirs :
M CONSEIL Dominique, pouvoir à Mme PRUVOST Sandrine
M GUILLERM DAVID, pourvoir à M TRELAT Philippe.
Absente excusée :
Mme LE JUEZ Raymonde
Absent non excusé :
M DUMOUCHEL Alain.
Madame DUVIVIER Nathalie est désignée secrétaire de séance.
Le quorum est atteint.
AFFAIRES GENERALES
DELIBERATION N° 100/2021
COMMISSIONS MUNICIPALES — NOUVELLES REPARTITIONS
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu les délibérations n° 28a du 04 juin 2020 et n° 3 du 22 février 2021 portant organisation
des commissions municipales,
Vu l'élection d’un nouvel adjoint au Maire le 30 septembre 2021 et la nouvelle répartition des
commissions municipales
Considérant qu'il y a lieu de modifier le tableau des commissions municipales ainsi que la
représentation dans les organismes extérieurs tenant compte des modifications,
1/2Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la modification des commissions et
représentations dans les organismes extérieurs, tel qu'annexé à la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré en séance, les jour, mois
et an susdit.
Certifiée exécutoire
Compte-tenu de son dépôt en sous-Préfecture
et de son affichage
Le Maire,
Xavier LEFRANÇOIS
Accusé de réception en préfecture 076-217604628-2021 1215-100-AI
Date de télétransmission : 29/12/2021 Date de réception préfecture : 29/12/2021
Pour copie certifiée conforme,
Le Maire
Xavier LEFRANÇOIS
Délibération n° 100 2/2CM 15/12/2021
RÉPRESENTATION DES ELUS DANS LES COMMISSIONS ET ORGANISMES EXTÉRIEURS
D Eluliste « votre ville notre engagement » * Elu « Neufchâtel autrement »
1- AFFAIRES GENERALES —
ENFANCE SCOLARITE
Généralités
Personnel communal
Affaires scolaires — périscolaires
Restauration scolaire
Etat-civil
Elections
Cimetière
Accueil des Nouveaux Habitants
Spécificité
Dialogue Social
Services concernés
Service des Ressources humaines
Service des affaires scolaires
Service affaires générales
Secrétariat général
COMPOSITION
Fe , ÉEEPANENIC Président : Xavier LEFRANÇOIS
AccSS de réception préfecture 076-217604628-20211215-100-A|
Date de télétransmission : 29/12/2024
Date de réception préfecture : 29/12/2021
DUVIVIER æ Vice-préside
S Adjoint : Philippe TRÉLAT
Commission Concernée
Nathalie LEFEBVRE
Sandrine PRUVOST
Sandra BEREZAY
Alexandra DUNET
Florence CLABAUT
Dominique CLAEYS
Jean-Marie ROUSSEL
Philippe TRÉLAT
Joël LACAILLE
LLEDIILTT
æ
2- FINANCES
Généralités
Budget - finances
Suivi des subventions
Référent O2 Bray/SDE
Spécificité
Organisation, suivi des travaux
COMPOSITION
Président : Xavier LEFRANÇOIS
Vice-président : Bernard DUVAL
© Adjoint : Michel TROUDECM 15/12/2021
Service concerné
Service finances
Commission Concernée
Florence CLABAUT
Patrice CAUCHETIEZ
Nathalie DUVIVIER
Nathalie LEFEBVRE
Danielle VARLET
Arlette DUPUIS
TITLITILDE
Michel TROUDE
Gus de réception en préfecture Dominique CLA
Date de t6amemienlon © 2612/2021 ; ate de télétransmission: François LUYAT] Dé de récegton préfecture : 29/12/2021 x
3- ANIMATIONS CULTURELLES et
SOCIALES
Généralités
Diffusion artistique (Cinéma, Théâtre, Musique,
Chapelle Sainte-Radegonde)
Centre Social Municipal ESCALL
Animations culturelles et sociales communales
Conseil Municipal Jeunes
Spécificités
Médiathèque
Fêtes et manifestations
Services concernés
Service réservation des salles, affaires générales
Théâtre R. AUZELLE, Cinéma le Normandy
Culture
Centre Social Municipal ESCALL
Médiathèque
COMPOSITION
Président : Xavier LEFRANÇOIS
> Vice-présidente : Sandrine PRUVOST
Adjoint : Philippe TRÉLAT
© Conseiller Municipal délégué : Dominique
CONSEIL
Commission Concernée
Arlette DUPUIS
Dominique CONSEIL
Nadine MAUGER
Isabelle LAMOUREUX
Alain DUMOUCHEL
Philippe TRÉLAT
Sandra BEREZAY
Jean-Marie ROUSSEL
François LUYAT *JTITILTITCM 15/12/2021
4- TRAVAUX-URBANISME-GESTION DES
BATIMENTS PUBLICS-MARCHE
HEBDOMADAIRE
Généralités
Organisation, gestion et suivi du marché
hebdomadaire,
Gestion des étalants sur le domaine public
Gestion de la navette du marché hebdomadaire
Organisation, suivi des travaux
Suivi des autorisations d'urbanisme et
d'occupation des sols (autorisation d'urbanisme —
permission de voirie - plan d’alignement...)
Suivi de la conformité des établissements
communaux recevant du public
Mise aux normes accessibilité
Gestion et suivi des services techniques avec la
direction des Services Techniques.
Gestion des espaces verts et du fleurissement
Spécificités
Mise aux normes et accessibilités
Agriculture
Associations patriotiques
Jardins ouvriers
Foire et marchés exceptionnels, sécurité des biens
et des personnes, commission de sécurité
d’Arrondissement
Services concernés
Police Municipale
Services Techniques
Secretariat Général
Reservation des salles (Affaires générales)
Service urbanisme
Service marches publics
COMPOSITION
Président : Xavier LEFRANÇOIS
Accusé de réception en préfecture 076-217604628-20211215-100-AI
Date de télétransmission : 29/12/2021 Date de réception préfecture : 29/12/2021
Vice-président : Michel TROUDE
© Adjoint : Philippe TRÉLAT
æ Conseillère Municipale déléguée : Alexandra
DUNET
œ Conseiller Municipal délégué : Dominique
CONSEIL
Commission Concernée
Alexandra DUNET
David GUILLERM
Patrice CAUCHETIEZ
Philippe TRÉLAT
Dominique CONSEIL
Laurent MEURET
Nadine MAUGER
Arlette DUPUIS
Simone KIEKEN #*
LL
2TCM 15/12/2021
5- ACCUEIL - TOURISME
Généralités
Musée
Avenue verte
Jumelage
Village étape
Environnement
Spécificités
Promotion touristique
Infrastructures touristiques
Communication
Services concernés
Musée Mathon-Durand
Services techniques
Service communication
COMPOSITION
Président : Xavier LEFRANÇOIS
æVice-présidente : Arlette DUPUIS
Accusé de réception en préfecture 076-217604628-20211215-100-AI
Date de télétransmission : 29/12/2021 Date de réception préfecture : 29/12/2021
© Adjoint : Philippe TRÉLAT
Commission Concernée
Philippe TRÉLAT
Raymonde LE JUEZ
Nadine MAUGER
Laurent MEURET
Dominique CONSEIL
Alain DUMOUCHEL
Isabelle LAMOUREUX
Jean-Marie ROUSSEL
Simone KIEKEN
TTTIILILEL
Æ
6 - SPORT ET DETENTE- COMMERCE-
INDUSTRIE-ARTISANAT
Généralités
1) Sport-détente
Animations sportives
Sport vacances
Forum des associations
Equipements sportifs
Parcours de santé
Associations
2) Commerce-Industrie-Artisanat
Gestion de tous dossiers liés au commerce, à
l'artisanat
Accueil des nouveaux commerçants
Relation avec les entreprises, suivi des projets
industriels
Spécificités
Fêtes et manifestations
COMPOSITION
Président : Xavier LEFRANÇOIS
Vice-président : Dominique CLAEYS
© Conseiller Municipal délégué : Dominique
CONSEILCM 15/12/2021
Services concernés
Service des sports et animations
Commission Concernée
æ Alain DUMOUCHEL
#
DITES
David GUILLERM
Philippe TRÉLAT
Catherine THILLARD
Danielle VARLET
Dominique CONSEIL
Arlette DUPUIS
Isabelle LAMO UREMX réception en préfecture
SR on 5 Date de télétransmission : Joël LACAILLE | Gäte de réception préfecture : 29/12/2021
7 — ACTION SOCIALE
Généralités
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Navette maison médicale
Spécificités
Sodineuf Habitat Normand
RAIL
Services concernés
CCAS
Services techniques
ESCALL (réservation navette médicale)
COMPOSITION
Président : Xavier LEFRANÇOIS
>Vice-présidente : Catherine THILLARD
Conseillère Municipale déléguée : Danielle
VARLET
Commission Concernée
TITI
TITEILTST
x
Nathalie DUVIVIER
Alexandra DUNET
Florence CLABAUT
Michel TROUDE
Sandrine PRUVOST
Danielle VARLET
Isabelle LAMOUREUX
Nathalie LEFEBVRE
Joël LACAILLECM 15/12/2021
COMMISSION DE CONTRÔLE (régularité liste-électorale)
INCHANGEES DR
Nathalie LEFEBVRE
Dominique CONSEIL
Jean-Marie ROUSSEL
Joël LACAILLE
François LUYATCM 15/12/2021
REPRÉSENTATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS
Accusé de réception en préfecture 076-217604628-20211215-100-AI
Date de télétransmission : 29/12/2021
Date de réception préfecture : 29/12/2021CM 15/12/2021
TITULAIRES SUPPLEANTS
LYCÉE POLYVALENT BRASSENS
+ Xavier LEFRANÇOIS + FI UT
Conseil d'administration + Arlette DUPUIS orence CLABA Accusé de réception en préfecture
LYCÉE PROFESSIONNEL AGRICOLE Date de rénepton élec: 2971212021
.: . + Michel TROUDE + Arlette DUPUIS Conseil intérieur
COLLÈGE ALBERT SCHWEITZER
uv Lu . + Nathalie LEFEBVRE + Sandra BEREZAY Conseil d'administration
ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE CLAUDE + Xavier LEFRANÇOIS + Florence CLABAUT MONET + Nathalie DUVIVIER + Sandra BEREZAY
ÉCOLE MATERNELLE CHARLES + Xavier LEFRANÇOIS + Raymonde LE JUEZ
PERRAULT + Nathalie DUVIVIER + Nathalie LEFEBVRE
ÉCOLE SAINT JACQUES + Danielle VARLET + Alexandra DUNET
SODINEUF HABITAT NORMAND
Conseil d'Administration + Xavier LEFRANÇOIS
Commission d'attribution + Danielle VARLET
COMMISSION DE SÉCURITÉ
+ Michel TROUDE
+ Patrice CAUCHETIEZ + Dominique CLAEYS
+ Alexandra DUNET + Xavier LEFRANÇOIS
SYNDICAT O2 BRAY + Raymonde LE JUEZ + Catherine THILLARD + Dominique CONSEIL + Florence CLABAUT
+ Michel TROUDE + Alain DUMOUCHEL
+ Bernard DUVAL + Laurent MEURET
SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉLECTRICITÉ 76 + Bernard DVAL + Patrice CAUCHETIEZ
MAISON FAMILIALE ET RURALE
+ Arlette DUPUIS + Catherine THILLARD Conseil d'AdministrationCM 15/12/2021
COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
Président : Xavier LEFRANÇOIS
TITULAIRES
œ M. Michel TROUDE
æ M. Alain DUMOUCHEL
æ M. Patrice CAUCHETIEZ
æ M. Dominique CONSEIL
* M, François LUYAT
SUPPLÉANTS
M. Dominique CLAEYS
Mme Alexandra BUNET Accusé Ga réception en préfecture
7604628 -2 100 M. Laurent MEURE Ru 20 a oot
Date de réception préfecture : 29/12/2021
Mme Isabelle LAMQUREUX TELE
t
* Mme Simone KIEKEN
C.CASS
Président de droit : Xavier LEFRANÇOIS
TITULAIRES
© Mme Catherine THILLARD
© Mme Nathalie DUVIVIER
œ Mme Danielle VARLET
æ Mme Florence CLABAUT
*M. Joël LACAILLE
SUPPLÉANTS
© Mme Sandrine PRUVOST
æ M. Michel TROUDE
æ Mme Isabelle LAMOUREUX
æ Mme Nathalie LEFEBVRE
*M. François LUYAT
COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
Président de droit : Xavier LEFRANÇOIS
TITULAIRES
© M. Michel TROUDE
© M. Patrice CAUCHETIEZ
M. Dominique CONSFIL
© Mme Alexandra DUNET
* M. François LUYAT
SUPPLÉANTS
æ M, Dominique CLAEYS
© M.Laurent MEURET
æ M. Alain DUMOUCHEL
æ Mme Isabelle LAMOUREUX
# Mme Simone KIEKEN