Compte-Rendu - 2021 12 15 CR CM

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Compte-Rendu - 2021 12 15 CR CM Document publié le Mercredi 15 décembre 2021 par la commune de Neufchâtel-en-Bray. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 12 15 CR CM)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, CONSEIL MUNICIPAL

IH SÉANCE DU 15 DECEMBRE 2021

Accusé de réception en préfecture 076-217604628-20211215-100-A1

L'an deux mille vingt et un, le mercredi quinze décembre, à dix-huit RÉ TRE PM Eisipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes, rue du baron d'Hatissez-sotista présidence de Monsieur LEFRANÇOIS Xavier, Maire.

Date de convocation : 06 décembre 2021

Présents :

Mmes et MM LEFRANÇOIS Xavier, DUVIVIER Nathalie, DUVAL Bernard, PRUVOST Sandrine,

TROUDE Michel, DUPUIS Arlette, CLAEYS Dominique, VARLET Danielle, CAUCHETIEZ Patrice,

LEFEBVRE Nathalie, ROUSSEL Jean-Marie, MAUGER Nadine, TRÉLAT Philippe, DUNET

Alexandra, MEURET Laurent, THILLARD Catherine, DUPARC David, CLABAUT Florence,

BEREZAY Sandra, LAMOUREUX Isabelle, LACAILLE Joël, KIEKEN Simone, LUYAT François.

Absents avec pouvoirs :

M CONSEIL Dominique, pouvoir à Mme PRUVOST Sandrine

M GUILLERM DAVID, pourvoir à M TRELAT Philippe.

Absente excusée :

Mme LE JUEZ Raymonde

Absent non excusé :

M DUMOUCHEL Alain.

Madame DUVIVIER Nathalie est désignée secrétaire de séance.

Le quorum est atteint.

AFFAIRES GENERALES

DELIBERATION N° 100/2021

COMMISSIONS MUNICIPALES — NOUVELLES REPARTITIONS

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu les délibérations n° 28a du 04 juin 2020 et n° 3 du 22 février 2021 portant organisation

des commissions municipales,

Vu l'élection d’un nouvel adjoint au Maire le 30 septembre 2021 et la nouvelle répartition des

commissions municipales

Considérant qu'il y a lieu de modifier le tableau des commissions municipales ainsi que la

représentation dans les organismes extérieurs tenant compte des modifications,

1/2Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la modification des commissions et

représentations dans les organismes extérieurs, tel qu'annexé à la présente délibération.

Ainsi fait et délibéré en séance, les jour, mois

et an susdit.

Certifiée exécutoire

Compte-tenu de son dépôt en sous-Préfecture

et de son affichage

Le Maire,

Xavier LEFRANÇOIS

Accusé de réception en préfecture 076-217604628-2021 1215-100-AI

Date de télétransmission : 29/12/2021 Date de réception préfecture : 29/12/2021

Pour copie certifiée conforme,

Le Maire

Xavier LEFRANÇOIS

Délibération n° 100 2/2CM 15/12/2021

RÉPRESENTATION DES ELUS DANS LES COMMISSIONS ET ORGANISMES EXTÉRIEURS

D Eluliste « votre ville notre engagement » * Elu « Neufchâtel autrement »

1- AFFAIRES GENERALES —

ENFANCE SCOLARITE

Généralités

Personnel communal

Affaires scolaires — périscolaires

Restauration scolaire

Etat-civil

Elections

Cimetière

Accueil des Nouveaux Habitants

Spécificité

Dialogue Social

Services concernés

Service des Ressources humaines

Service des affaires scolaires

Service affaires générales

Secrétariat général

COMPOSITION

Fe , ÉEEPANENIC Président : Xavier LEFRANÇOIS

AccSS de réception préfecture 076-217604628-20211215-100-A|

Date de télétransmission : 29/12/2024

Date de réception préfecture : 29/12/2021

DUVIVIER æ Vice-préside

S Adjoint : Philippe TRÉLAT

Commission Concernée

Nathalie LEFEBVRE

Sandrine PRUVOST

Sandra BEREZAY

Alexandra DUNET

Florence CLABAUT

Dominique CLAEYS

Jean-Marie ROUSSEL

Philippe TRÉLAT

Joël LACAILLE

LLEDIILTT

æ

2- FINANCES

Généralités

Budget - finances

Suivi des subventions

Référent O2 Bray/SDE

Spécificité

Organisation, suivi des travaux

COMPOSITION

Président : Xavier LEFRANÇOIS

Vice-président : Bernard DUVAL

© Adjoint : Michel TROUDECM 15/12/2021

Service concerné

Service finances

Commission Concernée

Florence CLABAUT

Patrice CAUCHETIEZ

Nathalie DUVIVIER

Nathalie LEFEBVRE

Danielle VARLET

Arlette DUPUIS

TITLITILDE

Michel TROUDE

Gus de réception en préfecture Dominique CLA

Date de t6amemienlon © 2612/2021 ; ate de télétransmission: François LUYAT] Dé de récegton préfecture : 29/12/2021 x

3- ANIMATIONS CULTURELLES et

SOCIALES

Généralités

Diffusion artistique (Cinéma, Théâtre, Musique,

Chapelle Sainte-Radegonde)

Centre Social Municipal ESCALL

Animations culturelles et sociales communales

Conseil Municipal Jeunes

Spécificités

Médiathèque

Fêtes et manifestations

Services concernés

Service réservation des salles, affaires générales

Théâtre R. AUZELLE, Cinéma le Normandy

Culture

Centre Social Municipal ESCALL

Médiathèque

COMPOSITION

Président : Xavier LEFRANÇOIS

> Vice-présidente : Sandrine PRUVOST

Adjoint : Philippe TRÉLAT

© Conseiller Municipal délégué : Dominique

CONSEIL

Commission Concernée

Arlette DUPUIS

Dominique CONSEIL

Nadine MAUGER

Isabelle LAMOUREUX

Alain DUMOUCHEL

Philippe TRÉLAT

Sandra BEREZAY

Jean-Marie ROUSSEL

François LUYAT *JTITILTITCM 15/12/2021

4- TRAVAUX-URBANISME-GESTION DES

BATIMENTS PUBLICS-MARCHE

HEBDOMADAIRE

Généralités

Organisation, gestion et suivi du marché

hebdomadaire,

Gestion des étalants sur le domaine public

Gestion de la navette du marché hebdomadaire

Organisation, suivi des travaux

Suivi des autorisations d'urbanisme et

d'occupation des sols (autorisation d'urbanisme —

permission de voirie - plan d’alignement...)

Suivi de la conformité des établissements

communaux recevant du public

Mise aux normes accessibilité

Gestion et suivi des services techniques avec la

direction des Services Techniques.

Gestion des espaces verts et du fleurissement

Spécificités

Mise aux normes et accessibilités

Agriculture

Associations patriotiques

Jardins ouvriers

Foire et marchés exceptionnels, sécurité des biens

et des personnes, commission de sécurité

d’Arrondissement

Services concernés

Police Municipale

Services Techniques

Secretariat Général

Reservation des salles (Affaires générales)

Service urbanisme

Service marches publics

COMPOSITION

Président : Xavier LEFRANÇOIS

Accusé de réception en préfecture 076-217604628-20211215-100-AI

Date de télétransmission : 29/12/2021 Date de réception préfecture : 29/12/2021

Vice-président : Michel TROUDE

© Adjoint : Philippe TRÉLAT

æ Conseillère Municipale déléguée : Alexandra

DUNET

œ Conseiller Municipal délégué : Dominique

CONSEIL

Commission Concernée

Alexandra DUNET

David GUILLERM

Patrice CAUCHETIEZ

Philippe TRÉLAT

Dominique CONSEIL

Laurent MEURET

Nadine MAUGER

Arlette DUPUIS

Simone KIEKEN #*

LL

2TCM 15/12/2021

5- ACCUEIL - TOURISME

Généralités

Musée

Avenue verte

Jumelage

Village étape

Environnement

Spécificités

Promotion touristique

Infrastructures touristiques

Communication

Services concernés

Musée Mathon-Durand

Services techniques

Service communication

COMPOSITION

Président : Xavier LEFRANÇOIS

æVice-présidente : Arlette DUPUIS

Accusé de réception en préfecture 076-217604628-20211215-100-AI

Date de télétransmission : 29/12/2021 Date de réception préfecture : 29/12/2021

© Adjoint : Philippe TRÉLAT

Commission Concernée

Philippe TRÉLAT

Raymonde LE JUEZ

Nadine MAUGER

Laurent MEURET

Dominique CONSEIL

Alain DUMOUCHEL

Isabelle LAMOUREUX

Jean-Marie ROUSSEL

Simone KIEKEN

TTTIILILEL

Æ

6 - SPORT ET DETENTE- COMMERCE-

INDUSTRIE-ARTISANAT

Généralités

1) Sport-détente

Animations sportives

Sport vacances

Forum des associations

Equipements sportifs

Parcours de santé

Associations

2) Commerce-Industrie-Artisanat

Gestion de tous dossiers liés au commerce, à

l'artisanat

Accueil des nouveaux commerçants

Relation avec les entreprises, suivi des projets

industriels

Spécificités

Fêtes et manifestations

COMPOSITION

Président : Xavier LEFRANÇOIS

Vice-président : Dominique CLAEYS

© Conseiller Municipal délégué : Dominique

CONSEILCM 15/12/2021

Services concernés

Service des sports et animations

Commission Concernée

æ Alain DUMOUCHEL

#

DITES

David GUILLERM

Philippe TRÉLAT

Catherine THILLARD

Danielle VARLET

Dominique CONSEIL

Arlette DUPUIS

Isabelle LAMO UREMX réception en préfecture

SR on 5 Date de télétransmission : Joël LACAILLE | Gäte de réception préfecture : 29/12/2021

7 — ACTION SOCIALE

Généralités

Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

Navette maison médicale

Spécificités

Sodineuf Habitat Normand

RAIL

Services concernés

CCAS

Services techniques

ESCALL (réservation navette médicale)

COMPOSITION

Président : Xavier LEFRANÇOIS

>Vice-présidente : Catherine THILLARD

Conseillère Municipale déléguée : Danielle

VARLET

Commission Concernée

TITI

TITEILTST

x

Nathalie DUVIVIER

Alexandra DUNET

Florence CLABAUT

Michel TROUDE

Sandrine PRUVOST

Danielle VARLET

Isabelle LAMOUREUX

Nathalie LEFEBVRE

Joël LACAILLECM 15/12/2021

COMMISSION DE CONTRÔLE (régularité liste-électorale)

INCHANGEES DR

Nathalie LEFEBVRE

Dominique CONSEIL

Jean-Marie ROUSSEL

Joël LACAILLE

François LUYATCM 15/12/2021

REPRÉSENTATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS

Accusé de réception en préfecture 076-217604628-20211215-100-AI

Date de télétransmission : 29/12/2021

Date de réception préfecture : 29/12/2021CM 15/12/2021

TITULAIRES SUPPLEANTS

LYCÉE POLYVALENT BRASSENS

+ Xavier LEFRANÇOIS + FI UT

Conseil d'administration + Arlette DUPUIS orence CLABA Accusé de réception en préfecture

LYCÉE PROFESSIONNEL AGRICOLE Date de rénepton élec: 2971212021

.: . + Michel TROUDE + Arlette DUPUIS Conseil intérieur

COLLÈGE ALBERT SCHWEITZER

uv Lu . + Nathalie LEFEBVRE + Sandra BEREZAY Conseil d'administration

ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE CLAUDE + Xavier LEFRANÇOIS + Florence CLABAUT MONET + Nathalie DUVIVIER + Sandra BEREZAY

ÉCOLE MATERNELLE CHARLES + Xavier LEFRANÇOIS + Raymonde LE JUEZ

PERRAULT + Nathalie DUVIVIER + Nathalie LEFEBVRE

ÉCOLE SAINT JACQUES + Danielle VARLET + Alexandra DUNET

SODINEUF HABITAT NORMAND

Conseil d'Administration + Xavier LEFRANÇOIS

Commission d'attribution + Danielle VARLET

COMMISSION DE SÉCURITÉ

+ Michel TROUDE

+ Patrice CAUCHETIEZ + Dominique CLAEYS

+ Alexandra DUNET + Xavier LEFRANÇOIS

SYNDICAT O2 BRAY + Raymonde LE JUEZ + Catherine THILLARD + Dominique CONSEIL + Florence CLABAUT

+ Michel TROUDE + Alain DUMOUCHEL

+ Bernard DUVAL + Laurent MEURET

SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉLECTRICITÉ 76 + Bernard DVAL + Patrice CAUCHETIEZ

MAISON FAMILIALE ET RURALE

+ Arlette DUPUIS + Catherine THILLARD Conseil d'AdministrationCM 15/12/2021

COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

Président : Xavier LEFRANÇOIS

TITULAIRES

œ M. Michel TROUDE

æ M. Alain DUMOUCHEL

æ M. Patrice CAUCHETIEZ

æ M. Dominique CONSEIL

* M, François LUYAT

SUPPLÉANTS

M. Dominique CLAEYS

Mme Alexandra BUNET Accusé Ga réception en préfecture

7604628 -2 100 M. Laurent MEURE Ru 20 a oot

Date de réception préfecture : 29/12/2021

Mme Isabelle LAMQUREUX TELE

t

* Mme Simone KIEKEN

C.CASS

Président de droit : Xavier LEFRANÇOIS

TITULAIRES

© Mme Catherine THILLARD

© Mme Nathalie DUVIVIER

œ Mme Danielle VARLET

æ Mme Florence CLABAUT

*M. Joël LACAILLE

SUPPLÉANTS

© Mme Sandrine PRUVOST

æ M. Michel TROUDE

æ Mme Isabelle LAMOUREUX

æ Mme Nathalie LEFEBVRE

*M. François LUYAT

COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

Président de droit : Xavier LEFRANÇOIS

TITULAIRES

© M. Michel TROUDE

© M. Patrice CAUCHETIEZ

M. Dominique CONSFIL

© Mme Alexandra DUNET

* M. François LUYAT

SUPPLÉANTS

æ M, Dominique CLAEYS

© M.Laurent MEURET

æ M. Alain DUMOUCHEL

æ Mme Isabelle LAMOUREUX

# Mme Simone KIEKEN