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Compte-Rendu - cr cm 30 06 2021
Compte-Rendu - 2021 02 22 CR CM
Compte-Rendu - 2020 10 08 CR CM
Compte-Rendu - 2021 09 30 CR CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neufchâtel-en-Bray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 09 30 CR CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
PS
ny:
EN
BRAY
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
30
SEPTEMBRE
2021
—
18h00
FER)
(router Date
de
convocation
: 21
septembre
2021
Présents
: 20
{jusqu'à
19h15)
et 21
(à
partir
de
19h15)
Absents
avec
pouvoir
: 5
(jusqu’à
19h15)
et (4 à partir
de
19h15
Absents
non
excusés
: 2
Secrétaire
de
séance
: Madame
Nadine
MAUGER
Quorum
atteint.
DELIBERATION
N°
58/2021
INSTALLATION
D'UN
NOUVEAU
CONSEILLER
MUNICIPAL
Rapporteur
: Xavier
LEFRANÇOIS,
Maire,
DELIBERATION
N°
59/2021
A)
ELECTION
DU
8è"e
ADJOINT
AU
MAIRE
Rapporteur
: Xavier
LEFRANÇOIS,
Maire,
Sont
candidats
:
M.
Philippe
TRÉLAT,
liste
« Votre
ville,
notre
engagement
»
M.
Joël
LACAILLE,
liste
«
Neufchâtel
autrement
»
Nombre
de
votants
Bulletin
blanc
………
Bulletin
nul
.
1
Nombre
de
suffrages
exprimés
23
ONT
OBTENU :
M. Philippe
TRÉLAT
M.
Joël
LACAILLE
Monsieur
Philippe
TRÉLAT
ayant
obtenu
le
plus
de
voix
est
élu
8"
Adjoint
au
Maire
de
la Ville
de
Neufchâtel-en-Bray,
et
est
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
En
vertu
de l'article
R 421-1
du
code
de justice
administrative,
la présente
décision
peut
faire
l'objet d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le tribunal
administratif
de
Rouen
dans
un
délai
de deux
mois
à compter
de sa
notification
(affichage
ou
publication).
Mairie
de
Neufchâtel-en-Bray
Espace
François-Mitterrand,
Rue
Baron
d'Haussez
- B.P.
88
- 76
270
Neufchâtel-en-Bray
Tél:
02.32.97.53.00
- Mail :
contact@neufchatelenbray.fr
www.neufchatelenbray.fr
- www.facebook.com/neufchatelenbray/
LLLTUEUUUEUE s
EE
4
EN
BRAY
B)
DESIGNATION
D'UN
CONSEIL
MUNICIPAL
DELEGUE
Rapporteur
: Xavier
LEFRANÇOIS,
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(2
abstentions
: Mme
Simone
KIEKEN,
M.
Joël
LACAILLE)
DELIBERATION
N°
60/2021
ECOLE
DE
MUSIQUE
BOIELDIEU
—
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
Rapporteur
: Xavier
LEFRANÇOIS,
Maire,
Adopté
à l'unanimité
DELIBERATION
N°
61/2021
SOUTIEN
AUX
JEUNES
DE
16
À
25
ANS
—
DISPOSITIF
DÉPARTEMENTAL
« TOPE
LA
»
Rapporteur
: Xavier
LEFRANÇOIS,
Maire,
Adopté
à l'unanimité
DELIBERATION
N°
62/2021
RECRUTEMENT
D'AGENTS
CONTRACTUELS
SUR
DES
EMPLOIS
PERMANENTS
POUR
FAIRE
FAICE
A
UNE
VACANCE
TEMPORAIRE
D'EMPLOI
DANS
L'ATTENTE
DU
RECRUTEMENT
D'UN
FONCTIONNAIRE
(article
3-2
de
la loi n°84-53
du
26/01/1984)
Rapporteur
: Xavier
LEFRANÇOIS,
Maire,
Adopté
à l’unanimité
DELIBERATION
N°
63/2021
CREATIOIN
D'EMPLOIS
PERMANENTS
Rapporteur
: Xavier
LEFRANÇOIS,
Maire,
Adopté
à l'unanimité
En
vertu
de l'article
R 421-1
du
code
de justice
administrative,
la présente
décision
peut
faire
l'objet d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
de
Rouen
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
(affichage
ou
publication).
Mairie
de
Neufchâtel-en-Bray
Espace
François-Mitterrand,
Rue
Baron
d’Haussez
- B.P.
88
- 76
270
Neufchâtel-en-Bray
Tél :
02.32.97,53.00
- Mail
: contact@neufchatelenbray.fr
www.neufchatelenbray.fr
- www.facebook.com/neufchatelenbray/ nn
EE
EN
BRAV
DELIBERATION
N°
64/2021
CREATION
DE
POSTES
DANS
LE
CADRE
DU
DISPOSITIF
PARCOURS
EMPLOI
COMPETENCES
(CONTRAT
DE
DROIT
PRIVE)
Rapporteur
: Xavier
LEFRANÇOIS,
Maire,
Adopté
à
l'unanimité
DELIBERATION
N°
65/2021
CREATION
D'EMPLOI
NON
PERMANENTS
SUITE
À
UN
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D’ACTIVITE
(article
3
1°
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984)
Rapporteur
: Xavier
LEFRANÇOIS,
Maire,
Adopté
à
la
majorité
(4
abstentions:
MME
Simone
KIEKEN,
MME
Raymonde
LE
JUEZ,
M.
Joël
LACAILLE,
M.François
LUYAT)
DELIBERATION
N°
66/2021
INDEMINITE
HORAIRE
POUR
TRAVAUX
SUPPLEMENTAIRES
Rapporteur
: Xavier
LEFRANÇOIS,
Maire,
Adopté
à
l’unanimité
DELIBERATION
N°
67/2021
CONVENTION
D'ENTRETIEN
DES
ESPACES
VERTS
DÉPARTEMENTAUX
PAR
LES
COMMUNES—
HORS
AGLOMERATION Rapporteur
: Xavier
LEFRANÇOIS,
Maire,
Adopté
à l'unanimité
DELIBERATION
N°
68/2021
CREATION
D'UN
EMPLOI
PERMANENT
Rapporteur
: Xavier
LEFRANÇOIS,
Maire,
Adopté
à l'unanimité
En
vertu
de
l'article
R 421-1
du
code
de justice
administrative,
la présente
décision
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le tribunal
administratif
de
Rouen
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa notification
(affichage
ou
publication).
Mairie
de
Neufchâtel-en-Bray
Espace
François-Mitterrand,
Rue
Baron
d'Haussez
- B.P.
88
- 76
270
Neufchâtel-en-Bray
Tél:
02.32.97,53.00
- Mail :
contact@neufchatelenbray.fr
www.neufchatelenbray.fr
- www.facebook.com/neufchatelenbray/ EE
MEN
BRAV
DELIBERATION
N°
69/2021
CREATION
D'UN
EMPLOI
PERMANENT
Rapporteur
: Xavier
LEFRANÇOIS,
Maire,
Adopté
à l’unanimité
DELIBERATION
N°
70/2021
PORTANT
MISE
A
DISPOSITION
D'UN
AGENT
COMMUNAL
VERS
LE
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE Rapporteur
: Xavier
LEFRANÇOIS,
Maire,
Adopté
à la majorité
(1
abstention
: Mme
Simone
KIEKEN)
Séance
levée
à 19
h 45.
Le
Maire,
Xavier
LEFRANÇOIS
En
vertu
de
l'article
R
421-1
du
code
de
justice
administrative,
la
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
de
Rouen
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
(affichage
ou
publication).
Mairie
de
Neufchâtel-en-Bray
Espace
François-Mitterrand,
Rue
Baron
d'Haussez
- B.P.
88
- 76
270
Neufchâtel-en-Bray
Tél:
02.32.97,53.00
- Mail :
contact@neufchatelenbray.fr
www.neufchatelenbray.fr
- www.facebook.com/neufchatelenbray/