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Convocation - 2023 26 01 Liste délibérations
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Chapelle-de-la-Tour.
Lien du pdf (Convocation - 2023 26 01 Liste délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Séance du conseil municipal
la Chapelle du 26 janvier 2023 tour —
L'an deux mille vingt-trois, le 26 janvier, à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de LA CHAPELLE
DE LA TOUR (Isère) dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de
Madame Thérèse TISSERAND, Maire.
Nombre de conseillers en exercice 19
Date de la convocation : 19/01/2023
Absents — Représentés qui a donné pouvoir à
Vincent COTTAZ qui a donné pouvoir à Thérèse TISSERAND
Eric VANDERWEYEN qui a donné pouvoir à Alexandre PATTARD
Sylvain CHARLOT qui a donné pouvoir à Ludovic LOMBARD
Absents — Excusés :
Laurine LAVERGNE
Fabrice GENTIL arrivé à 20h37
Secrétaire(s) de séance : Catherine PINJON
Les Conseillers présents au nombre de 14 à l'ouverture de séance, représentants la majorité des membres en
exercice qui sont au nombre de 19, ayant atteint le quorum, il a été procédé à l'ouverture de la séance et à la nomination de la secrétaire de séance parmi les conseillers, à savoir Catherine PINJON
Liste des délibérations :
4- Approbation à l'unanimité :
PROCÈS-VERBAL DU 14/12/2022
DELIBERATION N°01 - 2023 : Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du CGD 38
DELIBERATION N° 02 - 2023: Subvention école classe de découverte fin janvier 2023 d'un montant de 600E
.4- Approbation à la majorité absolue Pour : 14 — Contre : 1 - Ne prend pas part au vote : 1 —
Abstention : 0
DELIBERATION 03 -2023: SUBVENTION A LA MFR DE MOZAS (1 contre : Fabienne De La Roche et 1 abstention : Elisabeth Camoules, Ne prend pas part au vote Alexandre PATTARD) valide la participation de 200 soit 100 par élève.
DELIBERATION SUR LA PARTICIPATION RASED REPORTE à la majorité par 15 Pour et 2 abstention Catherine
PINJON et Guillaume SAGNES
A la Chapelle le lundi al janvier 2023
Mme I