Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - d 2023 042 budget annexe cloture du budget annexe
Déliberation - d 159 2021 budget annexe boutique maison des casca
Déliberation - d 105 2021 budget annexe spanc decision modificati
Déliberation - d 107 2021 budget annexe assainissement decision m
Déliberation - d 2023 114 budget annexe spanc decision modificati
Déliberation - d 2022 187 budget annexe zi lavancia decision modi
Déliberation - d 2022 185 budget annexe za la claveliere decision
Déliberation - d 169 2024 fin budget annexe spanc decision modifi
Déliberation - d 2023 112 budget annexe chaufferie bois decision
Déliberation - d 2022 188 budget annexe zi lavancia decision modi
Déliberation - d 106 2021 budget annexe boutique maison des cascades decision modificatives n1
Document publié le Lundi 12 juillet 2021 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Déliberation - d 106 2021 budget annexe boutique maison des cascades decision modificatives n1)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Économie et finances, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 16/07/2021
_ TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNA Regçu-en préfecture le 16/07/2021 RETR
Affiché le
ID : 039-200090579-20210712-D1062021-DE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DÉLIBÉRATION N°2021- 106
SÉANCE DU 12 JUILLET 2021
Nombre de Conseillers
En exercice : 116 Date de convocation :
Titulaires présents : 85 06/07/2021
Suppléants présents : 4 Date d'affichage :
Pouvoirs : 10 16/07/2021
Votants : 99 Pour : 99 Contre : 0 | Abstentions : 0 |
L'an deux mille vingt-et-un, le douze juillet, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué,
s'est réuni en session ordinaire à la salle polyvalente d'Orgelet, sous la présidence de Monsieur PROST Philippe.
Délégués titulaires présents :
ANDREY Patrick; BAILLY Hervé ; BAILLY Jacques ; BAILLY Thierry; BARIOD Denis; BAUDIER Stéphanie ; BELPERRON
Pierre-Rémy; BENIER ROLLET Claude; BENOIT Jérôme ; BIN Richard ; BLASER Michel ; BOISSON Jean Pierre: BONIN
Robert ; BOURGEOIS Josette ; BOZON Fabienne ; BRIDE Frédéric ; BRUNET Hervé : BUCHOT Jean-Yves : BUNOD
Remy ; CAILLON Gérard ; CALLAND Jacques ; CAPELLI Sophie ; CAPPELLI Célestin ; CASSABOIS Yannick ; CATILAZ
Christophe ; CHAMOUTON Patrick ; CHATOT Patrick ; CIOE Bruno ; CLOSCAVET Marie-Claire : COLIN Gwenaël :
CORAZZINI Sylvie ; CORON Nathalie ; DALLOZ Jean-Charles ; DEPARIS-VINCENT Christelle : DEVAUX Catherine :
DUBOCAGE Françoise; DUFOUR Christiane ; DUMONT GIRARD Philippe; DUTHION Jean-Paul ; ETCHEGARAY Josiane
: FAVIER Jean-Louis ; GAMBEY Olivier; GAUTHIER PACOUD Sandrine ; GEAY David ; GERMAIN Christophe ; GIROD
Franck ; GROSDIDIER Jean Charles; GUERIN jean Luc ; HUGUES Guy ; JAILLET Bernard : JULLEROT Pascal: LONG
Grégoire ; LUSSIANA Eddy; MAILLARD Jean-Claude ; MARQUES Patrick ; MILLET Jacqueline ; MILLET Michel: MOREL
Alain ; MOREL Denis ; MOREL-BAILLY Hélène; PAIN Michel ; PANISSET Marilyne : PARIS Robert: PERRIN Alexandre :
PIETRIGA Guy ; PRELY Fabrice; PROST Philippe : RASSAU Jean-Noël : RAVIER Pascal : RETORD Dominique; REVOL
Hervé; REYDELLET DELORME Emmanuelle; ROUX Nathalie; ROZEK Evelyne; RUDE Bernard : SCHAEFFER Catherine
: SERVIGNAT Odette ; STEYAERT Frank ; THOMAS Rémi ; TISSOT Isabelle : VACELET Jean-Marie ; VENNERI PARE
Sandra ; VIAL Jacques ; VILLESSECHE Anne ; VUITTON Antoine,
Délégués suppléants présents : GIBOZ Brigitte ; JUHAN Christine : PARTY Annick : SUDAN Lucie.
Excusés : BELLAT Stéphane ; BOISSON Laurence ; BONDIER Jean-Robert : DE MERONA Bernard (représenté par
PARTY Annick) ; DUFOUR Anne ; FAGUET Jean-Jacques (représenté par JUHAN Christine) : LANCELOT Catherine
(représentée par Brigitte GIBOZ) ; LAVRY Dominique (représenté par SUDAN Lucie) : MORISSEAU Gilles ; NEVERS
Jean-Claude; REBREYEND COLIN Micheline.
Excusés ayant donné pouvoir : BOURGEOIS Rachel à LUSSIANA Eddy; BOILLETOT Jean-Marc à DUTHION Jean-
Paul ; DAVID Lauriane à CAPELLI Sophie ; GRAS Françoise à GROSDIDIER Jean-Charles : GROS-FUAND Florence à
BENOIT Jérôme ; GUILLOT Evelyne à PROST Philippe ; HOTZ Richard à PROST Philipe : LACROIX Serge à RASSAU
Jean-Noël ; MONNERET LUQUET Jocelyne à CASSABOIS Yannick ; PAGET Jean-Marie à BUCHOT jean-Yves.
Absents : ARTIGUES Damien ; AYMONIER Gaëtan ; BANDERIER Dominique ; CATTET Jean-Luc : FATON Patrice ;
HUGONNET Franck ; HUSSON Gérald ; JACQUEMIN Pierre ; JOURNEAUX Cyrille ; LAMARD Philippe.
Secrétaire de séance : BUCHOT Jean-Yves.
Objet : Budget Annexe Boutique Maison des Cascades - Décision modificatives N°1 Le RAPPORTEUR,
EXPOSE
Rapporteur : Gu Affiché. le
Envoyé en préfecture le 16/07/2021
Reçu en préfecture le 16/07/2021 LEA
CULMLS
ID : 039-200090579-20210712-D1062021-DE
l'est nécessaire de modifier les autorisations budgétaires initiales, soit pour intégrer des dépenses ou
des ressources nouvelles, soit pour supprimer des crédits antérieurement votés.
Ainsi, il est nécessaire de procéder à des ajustements de crédits en cours d'exercice.
il précise que ces modifications n'affectent pas substantiellement les grands équilibres budgétaires.
DÉCIDE
DE VOTER la modification de crédits telle qu'exposée ci-dessous et référencée dans la décision
modificative N°1 annexée,
Fonctionnement Investissement
Dépenses Dépenses
607- Achats de marchandises 10 000,00 € | 2051- Concessions et droits 690,00 €
Similaires
618- Divers 490,00 € | 2135- Installations générales, 1571,00 €
agencements, aménagements des
constructions
023- Virement à la section -715,00 € | 2183- Matériel de bureau et -1 571,00 €
d'investissement informatique
673- Titres annulés (sur exercices 225,00 € | 2188- Autres -1 405,00
antérieurs)
Total 10 000,00 € Total -715,00 €
Recettes Recettes
707- Ventes de marchandises 10 000,00 € | 021- Virement de la section de -715,00 €
fonctionnement
Total 10 000,00 € Total -715,00 €
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents.
Pour extrait conforme,