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Déliberation - 25 02 LISTE DELIBERATIONS
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Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Conseil
Municipal
du
3
Février
2025
—
18h30
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Présents
: 13
Pouvoir:
1
Votants
: 14
Etaient
présents :
Mmes,
Hélène
DAVID-HENRIET,
Sandrine
DEFFONTAINE,
Natacha
BIGAN,
Joséfa
CHAUTEMPS,
Céline
RIETMANN,
Sophie
LHEUREUX,
MM,
Dominique
DEVILLERS,
Guillaume
TERRAL,
Antoine
DELACROIX,
Fabien
STRIPPOLI,
Arthur
UHLEN,
Guillaume
VANNIER,
Philippe
DEJITER.
Absents
: Francis
LESEUR
donne
pouvoir
à Joséfa
CHAUTEMPS,
Joël
GAUTHIER.
Secrétaire
de
séance
: Céline
RIETMANN.
39275250201
PERSONNEL
-— Convention
Commune
ARTIX
pour
mise
Adoptée
à disposition
temporaire
d’un
agent
administratif
392765250202
FINANCES
- Tarifs
2025
«
salles
communales
»
Adoptée
MARCHES
PUBLICS
-— Délivrance
mandat
SIEEEN
39275250203
modification
profil
accord-cadre
acheminement
et
Adoptée
fourniture
électricité
et services
associés
39275250204
ENVIRONNEMENT
— Convention
PNR
du
Haut-Jura
pour
Adoptée
travaux
tourbière
Lac
de
Lamoura
392765250205
ENVIRONNEMENT
—
Rapport
sur
le
Prix
et la
Qualité
de
Adoptée
Service
2023
- SIA
du
CHAPY À Lamoura,
le 7 février
2025
Le
Maire,
Antoine
DELACROIX
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/ Publicationte
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