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Conseil Municipal - CM 2021.04.12
Conseil Municipal - CM 2023 02 06
Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Lamoura.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2023 02 06)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Logement,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
Lundi
6 février
2023
à
18H30
Séance
ordinaire
Convocation
le 31.01.2023
Affichage le 211Q3/2023
Etaient
présents:
Mmes
Josefa
CHAUTEMPS,
Clémence
MESMIN,
Hélène
DAVID-
HENRIET,
Natacha
BIGAN,
Liliane
REGAD,
Sandrine
DEFFONTAINE
arrivée
à
18h45,
MM,
Francis
LESEUR,
Dominique
DEVILLERS,
Antoine
DELACROIX,
Joël
GAUTHIER.
Absents:
M.
Guy
ROUSSEAU
a
donné
pouvoir
à
Mme
Hélène
DAVID-HENRIET,
M.
Dominique
DELACROIX
a donné
pouvoir
à Mme
Liliane
REGAD,
M.
Jean-Yves
LACROIX
a
donné
pouvoir
à M.
Francis
LESEUR.
Excusé
: M.
Guillaume
TERRAL
Secrétaire
de
séance
: Mme
Hélène
DA
VID-HENRIET
1-
Lecture
et approbation
du
compte-rendu
du
12
décembre
2022
Adopté
à l’unanimité.
2-
Délibération
vente
de
terrain
à Madame
Marie-Claire
ROBEZ-MASSON
Le
Maire
propose
de
vendre
à Madame
ROBEZ-MASSON
la parcelle
n°AI
264
de
72
m2
afin
qu’elle
puisse
construire
un
garage
à distance
règlementaire
du
domaine
public.
Cette
parcelle
sera
vendue
au prix
de
30
€
le m2,
soit un
montant
de
2160
€.
Délibération
adoptée
à
l’unanimité
:
N°39275230201
3- Délibération
achat
de
terrain
à Monsieur
Julien
GROS
Suite
à
la modification
du
carrefour
de
la Chaux
Berthod,
intersection
entre
la D304
et le
chemin
de
la Chaux
Berthod,
il convient
d’acheter
la parcelle
Section
AC
n°63
d’une
superficie
de
60
m2
à M.
Julien
GROS.
Cette
parcelle
sera
achetée
au
prix
symbolique
de
1 €.
Délibération
votée
à
l’unanimité
:
N°39275230202
4-
Délibération
suppression
de
la
régie
communale
La
régie
communale
est
chargée
de
collecter
les
règlements
du
droit
de
place,
des
photocopies
effectuées
par
le public
et de
la location
des
salles.
Afin
de
simplifier
cette
gestion
M.
Le
Maire
propose
de
-
Supprimer
le droit
de place,
qui
est très rarement
utilisé,
-
Supprimer
le
paiement
des
photocopies
effectuées
par
le
public,
qui
ne
génère
que
quelques
euros, -
De
générer
un
titre pour
la location
des
salles,
afin
que
les
locataires
règlent
directement
au
Trésor
Public
Délibération
votée
à
l’unanimité
:
N°39275230203
5-
Point
sur
les
travaux
en
cours
et
à prévoir
M.
le
Maire
nous
informe
que
le
dossier
d’agrandissement
de
l’école
suit
son
cours.
Les
consultations
des
sociétés
auront
lieu
au
mois
de
mars.
Le
début
des
travaux
est
prévu
pour
septembre,
jusqu’au
1° trimestre
2024
afin
d’étaler
la dépense
sur
deux
exercices.
Eclairage
public
: 44
points
lumineux
doivent
être
supprimés.
Nous
n’avons
pas
de
nouvelles
du
SIDEC
et attendons
le printemps
pour
les relancer.
Les
travaux
sur
le chemin
piéton
des
Selmembergs
sont
différés.
6-
Bilan
de
chaque
commission
-
Mme
MESMIN
nous
informe
que,
suite
à
la
dernière
réunion
des
commissions
durables
des
4
communes,
il
a
été
décidé
que
la journée
nettoyage
de
printemps
aurait
lieu
le
même
jour
pour
toutes
les
communes
de
la
Comcom,
soit
le
samedi
13
mai.
La
Communauté
de
Communes
est
sollicitée
pour
financer
la
communication
de
cet
évènement.
-
Mme
BIGAN
explique
que
14
réunions
sont
prévues
en
2023
par
le Parc
Naturel
et seront
consacrées
à la mise
à jour
de
la Charte
du
Parc.
-
Maison
de
l’enfance
et
crèche.
Le
taux
de
fréquentation
de
la
crèche
est
optimal.
Mme
REGAD
explique
qu’il
y
a beaucoup
de
bébés
ce
qui
pose
quelques
problèmes
pour
le
repas
de
midi.
Il manque
toujours
du
personnel
pour
l'accueil
périscolaire.
M.
le
Maire
nous
informe
de
la
mise
en
place
de
primes
IFSE
et
CIA
pour
tout
le
personnel
de
la
Maison
de
l’Enfance.
-
M.
DEVILLERS
indique
qu’il
y aura
peu
de
recettes
pour
les
ventes
de
bois
de
l’année
à
venir.
En
effet
il y
a des
problèmes
de
commercialisation
des
bois
vu
l’état
sanitaire
des
forêts
en
Europe
: Il faut
en priorité
se débarrasser
de
tous
les bois
secs.
7-
Informations
et questions
diverses
-
M.
ie Maire
nous
fait part
du
départ
de
madame
BERTHET
le 20
février.
Elle
a demandé
sa
mutation
à la Communauté
de
Communes
Haut-Jura
Saint-Claude.
-
M.
Antoine
DELACROIX
prend
la parole
au
sujet
de
la Communauté
de
Communes
:
Vu
l'augmentation
du
coût
de
énergie
la période
d’ouverture
du
Musée
des
Mondes
Polaires
sera
réduite.
Le
musée
sera
fermé
après
les vacances
de
février,
et ouvrira
seulement
pour
l’été
et les vacances
de Noël.
La
patinoire
sera
fermée
après
les vacances
de février jusqu’à
l’hiver
prochain.
Il est décidé
de profiter
de
la période
de
fermeture
pour
réaliser
des
travaux
et réfléchir
à l’avenir
de
l’Espace
des
Mondes
Polaires.
2 -__
L’Appel
d’offre
pour
la rénovation
de
la plage
du
Lac
de
Lamoura
est en
cours.
Les
travaux
devraient
démarrer
après
l’hiver.
-
La
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Station
des
Rousses
quittera
ses
fonctions
le
7
février.
Elle
sera
remplacée
par
madame
Suzy
MARCADELLA,
actuelle
responsable
du
développement
territorial
et touristique.
La
séance
est
levée
à
19h35
Au
registre
suivent
les
signatures,
Pour
extrait
d’acte
conforme,
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Francis
LESEUR
Hélène
DAVID-HENRIET
D
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