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Déliberation - liste delib 03 avril 2026 0
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clamart.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 03 avril 2026 0)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
évr VILLE DE
Hôtel de Ville
Tél. : 01 46 62 35 35
courriel : mairie@clamart.fr
www.clamart.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 03 AVRIL 2026
- Liste des délibérations -
(article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
1) DÉSIGNATIONS
Délibération n°2604-018 - Constitution de la Commission d'appel d'offres - Élection de Désigné ses membres et approbation de son règlement intérieur.
Délibération n°2604-019 - Constitution de la Commission spécialisée des procédures Désigné adaptées (MAPA) pour les marchés de travaux, de fournitures courantes et de
services - Désignation de ses membres et approbation de son règlement intérieur.
Délibération n°2604-020 - Constitution de la Commission de délégation de service Désigné public - Désignation de ses membres et approbation du règlement portant modalités de fonctionnement de cette Commission.
Délibération n°2604-021 - Désignation des conseillers municipaux pour représenter la Désigné Ville de Clamart au sein des conseils d'écoles maternelles et élémentaires.
Délibération n°2604-022 - Désignation des représentants de la Ville de Clamart au Désigné sein des collèges Les Petits Ponts, Alain Fournier et Maison Blanche.
Délibération n°2604-023 - Désignation d'un représentant de la Ville de Clamart au Désigné sein du Lycée Jacques Monod.
Délibération n°2604-024 - Désignation d'un représentant de la Ville de Clamart au Désigné sein du Conseil d'administration de la Fondation Jean Arp.
Délibération n°2604-025 - Désignation des membres du Conseil municipal au sein du Désigné Conseil d'exploitation de l'Office du Tourisme.
Délibération n°2604-026 - Désignation des représentants de la Ville de Clamart au Désigné sein du Comité de Jumelage.
Délibération n°2604-027 - Désignation d'un représentant de la Ville de Clamart au Désigné sein de l'association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU).
Délibération n°2604-028 - Désignation d'un représentant de la Ville de Clamart au Désigné sein du Conseil Local de Santé Mentale (CLSM).
Délibération n°2604-029 - Information sur la désignation des membres du Conseil Désigné d'administration de Vallée Sud Habitat, Office Public de l'Habitat du Territoire Vallée Sud - Grand Paris.
Délibération n°2604-030 - Proposition à l'Établissement public territorial (EPT) Vallée Désigné Sud - Grand Paris d'une liste de candidats pouvant siéger au sein de la Commission intercommunale des impôts directs (CIID).
Délibération n°2604-031 - Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant Désigné suppléant de la Ville de Clamart au sein du 1% collège de la Conférence Intercommunale du Logement de Vallée Sud - Grand Paris (CIL). ôre VILLE DE
Hôtel de Ville
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courriel : mairie@clamart.fr
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Délibération n°2604-032 - Désignation des représentants de la Ville de Clamart au Désigné sein de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) de la
Métropole du Grand Paris.
Délibération n°2604-033 - Désignation des représentants de la Ville de Clamart au Désigné
sein du Comité stratégique de la Société des Grands Projets.
Délibération n°2604-034 - Désignation des représentants de la Ville de Clamart au Désigné
sein du Syndicat intercommunal du Cimetière de Clamart (SI2C).
Délibération n°2604-035 - Désignation des représentants de la Ville de Clamart au Désigné
sein du Syndicat intercommunal des communes de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication (SIPPEREC).
Délibération n°2604-036 - Désignation des représentants de la Ville de Clamart au Désigné
sein du Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France (SIGEIF).
Délibération n°2604-037 - Désignation des représentants de la Ville de Clamart au Désigné
sein du Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (SIFUREP).
Délibération n°2604-038 - Désignation des représentants de la Ville de Clamart au Désigné
sein de l'Agence métropolitaine des mobilités partagées (AGEMOB).
Délibération n°2604-039 - Désignation des représentants de la Ville de Clamart au Désigné
sein de la société publique locale (SPL) Vallée Sud Aménagement (VSA).
Délibération n°2604-040 - Désignation des représentants de la Ville de Clamart au Désigné
sein de la société d'économie mixte (SEM) Vallée Sud Mobilités (VSM).
Délibération n°2604-041 - Désignation d'un représentant de la Ville de Clamart au Désigné
sein du CNAS (Comité national d'action sociale).
Délibération n°2604-042 - Désignation d'un représentant de la Ville de Clamart au Désigné
sein du Conseil hospitalier territorial Paris-Saclay.
Délibération n°2604-043 -Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant Désigné
suppléant de la Ville de Clamart au sein de la Commission locale d'information (CIL)
auprès du Commissariat à l'Énergie Atomique (CEA) de Fontenay-aux-Roses.
Délibération n°2604-044 - Désignation des représentants de la Ville de Clamart au Désigné sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Sainte-Emilie.
11) AFFAIRES GENERALES
Délibération n°2604-045 - Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal. Approuvé
Délibération n°2604-046 - Désignation des membres au sein des commissions Désigné municipales permanentes.
Délibération n°2604-047 - Communication du rapport annuel 2024/2025 sur la Pris acte
situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.
Délibération n°2604-048 - Communication du rapport annuel sur la situation en Pris acte
matière de développement durable de la Ville de Clamart pour l'année 2025.
111) FINANCES
Délibération n°2604-049 - Débat d'orientations budgétaires 2026. Pris acte
Délibération n°2604-050 - Adoption du règlement budgétaire et financier. Approuvé
213 VILLE DE
Hôtel de Ville
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courriel : mairie@clamart.fr
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IV) PERSONNEL
Délibération n°2604-051 - Recrutement des remplaçants.
Délibération n°2604-052 - Recours aux contrats non permanents.
Délibération n°2604-053 - Recours aux vacataires.
V) QUESTIONS DIVERSES
Délibération n°2604-054 - Vœu présenté par la majorité municipale.
Fait à Clamart, le
Le Maire,
1 0 AVR. 2026
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Conseiller départementäl des Hauts-de-Seine,
Yves COSCA
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