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Conseil Municipal - Liste des délibérations du 3011
Document publié le Mercredi 30 novembre 2022 par la commune de Clamart.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du 3011)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Aménagement du territoire,
Sr VILLE DE
Département : HAUTS-DE-SEINE
Arrondissement : ANTONY
Ville de Clamart - 92140
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 30 NOVEMBRE 2022
- Liste des délibérations -
{article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
1. Installation d'une nouvelle conseillère municipale de la majorité suite à une démission.
2. Installation d'un nouveau conseiller municipal d'opposition suite à une démission.
3. Désignation d'un membre au sein de la commission municipale permanente n°4 — petite enfance, santé, solidarité, égalité des chances, handicap et accessibilité, seniors.
4. Désignation d'un membre au sein de la commission municipale
permanente n°5 — urbanisme, logement, démocratie locale,
commerce.
5. Désignation d’un membre au sein de la commission municipale
permanente n°7 — loisirs, sport, culture et patrimoine, vie associative,
devoir de mémoire, jumelages, tourisme, grandes causes
humanitaires.
6. Politique de prévention et gestion des risques d'atteinte à la probité.
1} FINANCES
7. Admission en non-valeur 2022.
8. Autorisation donnée à Monsieur le Maire d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement pour l'année 2023.
9. Approbation de la décision modificative n°1 — Budget principal et budget annexe des parcs de stationnement.
10. Création d'autorisations de Programme / Crédits de Paiement (APCP).
11. Octroi d'une garantie d'emprunt de 8 654 000 € à Immobilière 3F pour
l'acquisition en VEFA de 58 logements sociaux auprès de BNP
Paribas située ZAC des Canaux - avenue du Général de Gaulle - programme 3326L - Lot K à Clamart.
12. Octroi d'une subvention d'équilibre au budget annexe des parcs de stationnement.
13. Approbation de la constitution d'une provision pour risque de forte
évolution des prix de l'énergie.
Prend acte
Prend acte
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Prend acte
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée 11) BÂTIMENTS & MAÎTRISE D'OUVRAGE ET MOBILITÉS DOUCES
|
14. Rapport d'activité SIGEIF. Prend acte
15. Rapport d'activité SIPPEREC. Prend acte
16. Autorisation donnée à Vallée Sud Aménagement (VSA) pour déposer Approuvée
toutes demandes d'autorisation d'urbanisme et d'aménagement dans le cadre de leur mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réhabilitation du parking Desprez.
17. Rapport de gestion annuelle de Vallée Sud Aménagement. Approuvée
18. Communication du rapport d'activité 2021 de la commission Approuvée
communale d'accessibilité.
19. Approbation du contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la Approuvée
réalisation d’études et de travaux pour la construction du gymnase Panorama entre la Vile de Clamart et la SPL Vallée Sud Aménagement.
IH) URBANISME & PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET HISTORIQUE
20. Dénomination des deux voies de circulation créées à l’occasion de Approuvée
l'aménagement de la deuxième phase du quartier Panorama, à
Clamart. ‘
21. Dénomination d'une nouvelle voie de desserte ouverte à la circulation Approuvée
et de nouveaux espaces publics et privés dans l'opération Plaine Sud - ilot de la Plaine, à Clamart.
22. Modification des limites entre l'assiette foncière du futur parc public Approuvée
« Perthuis » et le programme de quinze logements locatifs sociaux accompagnés d'une crèche, porté par l'Office Public de l'Habitat du territoire Vallée Sud-Grand Paris, rue Perthuis, à Clamart.
23. Abrogation de la délibération n°6603 du 28 juin 2006, adoptant le Approuvée
règlement intérieur du cimetière communal de la ville de Clamart.
24. Avis relatif à la demande d'autorisation d'exploitation de gite Avis défavorable à géothermique au Dogger. la majorité
IV) COMMERCE
25. Autorisation d'ouverture dominicale des établissements de commerce Approuvée de détail pour l’année 2023.
Page 2 sur 4 V) PETIFE ENFANCE
26. Approbation du contrat de territoire global (CTG) conclu entre la ville
de Clamart et la Caisse d'Allocations Familiaies (CAF) des Hauts-de- Seine couvrant la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2026.
27. Octroi d'une subvention sur projet à l'association «O Petites Frimousses » pour le renouvellement de leur équipement lié à leur activité d'accueil de jeunes enfants.
V1) AFFAIRES SCOLAIRES, PROJET ÉDUCATIF & JEUNESSE
28. Approbation du nouveau projet éducatif de territoire (PEDT) 2022- 2025.
VII) CENTRES SOCIO-CULTURELS
29. Approbation du projet social du centre socio-culturel du Pavé Blanc.
VII) VIE ASSOCIATIVE
30. Octroi d’une subvention sur projet à l’association « Les amis du clos de Clamart ».
31. Octroi d’une subvention sur projet à l'association « Comité d'Union des anciens combattants et des victimes de guerre de Clamart » dans le cadre d'un séjour scolaire de visite des plages du débarquement en Normandie avec les classes de CM2 de l'école du Moulin de Pierre.
32. Octroi d'une subvention sur projet à l'association « Le Cavalier Rouge » pour se préparer aux compétitions de haut niveau.
33. Octroi d’une subvention exceptionnelle à l'association « Le Souvenir Français » pour une sortie scolaire mémorielle au mémorial Lafayette à Marne la Coquette en 2023.
34. Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'association « Le Souvenir Français » pour l'organisation d’une exposition et conférences pour honorer les infirmières militaires à l'Hôpital Percy en mars 2023.
35. Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'association « Les Blouses
roses » pour la mise en place d'une formation pour tous les nouveaux
bénévoles.
36. Attribution d'acomptes sur les subventions 2023 aux associations et
organismes sportifs ou culturels.
37. Approbation du programme d'actions 2022 dans le cadre de la convention cadre de coopération décentralisée entre la Ville de Clamart et la Ville d'Artachat.
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Page 3 sur 4 IX) SPORTS
38.
39.
40.
41.
Versement d’une subvention sur projet d’un montant de 7 000 euros à l'Association Clamartoise de Taekwondo.
Versement d’une subvention sur projet d'un montant de 10 000 euros
à l'Association Clamart Volley-Ball 92.
Versement d’une subvention sur projet d’un montant de 2 000 euros à l'association CSM Clamart Judo-Jujitsu.
Approbation de convention de partenariat entre la Ville de Clamart et
la société Caisse Crédit Mutuel ARTDONYS dans le cadre de l'opération Clamart sur Glace 2022.
X) CULTURE
42.
43.
44.
Demande de licences 1 et 3 d'entrepreneurs du spectacle
Adhésion de la Ville de Clamart à l'association Orchestre à l'école pour l'année 2022-2023
Approbation d'une convention de refacturation de service entre l'EPT Vallée Sud Grand Paris et la Commune de Clamart, dans le cadre des dispositifs EAC « Développer le chant choral à l’école »
XI) PERSONNEL ET DIALOGUE SOCIAL
45.
46.
47.
Approbation d'une convention avec ie Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne relative à la période de préparation au reclassement (PPR)
Rémunération du personnel vacataire assurant des activités au sein
de la Ville de Clamart.
Modification du tableau des emplois.
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Fait à Clamart, le 5 décembre 2022
Le Maire,
Président dy Territoire
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