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Conseil Municipal - cm 3 avril 2026 bat Document publié le Jeudi 16 octobre 2025 par la commune de Clamart. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 3 avril 2026 bat)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, ORDRE DU JOUR

1. Appel nominal.

2. Désignation du secrétaire de séance.

3. Approbation du procès-verbal intégral de la séance du Conseil municipal du 16 octobre 2025.

I) DÉSIGNATIONS

4. Constitution de la Commission d'appel d'offres — Élection de ses membres et approbation de son règlement intérieur. 5. Constitution de la Commission spécialisée des procédures adaptées (MAPA) pour les marchés de travaux, de fournitures courantes et de services - Désignation de ses membres et approbation de son règlement intérieur. 6. Constitution de la Commission de délégation de service public — Désignation de ses membres et approbation du règlement portant modalités de fonctionnement de cette Commission.

7. Désignation des membres au sein de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) et approbation du règlement intérieur.

8. Désignation des conseillers municipaux pour représenter la Ville de Clamart au sein des conseils d'écoles maternelles et élémentaires.

9. Désignation des représentants de la Ville de Clamart au sein des collèges Les Petits Ponts, Alain Fournier et Maison Blanche.

10. Désignation d'un représentant de la Ville de Clamart au sein du Lycée Jacques Monod. 11. Désignation d'un représentant de la Ville de Clamart au sein du Conseil d'administration de la Fondation Jean Arp. 12. Désignation des membres du Conseil municipal au sein du Conseil d'exploitation de l'Office du Tourisme. 13. Désignation des représentants de la Ville de Clamart au sein du Comité de Jumelage. 14. Désignation d'un représentant de la Ville de Clamart au sein de l'association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU). 15. Désignation d'un représentant de la Ville de Clamart au sein du Conseil Local de Santé Mentale (CLSM). 16. Information sur la désignation des membres du Conseil d'administration de Vallée Sud Habitat, Office Public de l'Habitat du Territoire Vallée Sud - Grand Paris.

CONSEIL

MUNICIPAL

Séance publique du 3 avril 2026 à 9h45

salle des Fêtes municipale, place Jules Hunebelle

Diffusion en direct sur le site clamart.fr et la page Facebook de la Ville

(Séance publique - places limitées)17. Établissement d'une liste des candidats pouvant siéger au sein de la Commission communale des impôts directs (CCID). 18. Proposition à l'Établissement public territorial (EPT) Vallée Sud - Grand Paris d'une liste de candidats pouvant siéger au sein de la Commission intercommunale des impôts directs (CIID).

19. Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la Ville de Clamart au sein du 1er collège de la Conférence Intercommunale du Logement de Vallée Sud - Grand Paris (CIL).

20. Désignation des représentants de la Ville de Clamart au sein de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) de la Métropole du Grand Paris.

21. Désignation des représentants de la Ville de Clamart au sein du Comité stratégique de la Société des Grands Projets. 22. Désignation des représentants de la Ville de Clamart au sein du Syndicat intercommunal du Cimetière de Clamart (SI2C). 23. Désignation des représentants de la Ville de Clamart au sein du Syndicat intercommunal des communes de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication (SIPPEREC).

24. Désignation des représentants de la Ville de Clamart au sein du Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France (SIGEIF).

25. Désignation des représentants de la Ville de Clamart au sein du Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (SIFUREP).

26. Désignation des représentants de la Ville de Clamart au sein de l'Agence métropolitaine des mobilités partagées (AGEMOB).

27. Désignation des représentants de la Ville de Clamart au sein de la société publique locale (SPL) Vallée Sud Aménagement (VSA).

28. Désignation des représentants de la Ville de Clamart au sein de la société d'économie mixte (SEM) Vallée Sud Mobilités (VSM).

29. Désignation d'un représentant de la Ville de Clamart au sein du CNAS (Comité national d'action sociale). 30. Désignation d'un représentant de la Ville de Clamart au sein du Conseil hospitalier territorial Paris-Saclay. 31. Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la Ville de Clamart au sein de la Commission locale d'information (CIL) auprès du Commissariat à l'Énergie Atomique (CEA) de Fontenay-aux-Roses. 32. Désignation des représentants de la Ville de Clamart au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Sainte-Émilie.

II) AFFAIRES GÉNÉRALES

33. Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal.

34. Désignation des membres au sein des commissions municipales permanentes.

35. Communication du rapport annuel 2024/2025 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. 36. Communication du rapport annuel sur la situation en matière de développement durable de la Ville de Clamart pour l'année 2025.

III) FINANCES

37. Débat d'orientations budgétaires 2026.

38. Adoption du règlement budgétaire et financier.

IV) PERSONNEL

39. Recrutement des remplaçants.

40. Recours aux contrats non permanents.

41. Recours aux vacataires.

V) QUESTIONS DIVERSES

Clamart, le 27 mars 2026

Le Maire,

Conseiller départemental

des Hauts-de-Seine, Yves Coscas