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Document publié le Jeudi 24 septembre 2020 par la commune d'Auxerre.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte+rendu+du+24.09.20)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Banque,
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 24 SEPTEMBRE 2020
Le compte rendu intégral et les documents annexes sont
disponibles sur le site internet de la Ville d’Auxerre ainsi qu’à
l’accueil au 6 bis place Maréchal Leclerc à Auxerre sur demande
de consultation aux horaires habituelles d’ouverture.
Le conseil de la Ville d’Auxerre, convoqué le 18 septembre 2020, s'est réuni le 24 septembre 2020 à 18 h 00 à AUXERREXPO, sous la présidence du 1er adjoint, Gilles PEYLET.
Nombre de membres
en exercice : 39
présents : 33
votants : 36 dont 3 pouvoirs
Étaient présents :
Dominique AVRILLAULT, Nordine BOUCHROU, Céline BÄHR, Mani CAMBEFORT, Véronique BESNARD, Mathieu DEBAIN, Marie-Ange BAULU, Sébastien DOLOZILEK, Auria BOUROUBA, Hicham EL MEHDI, Carole CRESSON GIRAUD, Pascal HENRIAT, Isabelle DEJUST, Laurent HOURDRY, Raymonde DELAGE, Julien JOUVET, Sophie FEVRE, Souleymane KONÉ, Isabelle JOAQUINA, Bruno MARMAGNE, Florence LOURY, Dominique MARY, Rémi MELINE, Marie-Agnès MAURICE, Gilles PEYLET, Maud NAVARRE, Laurent PONROY, Maryvonne RAPHAT, Maryline SAINT-ANTONIN, Denis ROYCOURT, Patricia VOYE, Vincent VALLÉ , Farah ZIANI.
Pouvoirs :
Crescent MARAULT à Gille PEYLET, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA à Sébastien DOLOZILEK, Mostafa OUZMERKOU à Auria BOUROUBA.
Absents non représentés :
Emmanuelle MIREDIN, Margaux GRANDRUE et Philippe RADET.
Secrétaire de séance : Pascal HENRIAT N° 2020-067 – Élargissement de la voie de l'Ile aux plaisirs – Cession/Acquisition de terrains
Rapporteur : Gilles PEYLET
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- De valider la proposition de montage foncier déterminé ci-après :
- Cession par Monsieur Le Calvez à la ville d'AUXERRE de l'emprise de 43 m² délimitée en rose sur le plan joint en annexe (27 m² de l'emprise de la partie de bâtiment démolie + 16 m² de terrain délimité par la clôture sur la rue de l'Ile aux Plaisirs) ;
- Prise en compte du coût de reconstruction de la partie de bâtiment démolie pour un montant des travaux de démolition et de reconstruction s'élevant à 70.251,23 € TTC (devis en pièces annexes) ;
- Cession par la Ville à Monsieur Le Calvez d'une emprise foncière de 2 276 m² prise sur les 8923 m² de la parcelle BL 125 au prix de 2,19 € / m² (prix d'acquisition par la Ville à la société ESSO en 2018) soit pour un montant de 4 984,44 € ;
- Réalisation d'un échange foncier moyennant une soulte versée par la Ville à Monsieur Le Calvez de 65 266,79 Euros (soixante cinq mille deux cent soixante six euros et soixante dix neuf centimes).
- De dire que la dépense sera inscrite au budget 202,
- D’autoriser le Maire à signer tous actes à intervenir.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 36
- Voix contre : 0
- Abstentions : 0
- Absents lors du vote : 3
N°2020-068 – Ventes de six logements sociaux - Avis de la commune
Rapporteur : Gilles PEYLET
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
D’émettre un avis favorable à la vente des logements aux conditions mentionnées ci-après :
- 2 maisons de ville de type 4 situées respectivement 6 et 8 place de l'Ile de France et une maison de type 3 située 11 rue du Dauphiné à AUXERRE
- 2 appartements vacants de type 2 situés dans la résidence Jean Jaurès, 10 allée de Saint Amarin à AUXERRE
- 1 appartement vacant de type 3 (bâtiment A1) situé 15 place de l’Ile de France à Auxerre Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 31
- Voix contre : 0
- Abstentions : 6 . DOLOZILEK, R. DELAGE,
V. VALLÉ, P. VOYE, M. DEBAIN, I.
JOAQUINA
- Absent lors du vote : 2
N° 2020-069 – Modalités d’exercice du droit de préemption urbain par la Communauté de l’auxerrois - Approbation de la convention avec les communes membres
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
D’approuver la convention conclue avec la Communauté de l’Auxerrois pour l’exercice du
droit de préemption urbain du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020,
D’autoriser le Maire à signer la convention et tous actes nécessaires à l’exécution de la
présente délibération.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 37
- Voix contre : 0
- Abstentions : 0
- Absent lors du vote : 2
N° 2020-070 – Aménagement de la coulée verte - Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec Perrigny et Saint Georges sur Baulches
Rapporteur : Gilles PEYLET
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
D’approuver la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage,
D’autoriser le Maire à signer la convention.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 35
- Voix contre : 0
- Abstentions : 2 D. ROYCOURT, F. LOURY
- Absent lors du vote : 2 N° 2020-071 – Terrain sis au lieu-dit Les Charrons - Acquisition de la propriété cadastrée DN 62
Rapporteur : Gilles PEYLET
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
D’acquérir la propriété cadastrée DN 62, située lieu-dit Les Charrons, par préemption, au prix
fixé dans la déclaration d’intention d’aliéner de 3 000 euros, hors taxes et frais de notaires. D’autoriser le maire à signer l'acte à intervenir,
De dire que les crédits nécessaires seront inscrits sur le budget 2020 – Imputation 2111.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 28
- Voix contre : 7 M. DEBAIN, S. FEVRE, M.
CAMBEFORT, M. RAPHAT, M. NAVARRE, R.
MELINE, F. ZIANI
- Abstentions : 2 D. ROYCOURT, F. LOURY
- Absent lors du vote : 2
N° 2020-072 – Terrain sis au lieu-dit des Champlys – Acquisition de la parcelle cadastrée DM34
Rapporteur : Gilles PEYLET
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
D’acquérir la propriété cadastrée DM 34, située lieu-dit Champlys, par préemption, au prix fixé
dans la déclaration d’intention d’aliéner de 419,16 euros, hors taxes et frais de notaires. D’autoriser le maire à signer l'acte à intervenir,
De dire que les crédits nécessaires seront inscrits sur le budget 2020 – Imputation 2111.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 30
- Voix contre : 7 M. DEBAIN, S. FEVRE, M.
CAMBEFORT, M. RAPHAT, M. NAVARRE, R.
MELINE, F. ZIANI
- Abstentions : 0
- Absent lors du vote : 2
N° 2020-073 – Terrain sis rue du 24 août - Vente de la propriété
Rapporteur : Gilles PEYLET
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
De vendre à Monsieur Jérôme Attiave, pour la société AJ Services 89, cette emprise cadastrée
actuellement DY 358 au prix de 150 000 €, D’autoriser le maire à signer tout acte à cet effet,
De dire que la recette sera versée au budget 2020.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 37
- Voix contre : 0
- Abstentions : 0
- Absent lors du vote : 2
N° 2020-074 – Terrain sis Voie Romaine - Vente d'une partie de la propriété
Rapporteur : Gilles PEYLET
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
De vendre au prix de 10 € le m², à :
- M. Amarsa Mehdi et Mme Relland Sevena une superficie de 369 m²
- M. Brezault Jacky une surface de 390 m²
- M. et M. André-Théodore Cédric et Mélanie une superficie de 324 m²
De conserver leur classement en zone N (Naturelle) au plan local d’Urbanisme,
D’autoriser le maire à signer tout acte à cet effet,
De dire que la recette sera versée au budget 2020.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 35
- Voix contre : 2 D. ROYCOURT, F. LOURY
- Abstentions : 0
- Absent lors du vote : 2
N° 2020-075 – Espace vert rue Michelet et rue de l’Etang Saint-Vigile – Déclassement du do- maine public
Rapporteur : Gilles PEYLET
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
De constater la désaffectation,
De prononcer le déclassement,
De céder à l’euro symbolique non versé au promoteur immobilier « CIR » la parcelle de 52,2
m².
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 27
- Voix contre : 10 J. JOUVET, M. DEBAIN, S.
FEVRE, M. CAMBEFORT, M. RAPHAT, M.
NAVARRE, R. MELINE, F. ZIANI, D.
ROYCOURT, F. LOURY - Abstentions : 1 L. PONROY
- Absent lors du vote : 1
N° 2020-076 – Terrain des Vauviers - Déclassement du domaine public des voiries
Rapporteur : Gilles PEYLET
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
De constater la désaffectation,
De prononcer le déclassement,
De céder ces surfaces à l’Office Auxerrois de l’Habitat à l’euro symbolique non versé.
Vote du conseil municipal : Exécution de la délibération :
(articles L.2131-1 et L.2131-2 du Code général
des collectivités territoriales)
Publiée le : 28/09/2020
- Voix pour : 33
- Voix contre : 0
- Abstentions : 6 . DOLOZILEK, R. DELAGE,
V. VALLÉ, P. VOYE, M. DEBAIN, I.
JOAQUINA
- Absent lors du vote : 0
N° 2020-077 – Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d'Auxerre – Présentation du rapport annuel 2019
Rapporteur : Céline BÄHR
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
De prendre acte de la réception du rapport 2019.
Vote du conseil municipal : prend acte
N° 2020-078 – Contrat de concession pour le service public de distribution d'énergie élec- trique – Présentation du rapport annuel 2019
Rapporteur : Céline BÄHR
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
De prendre acte de la réception du rapport d'activités 2019 produit par ENEDIS.
Vote du conseil municipal : prend acte N° 2020-079 – Contrat de concession pour le Service Public de Distribution de gaz (DSP) – Présentation du rapport annuel 2019
Rapporteur : Céline BÄHR
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
De prendre acte de la réception du rapport d'activités 2019 produit par GRDF.
Vote du conseil municipal : prend acte
N° 2020-080 – Mission d’amélioration des connaissances de la qualité de l’air à proximité du trafic routier et de la chaufferie biomasse - Adhésion à l’association ATMO Bourgogne- Franche-Comté
Rapporteur : Céline BÄHR
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
• de renouveler l’adhésion de la la ville et de verser une cotisation annuelle d’un montant de 500 €,
• de désigner Céline BAHR comme représentant de la ville,
• d’autoriser le Maire à signer tout document administratif, juridique et financier relatif à cette adhésion.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 39
- Voix contre : 0
- Abstentions : 0
- Absent lors du vote : 0
N° 2020-081 – Rentrée scolaire 2020 – Ecoles des Piédalloues – fusion des écoles
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
De prendre acte de la carte scolaire de la prochaine rentrée,
De valider la fusion des écoles maternelle et élémentaire des Piédalloues,
De dénommer ce nouveau groupe scolaire « groupe scolaire des Piédalloues ».
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 39
- Voix contre : 0
- Abstentions : 0
- Absent lors du vote : 0 N° 2020-082 – Financement des écoles privées – nouvelle détermination de la participation financière de la ville
Rapporteur : Bruno MARMAGNE
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
de fixer à 868,58 € le montant du forfait par élève auxerrois servant de base de calcul à la
participation financière de la ville et cela à effet au 1er septembre 2020,
de dire qu’une nouvelle convention financière interviendra avec l’OGEC Sainte-Marie et une
autre avec l’OGEC Saint-Joseph/Sainte-Thérèse,
d’autoriser le maire à signer lesdites conventions,
de dire que les crédits nécessaires relèvent de l’article 6 558-212.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 33
- Voix contre : 6 S. FEVRE, M. CAMBEFORT,
M. RAPHAT, M. NAVARRE, R. MELINE, F.
ZIANI
- Abstentions : 0
- Absent lors du vote : 0
N° 2020-083 – Restauration collective – Rapport annuel de la délégation de service public
Rapporteur : Bruno MARMAGNE
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
- de prendre acte du rapport d'activité dressé par le délégataire pour l'exercice 2018/2019 couvrant la période 1er septembre 2018 - 31 août 2019.
Vote du conseil municipal : prend acte
N° 2020-084 – Délégation de Service Public du Camping « L’Arbre Sec » - Rapport d'activi- tés 2019
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
De prendre acte du présent rapport d’activités et financier 2019 de la Délégation de Service
Public Camping « L’Arbre Sec » - Saison 2019.
Vote du conseil municipal : prend acte N° 2020-085 – Budget principal – Décision modificative n° 1
Rapporteur : Pascal HENRIAT
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
D'adopter la décision modificative n° 1 telle que présenté ci-dessous.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 32
- Voix contre : 0
- Abstentions : 7 M. DEBAIN, S. FEVRE, M.
CAMBEFORT, M. RAPHAT, M. NAVARRE, R.
MELINE, F. ZIANI
- Absent lors du vote : 0
N° 2020-086 – Autorisation accordée au comptable public – Autorisation générale de pour- suite
Rapporteur : Pascal HENRIAT
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
que le comptable est autorisé, à titre permanent, à émettre les lettres de relance et mises en
demeure, à engager les actes de poursuites subséquents pour l’ensemble des titres de recettes émis.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 39
- Voix contre : 0
- Abstentions : 0
- Absent lors du vote : 0
N° 2020-087 – Remise de dette – Cartes de stationnement
Rapporteur : Pascal HENRIAT
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
d’accorder une remise de dette sur les droits de stationnement pour les détenteurs de cartes de
stationnement payant pour la période du 18 mars au 31 août 2020. Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 39
- Voix contre : 0
- Abstentions : 0
- Absent lors du vote : 0
N° 2020-088 – Remise de dette – Droits de place marchés
Rapporteur : Pascal HENRIAT
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
d’accorder une remise de dette des droits de places payés depuis le 1 er janvier 2020.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 39
- Voix contre : 0
- Abstentions : 0
- Absent lors du vote : 0
N° 2020-089 – Remise de dette – Conservatoire de musique et de danse
Rapporteur : Pascal HENRIAT
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
d’accorder une remise de dette de 3/9 des droits annuel d’inscription pour l’année 2019-2020
aux usagers du conservatoire de musique et de danse.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 39
- Voix contre : 0
- Abstentions : 0
- Absent lors du vote : 0
N° 2020-090 – Remise de dette – Ecole des beaux arts
Rapporteur : Pascal HENRIAT
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
d’accorder une remise de dette de 3/9 des droits annuel d’inscription pour l’année 2019-
2020 aux usagers de l’école des beaux arts.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 39 - Voix contre : 0
- Abstentions : 0
- Absent lors du vote : 0
N° 2020-091 – Remise de dette – Occupation du domaine public
Rapporteur : Pascal HENRIAT
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
- d’accorder une remise de dette totale pour les créances relatifs aux redevances d’occupation du do- maine publics listés en annexe.
N° 2020-092 – Remise de dette – Prêt d’isoloir
Rapporteur : Pascal HENRIAT
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
d’accorder une remise de dette totale pour le prêt d’isoloir au Tribunal de grande instance
d’Auxerre pour un montant de 18,40 €.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 39
- Voix contre : 0
- Abstentions : 0
- Absent lors du vote : 0
N° 2020-093 – Remise de dette – Espace d’Accueil et d’Animation
Rapporteur : Pascal HENRIAT
Après avoir délibéré, la municipalité décide :
d’accorder une remboursement intégral des animations « La Ruche Gourmande » et « Repas des
Séniors » aux personnes listées en annexe,
décide de procéder au remboursement des droits annuel d’inscription pour l’année 2019-2020 de
l’usager décédé référencé en annexe.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 39
- Voix contre : 0
- Abstentions : 0
- Absent lors du vote : 0 N° 2020-094 – Elus municipaux – Régime indemnitaire
Rapporteur : Gilles PEYLET
Après avoir délibéré, le conseil municipal décide :
• de fixer le régime indemnitaire des élus de la façon suivante :
◦ le maire percevra l'indemnité à hauteur de 85% de l'indice brut terminal de l’échelle de la rémunération de la fonction publique
◦ l'indemnité des adjoints sera calculée sur la base de 26% de l'indice brut terminal de l’échelle de la rémunération de la fonction publique
◦ l'indemnité des conseillers délégués sera calculée sur la base de 13% de l'indice brut terminal de l’échelle de la rémunération de la fonction publique
◦ l'indemnité du maire délégué de Vaux sera calculée à raison de 25,5% de l'indice brut terminal de l’échelle de la rémunération de la fonction publique
• de préciser que la date d'effet de ces dispositions est celle du 5 juillet 2020,
• de dire que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2020.
Fonction Nombre
d'élu(s)
Modalités de calcul de l'indemnité Coût mensuel total
brut par fonction
Maire 1 85% de l'indice brut terminal de
l’échelle de la rémunération de la
fonction publique
3305,99
Adjoints au Maire 11 26% de l'indice brut terminal de
l’échelle de la rémunération de la
fonction publique
1011,24
Conseillers délégués 6 13% de l'indice brut terminal de
l’échelle de la rémunération de la
fonction publique
505,62
Maire délégué de Vaux 1 25,5% de l'indice brut terminal de
l’échelle de la rémunération de la
fonction publique
991,80
Le coût total brut mensuel pour Auxerre s’élève ainsi à 17 463,41 €, soit une un coût total brut annuel de 209 560,87 €.
Le coût total brut mensuel pour Vaux est de 991,80 € et le coût total brut annuel est de 11 901,56 €.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 32
- Voix contre : 0
- Abstentions : 7 M. DEBAIN, S. FEVRE, M.
CAMBEFORT, M. RAPHAT, M. NAVARRE, R.
MELINE, F. ZIANI
- Absent lors du vote : 0 N° 2020-095 – Collaborateur de cabinet - Création d’emploi
Rapporteur : Gilles PEYLET
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
de créer un poste de collaborateur de cabinet à temps complet
d'affecter les crédits nécessaires à la rémunération de l’agent,
de dire qu'ils seront prélevés sur les crédits de personnel, article 64131, fonction 020 inscrits au
budget primitif 2020.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 33
- Voix contre : 0
- Abstentions : 6 S. FEVRE, M. CAMBEFORT,
M. RAPHAT, M. NAVARRE, R. MELINE, F.
ZIANI
- Absent lors du vote : 0
N° 2020-096 – Emplois vacataires – Recrutement
Rapporteur : Gilles PEYLET
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- d’autoriser Monsieur le Maire à recruter des vacataires dans les conditions définies, - d’’inscrire les crédits nécessaires au budget,
- d’autoriser Monsieur le Maire à signer les documents et actes afférents à cette décision.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 39
- Voix contre : 0
- Abstentions : 0
- Absent lors du vote : 0
N° 2020-097 – Personnel municipal - Tableau des effectifs
Rapporteur : Gilles PEYLET
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
D’approuver l'effectif réglementaire tel qu'il apparaît dans les tableaux ci-joints ; D’autoriser le Maire à signer tous actes à intervenir, en application de la présente délibération ;
De dire que les crédits nécessaires au financement des dépenses de personnel correspondant aux effectifs autorisés sont inscrits au budget, au chapitre 012. Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 39
- Voix contre : 0
- Abstentions : 0
- Absent lors du vote : 0
N° 2020-098 – Personnel municipal - Actualisation des modalités de remboursement frais dé- placements
Rapporteur : Gilles PEYLET
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
Décide de mettre en place les modalités de remboursement des frais de déplacement fixés
par la présente délibération à compter du 1er octobre 2020,
D’autoriser le maire à signer les actes à venir en application de la présente délibération.
De dire que les crédits nécessaires sont proposés au budget.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 39
- Voix contre : 0
- Abstentions : 0
- Absent lors du vote : 0
N° 2020-099 – Levée du scrutin secret
Rapporteur : Gilles PEYLET
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
- De ne pas voter au scrutin secret la désignation des représentants de l’assemblée dans les délibérations n° 2020-100 à 2020-106.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 39
- Voix contre : 0
- Abstentions : 0
- Absent lors du vote : 0 N° 2020-100 – Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) – Dési- gnation des membres
Rapporteur : Gilles PEYLET
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de désigner :
- Membres titulaires : Laurent HOURDRY, Maud NAVARRE
- Membres suppléants : Laurent PONROY, Maryvonne RAPHAT
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 39
- Voix contre : 0
- Abstentions : 0
- Absent lors du vote : 0
N° 2020-101 – Commission thématiques – Création et désignation des membres
Rapporteur : Gilles PEYLET
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
De créer les 5 commissions thématiques ci-après :
- commission économie ;
- commission vivre ensemble ;
- commission environnement ;
- commission finances ;
- commission urbanisme et travaux.
De dire que chaque commission sera composée de tous les élus du conseil municipal.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 39
- Voix contre : 0
- Abstentions : 0
- Absent lors du vote : 0
N° 2020-102 – Commission thématiques de la Communauté de l’auxerrois – Désination des conseillers municipaux
Rapporteur : Gilles PEYLET
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
De désigner les élus suivants pour siéger au sein des commissions thématiques créées par la
Communauté de l’Auxerrois : Commission environnement :
- Titulaires : Céline BÄHR, Dominique AVRILLAULT, Maud NAVARRE, Denis ROYCOURT - Suppléants : Emmanuelle MIREDIN, Véronique BESNARD, Maryvonne RAPHAT, Florence LOURY
Commission économie :
- Titulaires : Laurent PONROY, Raymonde DELAGE, Sophie FEVRE, Florence LOURY - Suppléants : Laurent HOURDRY, Julien JOUVET, Mani CAMBEFORT, Denis ROYCOURT
Commission finances :
- Titulaires : Dominique MARY, Carole CRESSON GIRAUD, Mani CAMBEFORT, Denis ROYCOURT
- Suppléants : Patricia VOYE, Laurent PONROY, Sophie FEVRE, Florence LOURY
Commission mobilités :
- Titulaires : Marie-Ange BAULU, Auria BOUROUBA, Maryvonne RAPHAT, Florence LOURY - Suppléants : Emmanuelle MIREDIN, Mostafa OUZMERKOU, Mathieu DEBAIN, Denis ROYCOURT
Commission infrastructures :
- Titulaires : Vincent VALLÉ, Souleymane KONÉ, Rémi MELINE, Denis ROYCOURT - Suppléants : Marie-Agnès MAURICE, Nordine BOUCHROU, Maud NAVARRE, Florence LOURY
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 39
- Voix contre : 0
- Abstentions : 0
- Absent lors du vote : 0
N° 2020-103 – Comité consultatif du commerce, des foires et marchés – Création et désigna- tion des membres
Rapporteur : Gilles PEYLET
Après avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de créer le comité consultatif du commerce, des foires et marchés ;
- de désigner les 6 membres suivants du conseil municipal pour siéger au sein de ce comité :
- Carole CRESSON GIRAUD
- Isabelle JOAQUINA
- Souleymane KONÉ
- Patricia VOYE
- Véronique BESNARD
- Rémi MÉLINE
- de dire que le comité sera également composé de 6 membres extérieurs. Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 39
- Voix contre : 0
- Abstentions : 0
- Absent lors du vote : 0
N° 2020-104 – Commission consultative de Vaux – Désignation des membres
Rapporteur : Gilles PEYLET
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
- de désigner les cinq membres suivants pour siéger à la commission consultative de Vaux :
- Edouard LEPESME
- Maël LEMOULE
- Farah ZIANI
- Sylvie SABOURET
- Christophe SYDA
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 39
- Voix contre : 0
- Abstentions : 0
- Absent lors du vote : 0
N° 2020-105 – Comité de sous bassin Yonne Médian – Désignation des représentants du conseil municipal
Rapporteur : Gilles PEYLET
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
- de désigner Gilles PEYLET en tant que représentant du conseil municipal pour siéger aux comités de sous bassin de la rive droite de l’Yonne et de la rive gauche de l’Yonne.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 32
- Voix contre : 0
- Abstentions : 7 M. CAMBEFORT, M.
RAPHAT, M. NAVARRE, R. MELINE, F.
ZIANI, D. ROYCOURT, F. LOURY
- Absent lors du vote : 0 N° 2020-106 – Comité Nationale d’Action Sociale (CNAS) – Désignation des membres
Rapporteur : Gilles PEYLET
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
De désigner Auria BOUROUBA représentante du conseil municipal pour siéger au sein du Co-
mité National d’Action Sociale.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 33
- Voix contre : 0
- Abstentions : 6 M. DEBAIN, M.
CAMBEFORT, M. RAPHAT, M. NAVARRE, R.
MELINE, F. ZIANI
- Absent lors du vote : 0
N° 2020-107 – Fourniture de services de télécommunication - Convention de groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'auxerrois
Rapporteur : Pascal HENRIAT
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
- D’autoriser le Maire à signer la convention de groupement de commandes ci-annexée, ainsi que tous les actes nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 39
- Voix contre : 0
- Abstentions : 0
- Absent lors du vote : 0
N° 2020-108 – Fourniture de serrures électroniques - Convention de groupement de com- mandes entre la ville d'Auxerre, la Communauté de l'auxerrois et le CCAS
Rapporteur : Pascal HENRIAT
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
D’autoriser le Maire à signer la convention de groupement de commandes ci-annexée, ainsi que
tous les actes nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 39
- Voix contre : 0
- Abstentions : 0 - Absent lors du vote : 0
N° 2020-109 – Maintenance, l’entretien et les travaux du clos et couvert et des toitures - Convention de groupement de commandes entre la ville d'Auxerre et la Communauté de l'auxerrois
Rapporteur : Pascal HENRIAT
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
D’autoriser le Maire à signer la convention de groupement de commandes ci-annexée, ainsi que
tous les actes nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 39
- Voix contre : 0
- Abstentions : 0
- Absent lors du vote : 0
N° 2020-110 – Stade Pierre-Bouillot - Transaction avec l’entreprise Arches Démolition
Rapporteur : Pascal HENRIAT
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
D’autoriser le maire à signer la transaction, aux conditions ci-après :
La SARL ARCHES DEMOLITION s’engage à :
o accepter le montant de 28 000 euros TTC à titre forfaitaire pour mettre fin au litige ;
o se désister de sa requête actuellement pendante devant le Tribunal administratif de Dijon
En contrepartie, la Ville d’Auxerre s’engage à :
accepter définitivement et irrévocablement de procéder au paiement à la SARL ARCHES
DEMOLITION de la somme de 28 000 euros TTC à titre forfaitaire pour mettre fin au litige, au plus tard dans un délai de 15 jours à compter de la signature des présentes par la SARL ARCHES DEMOLITION
De dire que les crédits sont inscrits au budget.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 39
- Voix contre : 0
- Abstentions : 0
- Absent lors du vote : 0 N° 2020-111 – Contentieux relatifs aux contributions communales au SDIS – Protocole tran- sactionnel
Rapporteur : Pascal HENRIAT
Après de nouveaux calculs, concernant la Ville d’Auxerre, le SDIS s’engage à fixer la contribution 2017 à 2 536 918 euros au lieu de 2 700 610 et la contribution 2018 à 2 437 132.30 euros.
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide :
D’autoriser le maire à signer le protocole et tout acte nécessaire à l’exécution de la présente
délibération.
Vote du conseil municipal :
- Voix pour : 39
- Voix contre : 0
- Abstentions : 0
- Absent lors du vote : 0
N° 2020-112 – Actes de gestion courante
Rapporteur : Gilles PEYLET
Le conseil municipal prend acte des décisions prises ci-dessous :
Numéro Date Objet
2019-FB110 12/12/19 Demande de subvention pour financement centres
sociaux auprès du Conseil départemental
2019-FB111 18/12/19 Fixant des tarifs 2020 applicables dans les services
municipaux suivants : crèche Kiehlmann,multi-accueil du
Pont, multi-accueil des Rosoirs, multi-accueil Rive
droite, et halte-garderie les Acrobates
2019-FB112 18/12/19 Fixant les tarifs de restauration du site universitaire
d’Auxerre pour l’année scolaire 2019/2020
2020-FB001 09/01/20 Annule et remplace l’arrêté portant création d’une régie de recettes auprès de la direction du cadre de vie pour les
droits de stationnement (horodateurs) et de certains droits
de stationnement (cartes)
2020-FB002 09/01/20 Annule et remplace l’arrêté portant création d’une régie de recettes auprès de la direction du cadre de vie pour
l’encaissement des recettes provenant du parking du Pont
2020-FB003 09/01/20 Annule et remplace l’arrêté portant création de la régie d’avance auprès de la direction du cadre de vie pour
remboursements au parking du Pont
2020-FB004 09/01/20 Annule et remplace portant création d’une régie de re- cettes auprès de la direction du développement écono-
mique pour l’encaissement des recettes provenant des
marchés, fêtes foraines, foires et camelots
2020-FB005 23/01/20 Portant augmentation des loyers année 2020 2020-FB006 28/01/20 Portant application d’un tarif réduit pour des emplace- ments du marché de l’Arquebuse
2020-FB007 14/02/20 Fixant un tarif municipal pour un séjour famille à la mon- tagne, organisé à Saint Laurent Grandvaux 39150 dans le
Haut Jura par l’espace d’accueil et d’animation de Sainte
Genenviève La Ruche
2020-FB008 14/02/20 Autorisation l’attribution de lots lors de l’organisation d’un tournoi de belote organisé par les espaces d’accueil
et d’animation
2020-FB009 14/02/20 Autorisant l’attribution de lots lors de l’organisation d’un bal costumé organisé par les espaces d’accueil et d’ani-
mation
2020-FB011 18/02/20 Fixant des tarifs pour l’année 2020 pour la vente sur le domaine public et les autres utilisations
2020-FB012 18/02/20 Portant création d’une régie de recettes pour la gestion du museum auprès de la direction de la Culture
2020-FB013 19/02/20 Fixant des tarifs pour l’année 2020 pour les ventes au museum
2020-FB014 27/02/20 Fixant un tarif pour l’année 2020 pour les activités en fa- veur de la promotion de la santé par le sport
2020-FB015 11/03/20 Prêt décision LI 3,1 M € fixant les conditions du
concours et autorisant la signature du concours
2020-FB016 11/03/20 Prêt décision LI 2,9 M € fixant les conditions du
concours et autorisant la signature du concours
2020-FB017 10/04/20 Portant garantie d’emprunt OAH – Résidence Lambaréné
2020-FB018 10/04/20 Portant garantie d’emprunt OAH – Les Boussicats
2020-FB019 12/05/20 Fixant une gratuité temporaire sur les tarifs municipaux concernant les droits de place des marchés jusqu’au
31/12/20 suite à la crise sanitaire résultant de la pandémie
2020-FB020 18/05/20 Fixant une gratuité temporaire du stationnement en centre ville et sur le parking de la Tournelle pour les véhicules
du 18 mai 2020 au 31 décembre 2020 suite à la crise sa-
nitaire résultant de la pandémie
2020-FB021 18/05/20 Fixant une gratuité temporaire sur les cours du 3ème tri- mestre de l’année scolaire 2019/2020 du conservatoire et
de l’école des Beaux arts pour absence de service public
rendu suite à la crise sanitaire résultant de la pandémie
2020-FB022 18/05/20 Fixant une gratuité temporaire d’occupation du domaine public par les terrasses pour l’année 2020 suite à la crise
sanitaire résultant de la pandémie
2020-FB023 27/05/20 Attribuant une subvention à l’Harmonie d’Auxerre
2020-FB024 02/06/20 Portant versement du second acompte de subvention
2020 à l’association Cabriole
2020-FB025 02/06/20 Portant versement du second acompte de subvention
2020 à l’association Coup de pouce
2020-FB026 02/06/20 Portant versement du second acompte de subvention
2020 à MFS SSAM Crèche familiale
2020-FB027 02/06/20 Portant versement du second acompte de subvention
2020 à la crèche interhospitalière
2020-FB028 02/06/20 Portant versement du second acompte de subvention 2020 à l’association les Gulliverts
2020-FB029 02/06/20 Portant versement du second acompte de subvention
2020 à l’association MFS SSAM Les Loupiots
2020-FB030 02/06/20 Portant versement du second acompte de subvention
2020 à l’association Les Lutins
2020-FB031 02/06/20 Portant versement du second acompte de subvention
2020 à l’association Ribambelle
2020-FB032 05/06/20 Fixant une gratuité temporaire des prestations de la direc- tion du temps de l’enfant sur les activités périscolaires et
extrascolaires du 17 mars 2020 au 05 juillet 2020 suite à
la crise sanitaire résultant de la pandémie
2020-FB033 09/06/20 Portant garantie d’emprunt OAH – Pôle médical Rive droite
2020-FB034 09/06/20 Portant garantie d’emprunt OAH – Réseau de chaleur
2020-FB035 12/06/20 Portant versement du second acompte de subvention
2020 à l’association AIDA
2020-FB036 12/06/20 Portant versement de subvention 2020 à l’association AUX’ID
2020-FB037 12/06/20 Portant versement de subvention 2020 à l’association Auxerre Livres
2020-FB038 12/06/20 Portant versement de subvention 2020 à l’association Bassa Toscana
2020-FB039 12/06/20 Portant versement de subvention 2020 à l’association Cercle Condorcet
2020-FB040 12/06/20 Portant versement de subvention 2020 à l’association Hors Cadre
2020-FB041 12/06/20 Portant versement de subvention 2020 à l’association Cercle les 4 arts
2020-FB042 12/06/20 Portant versement de subvention 2020 à l’association Mouv’art
2020-FB043 12/06/20 Portant versement de subvention 2020 à l’association Tri- bu d’Essence
2020-FB044 12/06/20 Portant versement de subvention 2020 à l’association Ci- némanie
2020-FB045 12/06/20 Portant versement de subvention 2020 à l’association AR- TEM
2020-FB046 22/06/20 Portant versement de subvention 2020 à l’association MJC
2020-FB047 22/06/20 Portant versement du second acompte de subvention
2020 à l’association Maison des Jumelages
2020-FB048 22/06/20 Abroge et remplace l’arrêté fixant une gratuité temporaire du stationnement en centre ville et sur le parking de la
Tournelle pour les véhicules du 25 juin 2020 au 31 août
2020 suite à la crise sanitaire résultant de la pandémie
2020-FB049 24/06/20 Fixant les tarifs du conservatoire de musique et de danse pour l’année scolaire 2020/2021
2020-FB050 20/07/20 Abroge et remplace la décision municipale fixant les ta- rifs du conservatoire de musique et de danse pour l’année
scolaire 2020/2021 Numéro Objet Date
2020-DCG001 Demande subvention investissement à la Région pour
le Muséum
23/01/20
2020-DCG002 Demande subvention FIPD pour action les Impulseurs 23/01/20
2020-DCG003 Demande subvention FIPD pour action correspondants
de nuit 2020
27/01/20
2020-DCG004 Demande subvention DRAC pour renouvellement
contrat chargée de mission archéologie 2020
27/01/20
2020-DCG005 Portant demande de subvention auprès du réseau
canopé pour le projet « 100 % chorale » mis en place
au conservatoire de musique et danse
29/01/20
2020-DCG006 Demande de subvention auprès de l’ADEME pour
l’étude du potentiel hydroélectrique des barrages sur
l’Yonne à Auxerre
31/01/20
2020-DCG007 Portant demande de subvention auprès de l’Etat (FIPD)
pour financer l’acquisition de gilets pare-balles pour les
agents de la police municipale
03/02/20
2020-DCG008 Portant demande de subvention auprès de financeurs
pour les travaux de restauration et de mise en valeur de
la tour de l’horloge à Auxerre
07/02/20
2020-DCG009 Portant demande de subvention auprès de la DRAC
renouvellement contrat récoleur
11/02/20
2020-DCG010 Portant demande de subvention auprès de la DRAC
restauration moulages
11/02/20
2020-DCG011 Portant demande de subvention auprès de l’Etat pour le
financement des travaux d’extension de la
videoprotection – programme 2020
13/02/20
2020-DCG012 Portant demande de subvention auprès de l’Etat pour le
financement des travaux de sécurisation des
établissements scolaires
14/02/20
2020-DCG013 Portant demande de subvention pour une opération
organisée par l’abbaye saint germain d’Auxerre –
lézard des arts
20/02/20
2020-DCG014 Portant demande de subvention auprès de la direction
régionale des affaires culturelles pour financer la
réalisation d’une fouille archéologique préventive place
saint-germain a Auxerre
25/02/20
2020-DCG015 Portant demande de subvention auprès de l’Etat (DSIL)
pour financer la maîtrise d’œuvre des travaux visant la
rénovation de la couverture de l’esplanade basse du
marché de l’Arquebuse
26/02/20
2020-DCG016 Portant modification de la demande de subvention
auprès de la direction régionale des affaires culturelles
pour les travaux de restauration et de mise en valeur de
la tour de l’horloge à Auxerre
26/02/20 2020-DCG017 Portant demande de subvention auprès de la région
l’organisation d’un festival des arts de la rue – Rues
Barrées
26/02/20
2020-DCG018 Annule et remplace la décision portant demande de
subvention auprès du ministère de la culture pour
financer la réalisation d’une fouille archéologique
préventive place Saint-Germain à Auxerre
28/02/20
2020-DCG019 Annule et remplace l’arrêté 2019-FB106 portant
demande de subvention auprès de l’ANAH pour
financer les travaux du CHRS
28/02/20
2020-DCG020 Annule et remplace la décision 2020-DCG006 portant
demande de subvention auprès de l’ADEME pour le
financement de l’étude de faisabilité de production
hydroélectrique à Auxerre
28/02/20
2020-DCG021 Portant demande de subvention auprès de financeurs
pour la rénovation du terrain synthétique du stade
auxerrois
12/05/20
2020-DCG022 Portant demande de subvention auprès de financeurs
pour la création d’un terrain dans les hauts d’Auxerre
12/05/20
2020-DCG023 Annule et remplace la décision 2020-DCG003 portant
demande de subvention auprès de l’Etat dans la cadre
de la DPV 2020
12/05/20
2020-DCG024 Portant demande de subvention auprès du Conseil
Départemental pour l’acquisition d’un praticable de
gymnastique
12/05/20
2020-DCG025 Portant demande de subvention auprès de l’Etat pour
les travaux au complexe gymnique tranche 2
18/05/20
2020-DCG026 Portant demande de subvention pour le financement des
travaux d’équipement de territoire Saint-Siméon 2020
18/05/20
2020-DCG027 Portant demande de subvention auprès de l’Etat pour
financer les travaux d’aménagement de la coulée verte
2020
29/05/20
2020-DCG028 Accessibilité 2020: Théâtre Municipal et CSRYA 03/06/20
2020-DCG029 Aménagement et accessibilité l’EAA “Le Sémaphore” 04/06/20
2020-DCG030 Portant demande de subvention au titre de la DPV pour
l’acquisition de mobilier pour la bibliothèque Sainte-
Geneviève
04/06/20
2020-DCG031 Annule et remplace la décision portant demande de
subvention auprès de financeurs pour la création d’un
terrain dans les haut d’Auxerre
12/06/20
2020-DCG032 Annule et remplace la décision portant demande de
subvention auprès de financeurs pour la rénovation du
terrain synthétique du Stade Auxerrois
12/06/20
2020-DCG033 Portant demande de subvention au titre de la DPV pour
la rénovation de classe élémentaire Renoir quartier
12/06/20 Sainte Geneviève
2020-DCG034 Portant demande de subvention au titre de la DSIL pour
la lutte contre la surchauffe thermique au centre de
loisirs des Brichères
12/06/20
2020-DCG035 Annule et remplace la décision 2020-DCG026 portant
demande de financement auprès de financeurs pour les
travaux au groupe scolaire Saint Siméon
12/06/20
2020-DCG036 Portant demande de subvention au titre de la DPV 2020
pour l’amélioration de l’intimité et rationalisation des
espaces à l’école maternelle Rive Droite
18/06/20
2020-DCG037 Portant demande de subvention au titre de la DSIL
2020 pour le programme sécurité 2020
18/06/20
2020-DCG038 Portant demande de subvention au titre de la DPV 2020
pour la réfection de 2 classes à l’école élémentaire Rive
Droite
18/06/20
2020-DCG039 Portant demande de subvention auprès de l’Etat pour
financer la sécurisation du parking de la noue et du
parking de l’équipement de territoire des Piedalloues
22/06/20
2020-DCG040 Portant demande de subvention auprès de l’Etat pour
financer l’implantation de coussins berlinois
23/06/20
2020-DCG041 Portant demande de subvention auprès de l’etat pour
financer la rénovation des aires de jeux – sols souples
23/06/20
2020-DCG042 Portant demande de subvention au titre de la DPV 2020
pour la motorisation stores avec commande électriques
EEA ste Geneviève
24/06/20
2020-DCG043 Portant demande de subvention au titre de la DPV 2020
pour la lutte contre la surchauffe thermique EEA La
Confluence
25/06/20
2020-DCG044 Portant demande de subvention au titre de la DSIL
2020 pour l’installation d’une nouvelle chaudière au
Pôle Rive Droite à Auxerre
25/06/20
2020-DCG045 Portant demande de subvention au titre de la DSIL
2020 pour l’installation d’une nouvelle chaudière à
l’Hôtel de Ville Mairie Annexe
25/06/20
2020-DCG046 Portant confirmation des précédentes demandes de
subvention au titre de la DPV
20/07/20
2020-DCG047 Portant confirmation des précédentes demandes de
subvention au titre de la DSIL
20/07/20
2020-DCG048 Portant demande de subvention auprès de la DRAC
pour le programme d’été culturel et apprenant du
Muséum d’Auxerre
05/08/20
2020-DCG049 Portant demande de subvention auprès de la DRAC
pour les acquisitions 2020 de la bibliothèque
municipale d’Auxerre
25/08/20
2020-DCG050 Annule et remplace la décision 2020-DCG029 portant 27/08/20 demande de financement pour les travaux à l’EAA
Sémaphore
2020-DCG051 Annule et remplace la décision 2020-DCG043 portant
demande de financement pour les travaux de
surchauffe thermique à l’EAA la Confluence
28/08/20
2020-DCG052 Annule et remplace la décision 2020-DCG034 portant
demande de financement pour les travaux de
surchauffe thermique du centre de loisirs des Brichères
28/08/20
2020-DCG053 Portant demande de financement auprès de la CAF
pour occultation salle motricité du centre de loisirs de
la Rive Droite
28/08/20
2020-DCG054 Portant demande de subvention auprès du Ministère de
l’enseignement supérieur pour la numérisation des
collections du Muséum d’Auxerre
08/09/20
2020-DCG055 Portant demande de subvention auprès de l’Etat pour
les travaux de soutènement du mur de l’Abbaye Saint
Germain
14/09/20
Conventions
Numéro Date Objet
2019-299 05/12/19 Convention d'engagement spectacle Saint Siméon
2019-300 05/12/19 Convention pour le prêt de matériel ,animation de quartier de Saint-Siméon
2019-301 05/12/19 Convention de partenariat Inter-marché papier cadeaux pour la fête de Noël
2019-302 09/12/19 Conventions de prêt, le Muséum-Aquarium de Nancy
2019-303 09/12/19 Convention de mise à disposition du mini -Bus de la ville d'Auxerre
2019-304 12/12/19 Convention de prestations de services l'association Graines de Savoirs pour la fête de Noël quartier Saint-Siméon
2019-305 12/12/19 Convention de prestations de services l'association M. et Mme Guillaume Jean-Philippe loue un manège de type Lu-
tin pour la fête de Noël allée de la Colémine
2019-306 12/12/19 Convention de prestations de services l'association En-
semble 89 M.Jovial Michel le président pour la fête de Noël
quartier Saint-Siméon
2019-307 12/12/19 Convention de prestations de services Richard Estelle inter- vient dans le cadre de la fête de Noël « Poneys »
2019-308 12/12/19 Convention de prestations de services l'association Hempire Scène Logic « Spectacle »
2019-309 12/12/19 Convention de prestations de services l'association La Bille- baude « feu d'artifice »
2019-310 16/12/19 Convention annuelle d'utilisation de locaux au sein du
conservatoire musique et danse d'Auxerre année scolaire
2019-2020 « POUR LE PLAISIR »- Marie-Françoise GLO-
NIN
2019-311 16/12/19 Convention annuelle d'utilisation de locaux au sein du conservatoire musique et danse d'Auxerre année scolaire
2019-2020 «LE LYS BLANC»- Madame Céline
GUILLAUME
2019-312 16/12/19 Convention annuelle d'utilisation de locaux au sein du
conservatoire musique et danse d'Auxerre année scolaire
2019-2020 «ISSÉ» Madame Chantal LAPEYRE -
2019-313 16/12/19 Convention annuelle d'utilisation de locaux au sein du
conservatoire musique et danse d'Auxerre année scolaire
2019-2020 «La Compagnie de l'Escampette» - Monique
ROCHOT
2019-314 16/12/19 Convention annuelle d'utilisation de locaux au sein du
conservatoire musique et danse d'Auxerre année scolaire
2019-2020 «Arrangement Théâtre»-Catherine HENNIN-
GER
2019-315 17/12/19 Convention de mise à disposition du mini -Bus de la ville d'Auxerre
2019-316 20/12/19 Avenant a la convention de prestations de services 2019-290 le Patronage Laïque Paul Bert
2019-317 20/12/19 Convention annuelle d'utilisation de locaux au sein du
conservatoire musique et danse d'Auxerre année scolaire
2019-2020 « Bassa Toscana » Jean-Fançois Méchain
2019-318 20/12/19 Convention annuelle d'utilisation de locaux au sein du
conservatoire musique et danse d'Auxerre année scolaire
2019-2020 « Le Lys Blanc » Céline Guillaume
2019-319 20/12/19 Convention tripartite ville d'Auxerre association jeunesse Auxerroise Rugby Club Auxerrois 1er janvier 2020-30 juin
2020
2019-320 20/12/19 Avenant a la convention de prestations de services 2019-291 le Patronage Laïque Paul Bert
2019-321 20/12/19 Convention de prêt entre la ville de Chateaudun et la ville d'Auxerre C 2019-046 spécimen naturalité
2019-322 23/12/19 Convention annuelle d’utilisation de locaux au sein du
conservatoire de musique et danse pour l’association « en-
semble vocal d’Auxerre »
2019-323 23/12/19 Convention de prestations de services avec Isabelle CANUS pour un atelier de médiation artistique
2019-324 23/12/19 Convention de prestations de services avec Aurélie Martin pour un atelier « estime de soi »
2019-325 23/12/19 Convention de prestations de services avec l’association Graines de savoirs
2019-326 23/12/19 Convention de prestations de services avec l’association FORMAT C pour l’apprentissage des outils informatiques
2019-327 23/12/19 Convention de prestations de services avec l’association « bille de sucres » pour des ateliers cuisine
2019-328 23/12/19 Convention de prestations de services avec le docteur Chris- tian Rigaud, sophrologue
2019-329 23/12/19 Convention de prestations de services avec Marie-Paule Pri- vé pour un atelier « instant pour soi »
2020-001 07/01/20 Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle So- ciété surmesures productions présenté par M. Hansen Flo-
rian en qualité de gérant 2020-002 07/01/20 Contrat de cession de droit de représentation d'un spectacle Smart la nouvelle aventure
2020-003 07/01/20 Convention de mise à disposition du mini -bus de la ville d'Auxerre
2020-004 07/01/20 Convention de partenariat 2019-12-083 la Comité départe- mental Olympique et Sportif de l'Yonne
2020-005 07/01/20 Avenant n°2 de la convention d'objectifs ville d'Auxerre – OMS 2019-2021
2020-006 07/01/20 Avenant n°4 à la convention d'objectifs Ville d'Auxerre Olympic Canoë kayak Auxerre 2018-2023
2020-007 07/01/20 Convention de mise à disposition du mini -bus de la ville d'Auxerre Bourouba Farouk
2020-008 09/01/20 Convention de mise à disposition du mini -bus de la ville d'Auxerre Hounsoume Christopher
2020-009 09/01/20 Convention de mise à disposition du mini -bus de la ville d'Auxerre Stéphanie Giffard
2020-010 10/01/20 Convention de mise à disposition de locaux « Mahiédine CHENOUNA » salle des Rosoirs
2020-011 10/01/20 Convention de mise à disposition de locaux « Mme PARIS Simone » La salle des Rosoirs
2020-012 13/01/20 Convention de mise à disposition de locaux « Mme VAYNE Laurence » La salle des Rosoirs
2020-013 13/01/20 Convention de prestations de services Marie Paule Privé « Estime de soi »
2020-014 13/01/20 Convention de prestations de services Catherine Meheust « ateliers d'art thérapie »
2020-015 13/01/20 Convention de prestations de services Docteur Christian Ri- gaud « Ateliers de sophrologie »
2020-016 16/01/20 Avenant n°3 à la convention cadre de partenariat 2018-2020 ville d'Auxerre / association « Multi-accueil les Lutins »
2020-017 16/01/20 Avenant n°2 à la convention financière 2015-2019 ville d'Auxerre/OGEC Saint-Thérèse/Saint-Joseph
2020-018 16/01/20 Avenant n°2 à la convention financière 2015-2019 ville d'Auxerre/OGEC Saint-Marie
2020-019 16/01/20 Avenant n°3 à la convention cadre de partenariat 2018-2020 ville d'Auxerre / association « Multi-accueil les Lutins »
2020-020 16/01/20 Avenant n°3 à la convention cadre de partenariat 2018-2020 ville d'Auxerre / association « Cabriole »
2020-021 16/01/20 Avenant n°3 à la convention cadre de partenariat 2018-2020 ville d'Auxerre / association « Ribambelle LRG »
2020-022 16/01/20 Avenant n°3 à la convention cadre de partenariat 2018-2020 ville d'Auxerre / mutualité Française Bourguignonne –
SSAM pour le « Multi-Accueil les Loupiots »
2020-023 16/01/20 Avenant n°3 à la convention cadre de partenariat 2018-2020 ville d'Auxerre / mutualité Française Bourguignonne –
SSAM pour la » Crèche Familiale Mutualité de l'Auxer-
rois »
2020-024 16/01/20 Avenant n°3 à la convention cadre de partenariat 2018-2020 ville d'Auxerre / association « Club Vert – Association
Auxerroise d'Éducation populaire »
2020-025 16/01/20 Avenant n°3 à la convention cadre de partenariat 2018-2020 ville d'Auxerre / association Patronage Laïque Paul Bert
pour l'Activité centre de Loisirs
2020-026 16/01/20 Avenant n°3 à la convention cadre de partenariat 2018-2020 ville d'Auxerre / association Patronage Laïque Paul Bert
2020-027 16/01/20 Avenant n°3 à la convention cadre de partenariat 2018-2020 ville d'Auxerre / association centre de loisirs « Les Gulli-
vert »
2020-028 16/01/20 Avenant n°2 à la convention financière 2015-2019 ville d'Auxerre/OGEC Saint-Marie
2020-029 16/01/20 Avenant n°2 à la convention financière 2015-2019 ville d'Auxerre/OGEC Saint-Thérèse/Saint-Joseph
2020-030 20/01/20 contrat de prestation entre la ville d'Auxerre et l'association NA (atelier de dans contemporaine)
2020-031 20/01/20 Contrat-devis de prestation entre la ville d'Auxerre et l'asso- ciation NA (atelier de dans contemporaine)
2020-032 20/01/20 Convention de mise à disposition de locaux (Occupation ré- gulière pour une année scolaire au maximum)
2020-033 20/01/20 Avenant n°2 à la convention d'objectifs ville Auxerre pre- mière compagnie d'ARC d'Auxerre 2018-2023
2020-034 21/01/20 Convention de prestations de services Patronage Laïque Paul Bert les vacances sportives
2020-035 21/01/20 Convention de prestations de services stade Auxerrois Om- nisports
2020-036 23/01/20 Convention de prêt d'exposition l'institut de recherche pour le développement
2020-037 23/01/20 Convention de prestations de services AJA Omnisports
(Bernard Bernier)
2020-038 23/01/20 Convention de prestations de services Auxerre Pieds Poings (Francis BEUCHET)
2020-039 23/01/20 Convention de prestations de services
Auxerre Sports de contact et arts martiaux Farouk BOU-
ROUBA"
2020-040 23/01/20 Convention de prestations de services Club de plongée Paul BERT (Jérôme CHARDON)
2020-041 23/01/20 Convention de prestations de services 1ère Compagnie
d'Arc Jocelyn BRILLAUD
2020-042 23/01/20 Convention de mise à disposition du mini -bus de la ville d'Auxerre
2020-043 23/01/20 convention de prestations de services Auxerre Tir club, Monsieur Guy THIENPOND
2020-044 23/01/20 Convention de partenariat École Multi-sports AJA (Mme Masse Valérie
2020-045 24/01/20 Convention de mise à disposition du mini -bus de la ville d'Auxerre Fabrice Remond
2020-046 31/01/20 Convention de partenariat le Patronage Laïque Paul Bert (Hip-Hop)
2020-047 31/01/20 Demande d'utilisation d'une église placées sous le régime lé- gal de de l'affectation culturelle
2020-048 31/01/20 La convention pour mise à disposition de l'école d'interve- nants extérieures rémunérés par une collectivité locale ou
une association plus fiche récapitulative 2020-049 31/01/20 Demande d’autorisation pour la participation d'un interve- nant extérieur l'école maternelle Courbet
2020-050 03/02/20 Convention de mise à disposition du mini-bus de la ville d'Auxerre Chollet Olivier
2020-051 03/02/20 Convention de mise à disposition précaire de locaux munici- paux 15 rue de la Maladiere
2020-052 06/02/20 Convention annuelle d'utilisation de locaux au sein du
conservatoire musique et danse d'Auxerre « Mme Chantal
Lapeyre »
2020-053 06/02/20 Convention annuelle d'utilisation de locaux au sein du
conservatoire musique et danse d'Auxerre « Mme Sylvie
Charbey »
2020-054 06/02/20 Convention pour une demi-journée d'animation de nature « centre de loisirs des Rosoirs
2020-055 06/02/20 Avenant 1 participation de la ville au financement des écoles privées sous contrat d'association ville d'Auxerre /OGEC
Saint Joseph-Sainte Thérèse
2020-056 06/02/20 Avenant 1 participation de la ville au financement des écoles privées sous contrat d'association ville d'Auxerre /OGEC
Sainte-Marie
2020-057 06/02/20 Convention pour une journée d'animation de nature « centre de loisirs Rive Droite
2020-058 10/02/20 Convention avec l’Office municipal des sports pour les pres- tations réalisées dans le cadre des vacances sportives du 24
février au 06 mars 2020
2020-059 14/02/20 Convention prestations de services avec l’institut d’éduca- tion sensorielle pour mise en place de cycles escalade et vé-
lo.
2020-060 14/02/20 Convention de prestations de services pour mise en place ateliers « estime de soi »
2020-061 14/02/20 Convention pour l’accueil de l’auteur de BD Olivier COUR- TOIS
2020-062 26/02/20 Convention de mise à disposition du mini-bus de la ville d'Auxerre au Twirling auxerrois
2020-063 09/03/20 Convention de mise à disposition de locaux avec la CAF de l’Yonne
2020-064 11/03/20 Convention entre le conservatoire de musique et l’inspection académique pour l’encadrement de l’éveil musical
2020-065 11/03/20 Convention avec l’association Les petits débrouillards du Grand Est pour la sensibilisation des enfants à l’éco-ci-
toyenneté aux centres de loisirs des Brichères et des Rosoirs
2020-066 13/03/20 Convention avec le réseau CANOPE pour la sensibilisation des enfants à l’éco-citoyenneté dans les centres de loisirs
des Brichères et de la Maison des enfants
2020-067 18/05/20 Convention de prestation de services pour animation Espace accueil animation La Confluence
2020-068 18/05/20 Convention de prestation de services pour animation Espace accueil animation Le Sémaphore
2020-069 18/05/20 Convention de prestation de services pour animation Espace accueil animation La Source
2020-070 18/05/20 Convention de prestation de services pour animation Espace accueil animation Le Sémaphore
2020-071 02/06/20 Convention de mise à disposition et de prestation de ser- vices avec l’association « les Gulliverts »
2020-072 04/06/20 Convention de partenariat et d’accueil de spectacles avec l’association ANTIPODES
2020-073 19/06/20 Convention de prestation de services avec le Patronage laïc Paul Bert
2020-074 19/06/20 Convention de cession du droit de représentation de spec- tacle avec la production SMART
2020-075 25/06/20 Convention de prestation de services avec Alejandro BAR- CELONA pour un atelier de musique à l’Espace accueil et
animation La Source
2020-076 25/06/20 Convention avec la carrière souterraine d’Aubigny pour une visite d’atelier du centre de loisirs Rive Droite
2020-077 26/06/20 Convention avec le Patronage laïc Paul Bert pour des activi- tés favorisant l'ouverture culturelle et l'accès à différentes
pratiques sportives et artistiques, le centre de loisirs des Bri-
chères
2020-078 26/06/20 Convention de mise à disposition de locaux du centre de loi- sirs des Rosoirs avec le RAM Dauphin de la mutualité fran-
çaise bourguignonne
2020-079 26/06/20 Convention de mise à disposition de locaux du centre de loi- sirs Rive Droite avec le RAM Dauphin de la mutualité fran-
çaise bourguignonne
2020-080 26/06/20 Convention de prestation de services pour intervention en coaching sur l’espace d’accueil et d’animation La Source
2020-081 30/06/20 Convention de prestation de services avec l’association En- semble pour voir 89
2020-082 07/07/20 Convention de prestations de services pour OMS
2020-083 16/07/20 Convention de prestations de services avec Auxerre Pieds Poings
2020-084 16/07/20 Convention de prestations de services avec Auxerre sports de contact et arts martiaux
2020-085 16/07/20 Convention d’objectifs avec le centre hospitalier spécialisé 2020-086 16/07/20 Convention de mise à disposition de matériel avec le Dépar- tement
2020-087 24/07/20 Convention de mise à disposition de locaux au PLPB
2020-088 24/07/20 Convention de prestations de services avec Alejandro BAR- CELONA pour des ateliers musiques à l ‘EAA « la source »
2020-089 24/07/20 Convention de prestation de services avec l’association « les petits débrouillards » pour des ateliers scientifiques à l’EAA
« La source »
2020-090 24/07/20 Convention de prestations de services avec Benjamin AS- VEL pour l’action parents solo à l’EAA « la source » et
« l’alliance »
2020-091 24/07/20 Convention de prestation de services avec l’entreprise « ho- rizon live » au conservatoire
2020-093 24/07/20 Convention de prestations de services avec l’association « le théâtre de la soupape » au centre de loisir des Rosoirs
2020-094 24/07/20 Convention de prestation de services avec Benjamin SAVEL pour l’action proactif game à l’EAA « la Ruche » et « la Source »
2020-095 24/07/20 Convention d’objectifs avec le PLPB 2020-2021
2020-096 24/07/20 Avenant n°5 convention d’objectifs avec l’AJA omnisport 2020-097 24/07/20 Convention d’objectifs foyer de Vaux
2020-098 24/07/20 Convention d’objectifs association des Brichères
2020-099 24/07/20 Convention d’objectifs vélo club auxerrois
2020-100 01/09/20 Avenant n°4 à la convention de partenariat VA/Les Lutins 2020-101 01/09/20 Convention de prestations de services avec le PLPB pour des interventions Zumba au centre des loisirs des Rosoirs
2020-102 08/09/20 Avenant n°5 convention d’objectifs VA/AJA omnisports 2020-103 08/09/20 Convention de mise à disposition de l’équipement sportif René Yves Aubin à la Préfecture
2020-104 08/09/20 Avenant n°3 convention d’objectifs AAC 2019-2023
2020-105 08/09/20 Avenant n°3 convention d’objectifs première compagnie d’arc 2019-2023
2020-106 10/09/20 Avenant n°7 à la convention de partenariat 2018-2020
VA/Association centre de loisirs « les Gulli’vert »
2020-107 10/09/20 Avenant n°4 à la convention cadre de partenariat 2018-2020 VA/Association « CABRIOLE »
2020-108 10/09/20 Avenant n°4 à la convention cadre 2018-2020 VA/Mutualité Bourguignonne – service de soins et d’accompagnement
mutualistes pour le multi accueil les Loupiots
2020-109 10/09/20 Avenant n°4 à la convention cadre 2018-2020 VA/Mutualité Bourguignonne – service et d’accompagnement mutualistes
pour la crèche familiale mutualiste de l’auxerrois
2020-110 10/09/20 Avenant n°4 à la convention cadre 2018-2020 VA/Associa- tion « Ribambelle LRG »
2020-111 10/09/20 Avenant n°4 à la convention 2018-2020 VA/Association auxerroise d’éducation populaire « club vert »
Marchés et avenants
N° Date de
notification
Objet Montant (TTC)
19VA28 16/12/2019 Création, maintenance et hébergement d’un portail de diffusion mutualisé 58 205,69 €
19VA14 17/12/2019
Aménagement de la Place Saint
Germain – Lot 1 : Voirie /
Assainissement / Génie Civil réseaux
secs / Signalisation / Mobilier –
Avenant 1
31 236 €
191816 17/12/2019
AC n°18 Travaux de voirie et réseaux
divers Années 2018 et 2019 – Marché
subséquent n°16 : Aménagement de
voirie divers – Avenant 1
18 760,58 €
191818 17/12/2019 AC n°18 Travaux de voirie et réseaux
divers Années 2018 et 2019 – Marché
subséquent n°18 : Mise en accessibilité
2 384,88 € d’arrêts de bus – Avenant 1
191303 20/12/2019
AC n°13 Restauration et mise en
valeur de la Tour de l’Horloge –
Marché subséquent n°3 : Phase
réalisation
234 344,70 € (sans
variante)
291 264,70 € (avec
variante)
19VA43 23/12/2019 Rénovation et aménagement du CHRS Thomas Ancel – Maîtrise d’œuvre 40 500 €
19VA41 24/12/2019 Fourniture d’appareils professionnels de lavage et de cuisson 41091,79 €
19VA38 24/12/2019
Travaux d’assainissement avec
ouverture de fouilles à ciel ouvert –
Rue de Bourgogne
Lot 1 : Travaux d’assainissement
80 536,06 €
19VA36 24/12/2019
Ouvrage spécial d’assainissement –
Mise en place d’un déversoir par le
fond d’un ouvrage – Boulevard de la
Chaînette
69 912,00 €
171004 30/12/2019
Fourniture de bâtiments – Années
2017 à 2020 – Lot 7 : Matériel
électrique
Sans incidence
financière
179044 31/12/2019
Mise en accessibilité et rénovation
thermique Groupe Scolaire des
Clairions – Lot 2 : Charpente /
Couverture – Avenant 2
4 303,20 €
190402 02/01/2020
Accord-cadre 2018-2019 Travaux
d’assainissement – Marché subséquent
n°2 – Lot 1 : Assainissement –
Avenant 1
15 026,40 €
19VA32 15/01/2020
Programme de lutte contre la
surchauffe thermique – Installation
d’une climatisation à la maternelle des
Rosoirs
44 844,66 €
179020 21/01/2020
Construction de locaux sportifs au
Stade Pierre Bouillot – Lot 8 : Peinture
/ Sols souples – Avenant 2
8 508,26 €
19VA14 22/01/2020
Aménagement de la Place Saint-
Germain – Lot 3 : Espaces verts –
Avenant 1
Sans incidence
financière
19VA25 22/01/2020 Décapage de voiries – Années 2020 à 2023 Min : 9 000€/an Max : 30 000€/an
19VA02 27/01/2020
Élagage des arbres d’alignement
Années 2019 et 2020
Lot 1 : Élagage des arbres
d’alignement en rideau – Décision de
modification unilatérale 1
Sans incidence
financière
19VA02 27/01/2020 Élagage des arbres d’alignement Sans incidence Années 2019 et 2020
Lot 2 : Élagage des arbres
d’alignement sur tête de chat –
Décision de modification unilatérale 1
financière
186020 28/01/2020
Marché public global de performance
des installations thermiques des
bâtiments communaux de la ville
d'Auxerre – Années 2018/2026 –
Avenant 3
27 434,48 €
18VA26
29/01/2020
Accord-cadre à bons de commande –
Tous travaux de bâtiments – Années
2019 à 2022
Lot 2 : Gros œuvre / Maçonnerie /
Ravalement – Avenant 2
Augmentation du
montant annuel
maximum :
Montant annuel
min : 24 000 €
Montant annuel
max : 231 150 €
18VA26
29/01/2020
Accord-cadre à bons de commande –
Tous travaux de bâtiments – Années
2019 à 2022
Lot 4 : Charpente métallique / Bardage
– Avenant 2
Augmentation du
montant annuel
maximum :
Montant annuel
min : 10 500 €
Montant annuel
max : 172 500 €
19VA14 29/01/2020
Aménagement de la Place Saint
Germain – Lot 2 : Eclairage / Mise en
valeur / Contrôle d’accès – Avenant 1
Sans incidence
financière
19VA33 10/02/2020
Maintenance des installations de
protection contre l’incendie Années
2020 à 2023
Accord-cadre à
bons de commande
Montant annuel
min : 6 000 €
Montant annuel
max : 66 000 €
179020 11/02/2020
Construction de locaux sportifs Stade
Pierre Bouillot – Lot 5 : Menuiseries
alu / Métallerie / Signalétique –
Avenant 1
1 123,20 €
19VA02 11/02/2020
Élagage des arbres d’alignement
Années 2019 et 2020
Lot 1 : Élagage des arbres
d’alignement en rideau – Avenant 1
Sans incidence
financière
19VA02 11/02/2020
Élagage des arbres d’alignement
Années 2019 et 2020
Lot 2 : Élagage des arbres
d’alignement sur tête de chat –
Avenant 1
Sans incidence
financière
179020 17/02/2020 Construction de locaux sportifs au
Stade Pierre Bouillot – Lot 11 :
Chauffage / Plomberie / Ventilation –
450,92 € Avenant 3
19VA40 18/02/2020
Approvisionnement en fournitures
pour la maintenance du parc véhicules
et engins de la Ville d’Auxerre et de la
Communauté de l’Auxerrois - Années
2020 et 2021
Lot 1 : Huiles et lubrifiants
Accord-cadre à
bons de commande
Montant annuel
min : 8 400 €
Montant annuel
max : 16 800 €
19VA40 18/02/2020
Approvisionnement en fournitures
pour la maintenance du parc véhicules
et engins de la Ville d’Auxerre et de la
Communauté de l’Auxerrois - Années
2020 et 2021
Lot 2 : Pneumatiques et associés
Accord-cadre à
bons de commande
Montant annuel
min : 30 000 €
Montant annuel
max : 50 400 €
161046 19/02/2020
Fourniture de vêtements de travail et
d'équipements de protection
individuelle (EPI) - Années 2017 à
2020 – Lot 2 : Vêtements de travail –
Avenant 2
Sans incidence
financière –
Avenant de
transfert
161046 19/02/2020
Fourniture de vêtements de travail et
d'équipements de protection
individuelle (EPI) - Années 2017 à
2020 – Lot 3 : Vêtements haute
visibilité
Sans incidence
financière –
Avenant de
transfert
19VA35 21/02/2020
Amélioration de la sûreté des accès
ERT/erp, création
d’une clôture – Groupe scolaire
courbet et renoir
54 984,47 € HT
181002 24/02/20
Acquisition de mobilier pour tous les
services de la ville d'auxerre - Annees
2018-2021 – Lot 1 : Mobilier pour
l'aménagement d'espaces dans les
structures petites enfances , enfances,
et adolescents de la ville d' Auxerre –
Avenants 1
Sans incidence
financière –
Avenant de
transfert
181002 24/02/20
Acquisition de mobilier pour tous les
services de la ville d'auxerre - Annees
2018-2021 – Lot 3 : Mobiliers
scolaires, maternelles et élémentaires –
Avenants 1
Sans incidence
financière –
Avenant de
transfert
161046 24/02/20
Fourniture de vêtements de travail et
d'équipements de protection
individuelle (EPI) - Années 2017 à
2020 – Lot 1 : Protection de la tête, des
yeux, auditive et respiratoire –
Avenants 1
Sans incidence
financière –
Avenant de
transfert
161046 24/02/20 Fourniture de vêtements de travail et
d'équipements de protection
individuelle (EPI) - Années 2017 à
Sans incidence
financière –
Avenant de 2020 – Lot 7 : Gants de travail –
Avenants 1 transfert
18VA23 02/03/2020
Entretien ménager des locaux de la
Ville d’Auxerre – Années 2019 à 2022
(EDEN89)
Sans incidence
financière -
Modification
indices formule de
révision
18VA23 02/03/2020
Entretien ménager des locaux de la
Ville d’Auxerre – Années 2019 à 2022
(ONET)
Sans incidence
financière -
Modification
indices formule de
révision
18VA23 02/03/2020
Entretien ménager des locaux de la
Ville d’Auxerre – Années 2019 à 2022
(A-G NET)
Sans incidence
financière -
Modification
indices formule de
révision
20VA05 04/02/2020
Surveillance archéologique et
réalisation de fouilles archéologiques
préventives - Place Saint-germain
71 979,60 €
161046 06/03/2020
Fourniture de vêtements de travail et
d'équipements de protection
individuelle (EPI) - Années 2017 à
2020 – Lot 8 : Chaussures de sécurité
– Avenants 1
Sans incidence
financière –
Avenant de
transfert
18VA11 10/03/2020
Services d’assurance de la ville
d’Auxerre – Années 2019/2022
Lot 01 – Dommages aux biens et
risques annexes - Avenant 1
Sans incidence
financière
189001 11/03/2020
Vérifications réglementaires des
installations électriques des bâtiments
et équipements techniques
communaux – Années 2018 à 2021 –
Avenant 1
Sans incidence
financière –
Avenant de
transfert
19VA34 13/03/2020
Restauration et mise en valeur de la
Tour de l’Horloge – Lot 1 :
Echafaudages
369 656,30 €
19VA34 13/03/2020 Restauration et mise en valeur de la Tour de l’Horloge – Lot 2 : Couverture 1 164 000 €
19VA34 13/03/2020
Restauration et mise en valeur de la
Tour de l’Horloge – Lot 3 : Menuiserie
/ Charpente
193 233,59 €
19VA34 13/03/2020
Restauration et mise en valeur de la
Tour de l’Horloge – Lot 4 :
Maçonnerie
53 422,90 €
19VA34 13/03/2020 Restauration et mise en valeur de la
Tour de l’Horloge – Lot 5 :
43 664,16 € Horlogerie / Campanaire / Parafoudre
19VA34 13/03/2020 Restauration et mise en valeur de la Tour de l’Horloge – Lot 6 : Dorure 91 164 €
19VA34 13/03/2020 Restauration et mise en valeur de la Tour de l’Horloge – Lot 7 : Electricité 61 183,38 €
20VA02 16/03/2020
Accord-cadre multi-attributaires n°19
– Travaux de voirie et réseaux divers –
Années 2020 et 2021
Groupement de commandes Ville
d’Auxerre / Communauté de
l’Auxerrois
Accord-cadre à
marchés
subséquents
Pas de montant
annuel minimum
Montant annuel
max : 3 000 000 €
19VA43 16/03/2020 Rénovation et aménagement du CHRS Thomas Ancel – Avenant 1 2 700 €
19VA12 01/04/2020
Fourniture, pose et alimentation de
décors d’illuminations de Noël – Lot
1 : Centre-Ville – Avenant 1
Augmentation du
montant annuel
maximum de 7
207,20 €, soit 85
207,20 €
19VA12 01/04/2020
Fourniture, pose et alimentation de
décors d’illuminations de Noël – Lot
1 : Quartiers et hameaux – Avenant 1
Augmentation du
montant annuel
maximum de 1
800,00 €, soit 37
800,00 €
2018VA36 06/04/2020
Acquisition de fournitures
administratives pour les besoins de la
Ville d'Auxerre et de ses écoles Année
2019 Lot 2 : Fournitures pour les
écoles
Sans incidence
financière –
Avenant de
transfert
19VA37 07/05/2020
Marché de l’Arquebuse – Couverture
de l’esplanade basse – Missions de
maîtrise d’œuvre
243 936,11 €
171004 19/05/2020
Fourniture de bâtiments pour
bâtiments et équipements communaux
– Années 2017 à 2020
Lot 7 : Matériel électrique – Avenant 3
Sans incidence
financière – Ajout
de prix nouveaux
20VA10 12/06/2020
Rénovation et amélioration de la
charpente et de la couverture du
complexe gymnique
256 800 €
191816 15/06/2020
AC n°18 Travaux de voirie et réseaux
divers – Années 2018/2019 – Marché
subséquent n°16 : Aménagement de
voirie divers – Avenant 2
1 633,20 €
19VA34 16/06/2020
Travaux de restauration et de mise en
valeur de la Tour de l’Horloge – Lot
2 : Couverture – Avenant 1
Sans incidence
financière
191813 19/06/2020 AC n°18 Travaux de voirie et réseaux 3 024,91 € TTC divers – Marché subséquent n°13 :
Quai de la Marine / Quai de la
République – Création d’un génie civil
pour l’alimentation d’une péniche –
Comblement de l’espace central du
chemin de halage – Avenant 1
19VA35 19/06/2020
Programme de sécurisation des accès
ERP/ERT – Vigipirate – Groupe
scolaire Courbet Renoir
8 152,86 € TTC
179020 19/06/2020
Construction de locaux sportifs au
stade Pierre Bouillot
Lot 06 – agencements intérieurs bois –
équipements de vestiaires,
cabines, casiers – Avenant 2
1 111,99 € TTC
52113 19/06/2020
Location, maintenance et entretien de
sanitaires publics à nettoiement
automatique – Avenant 2
Sans incidence
financière
161052 23/06/2020 Fourniture de voirie – Années 2017 à 2020– Lot 2 : Enrobés – Avenant 1 Sans incidence financière
179020 23/06/2020
Construction de locaux sportifs au
Stade Pierre Bouillot – Lot 8 : Peinture
/ Sols souples
3 801,48 € TTC
191816 23/06/2020
AC n°18 Travaux de voirie et réseaux
divers – Marché subséquent n°16 :
Aménagement de voirie divers –
Avenant 3
2 451,12 € TTC
20VA12 23/06/2020
Aménagement de terrains de football
synthétiques
Lot n°1 - Voirie Réseaux Divers –
gazon synthétique – équipements
sportifs et de sécurité
1 228 942,49 € TTC
20VA12 23/06/2020
Aménagement de terrains de football
synthétiques
Lot n°2 - Éclairage du terrain et de ses
abords – Video-protection
189 991,44 € TTC
19VA14 25/06/2020
Aménagement de la Place Saint-
Germain - Lot n°3 : Espaces verts –
Avenant de transfert
Sans incidence
financière
20VA06 25/06/2020 Nettoyage et entretien du Stade Pierre Bouillot – Année 2020 19 718,57 € TTC
20VA08 25/06/2020
Entretien et mesure du système de
défense incendie sur le territoires de
l’Auxerrois – Années 2020 à 2023
Accord-cadre à bons
de commande
Montant annuel
min : 24 000 €
Montant annuel
max : 62 400 €
201901 25/06/2020 AC n°19 Travaux de voirie et réseaux 224 962,85 € TTC divers – Marché subséquent n°1 :
Remise à niveau des voiries des Zones
d'Activités
Économiques - Programme 2020
201902 25/06/2020
AC n°19 Travaux de voirie et réseaux
divers – Marché subséquent n°2 :
Aménagement de la cour de l'école des
Mignottes
84 816,61 € TTC
20VA14 26/06/2020
Fourniture, pose et alimentation de
décors d'illuminations de Noël Centre
Ville / Année 2020
Accord-cadre à bons
de commande
Pas de montant min
Montant max : 96
000 € TTC
159022 29/06/2020 Acquisition et maintenance d'un photocopieur couleur – Avenant 1 Sans incidence financière
186020 01/07/2020
Marché public global de performance
d'exploitation des installations
thermiques des bâtiments communaux
– Années 2018 à 2026 – Avenant 4
- 281 950,80 € TTC
18VA03 03/07/2020
Abbaye Saint-Germain – Mise en
sécurité incendie et amélioration de la
protection des biens – Lot 1 –
maçonnerie pierre de taille – Avenant 1
7279,07 € TTC
20VA11 09/07/2020
Fourniture en carburants et
combustibles – Lot 1 : Gazole
Accord-cadre à bons
de commande
Pas de montant min
Pas de montant max
20VA11 09/07/2020
Fourniture en carburants et
combustibles – Lot 2 : Gazole non
routier
Accord-cadre à bons
de commande
Pas de montant min
Pas de montant max
20VA11 09/07/2020
Fourniture en carburants et
combustibles – Lot 3 : SP95
Accord-cadre à bons
de commande
Pas de montant min
Pas de montant max
20VA11 09/07/2020
Fourniture en carburants et
combustibles – Lot 4 : Fuel
domestique (FOD) à usage de
combustible
Accord-cadre à bons
de commande
Pas de montant min
Pas de montant max
20VA04 16/07/2020
Vérification des dispositifs d’ancrage
et de lignes de vie – Années 2020 à
2023
Accord-cadre à bons
de commande
Montant annuel
min : 6 000 € TTC
Montant annuel
max : 72 000 € TTC
201905 27/07/2020 AC n°19 Travaux de voirie et réseaux
divers – Marché subséquent n°5 :
81 253,22 € TTC Chemin du Carré Pâtissier / Terrain de
tir à l’arc
201906 28/07/2020
AC n°19 Travaux de voirie et réseaux
divers – Marché subséquent n°6 :
RD163 – Aménagement de la
Véloroute
88 194,30 € TTC
20VA10 12/08/2020
Complexe gymnique – Rénovation et
amélioration de la charpente et de la
couverture – Avenant 1
24 636,43 € TTC
201907 13/08/2020
AC n°19 Travaux de voirie et réseaux
divers – Marché subséquent n°7 :
Réfection de revêtements et mise en
accessibilité d’arrêts de bus
134 965,74 € TTC
2018VA21 18/08/2020
Maintenance des ascenseurs, portes
automatiques et équipements divers –
Lot 2 : Entretien des portes et portails
– Avenant 1
Sans incidence
financière