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Déliberation - Liste des délibérations 6
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Volvic.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 6)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Économie et finances,
LISTE DES DELIBERATIONS CM 19/10/2023 Page 1 sur 1
LISTE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 OCTOBRE 2023 – 19 H
N° 113-2023 Convention relative à l’occupation du domaine public pour l’installation d’un photomaton Approuvée
N° 114-2023 Règlement d’attribution des subventions communales et de la mise à disposition de matériel aux associations et règlement d’utilisation des bus communaux par les associations Approuvé
N° 115-2023 Convention d’objectifs et de résultats entre la commune de Volvic et l’association CSV Foot Approuvée
N° 116-2023 Bail professionnel – THIEBAUT Christine
Approuvé
N° 117-2023 Bail professionnel – SERRE Marine
Approuvé
N° 118-2023 Bail professionnel – Docteur NUNES
Approuvé
N° 119-2023 Budget Communal – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes Approuvé
N° 120-2023 Budget Communal – Décision Modificative n° 2
Approuvé
N° 121-2023 Gestion Comptable – Expérimentation au Compte Financier Unique Approuvé
N° 122-2023 Boutique éphémère
Approuvé
N° 123-2023 Modification du tableau des effectifs
Autorisation donnée
N° 124-2023 Convention de portage foncier entre la commune de Volvic et l’EPF Auvergne des parcelles ZA 309-307-310 pour réserve foncière et remise en état
Approuvé
N° 125-2023 Commission intercommunale d’aménagement foncier : élection des propriétaires fonciers non bâtis et désignation des propriétaires forestiers
Propriétaires fonciers non bâtis titulaires et suppléant désignés – Propriétaires forestiers désignés
N° 126-2023 Territoire d’Energie Puy-de-Dôme – Convention de servitude parcelle AC 335 Approuvée
N° 127-2023 Convention entre la commune de Volvic et le CCAS pour la mise en œuvre d’un accompagnement scolaire
Approuvée
N° 128-2023 Accueil libre – Approbation du Règlement Intérieur
Approuvé