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Déliberation - Liste des délibérations CM du 27.03.2025
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Volvic.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM du 27.03.2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
LISTE DES DELIBERATIONS CM 27/3/2025 Page 1 sur 3
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 27 Mars 2025 à 19h00
Salle des Actes – Mairie de Volvic
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS (article L. 2121-25 du CGCT)
Le jeudi 27 mars deux mille vingt-cinq à 19 h 00, le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie de Volvic, suite à la convocation qui lui a été adressée le 20 mars 2025, pour délibérer sur les affaires inscrites à l’ordre du jour.
ÉTAIENT PRESENTS :
M. Laurent THEVENOT, Mme Laurence DUPONT, M. Jean-Louis ANTONY, Mme Aurélie FERNANDES, Mme Nadège BROSSEAUD, M. Jean-Baptiste BLEHAUT, Mme Lucie PINTO, M. Halim YALCIN, M. Eric DERSIGNY, Mme Florence PLUCHART, M. Julien PIEDPREMIER, M. Yannick ALCACER, M. Emmanuel DENIS, Mme Julie FAITOUT, M. Eric AGBESSI (à partir du point n° 7), Mme Véronique CHARTIER, M. Joël DE AMORIM, M. Bruno DARCILLON, Mme Christiane ZELUS, M. Alexis VALLENT, M. Nicolas BONJEAN, Mme Murielle VILLEDIEU, Mme Caroline GUIBOURT.
ÉTAIENT REPRESENTES :
M. David JARDINE par M. Nicolas BONJEAN.
Mme Colette DESJOURS par Mme Murielle VILLEDIEU.
M. Eric AGBESSI par Mme Véronique CHARTIER (jusqu’au point n° 6)
M. Daniel BAPTISTE par Mme Christiane ZELUS.
ÉTAIT ABSENT :
M. Christophe VIEIRA.
SECRETAIRE DE SEANCE : M. Halim YALCIN.
Ci-après la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal dans leur ordre de présentation :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N° 18-2025 Convention d’assistance juridique
Adoption à l’unanimité
FINANCES
N° 19-2025 Budget Annexe Camping – Présentation du rapport annuel retraçant l’exécution de la Délégation de Service Public en 2024
Présentation, en séance, du rapport DSP Camping - Pas de vote
N° 20-2025 Budget Annexe Camping – Compte Financier Unique 2024
Le maire se retire au moment du vote (art. L. 2121-14 CGCT)
Adoption à l’unanimité des suffrages exprimés (5 abstentions)
N° 21-2025 Budget Annexe Camping – Affectation du résultat 2024
Adoption à l’unanimité des suffrages exprimés (7 abstentions)
N° 22-2025 Budget Annexe Camping – Budget Primitif 2025
Adoption à l’unanimité des suffrages exprimés (7 abstentions) LISTE DES DELIBERATIONS CM 27/3/2025 Page 2 sur 3
N° 23-2025 Budget Annexe Pôle Médical – Compte Financier Unique 2024 Le maire se retire au moment du vote (art. L. 2121-14 CGCT)
Adoption à l’unanimité des suffrages exprimés (7 abstentions)
N° 24-2025 Budget Annexe Pôle Médical – Affectation du résultat 2024 Adoption à l’unanimité des suffrages exprimés (7 abstentions)
N° 25-2025 Budget Annexe Pôle Médical – Budget Primitif 2025
Adoption à l’unanimité des suffrages exprimés (7 abstentions)
N° 26-2025 Budget Communal – Compte Financier Unique 2024
Le maire se retire au moment du vote (art. L. 2121-14 CGCT)
Adoption à l’unanimité des suffrages exprimés (7 abstentions)
N° 27-2025 Budget Communal – Affectation du résultat 2024
Adoption à l’unanimité des suffrages exprimés (7 abstentions)
N° 28-2025 Budget Communal – Autorisation de programmes – Crédits de paiements Clôture : Aménagement d’un parking sur le site du Goulet
Adoption à l’unanimité des suffrages exprimés (7 abstentions)
N° 29-2025 Budget Communal – Autorisation de programmes – Crédits de paiements Révision : Construction de 2 terrains de tennis couverts
Adoption à l’unanimité des suffrages exprimés (3 contres - 4 abstentions)
N° 30-2025 Budget Communal – Autorisation de programmes – Crédits de paiements Révision : Réhabilitation ancienne trésorerie
Adoption à l’unanimité
N° 31-2025 Budget Communal – Autorisation de programmes – Crédits de paiements Révision : Travaux d’aménagement des Services Techniques
Adoption à l’unanimité
N° 32-2025 Budget Communal – Autorisation de programmes – Crédits de paiements Révision : Construction d’une nouvelle brigade de gendarmerie
Adoption à l’unanimité
N° 33-2025 Budget Communal – Autorisation de programmes – Crédits de paiements Révision : Réhabilitation et requalification d’un bâtiment communal
Adoption à l’unanimité
N° 34-2025 Budget Communal – Autorisation de programmes – Crédits de paiements Révision : Extension du cabinet médical de groupe
Adoption à l’unanimité des suffrages exprimés (4 abstentions)
N° 35-2025 Budget Communal – Autorisation de programmes – Crédits de paiements Création : Rénovation énergétique de l’école Gustave Roghi
Adoption à l’unanimité
N° 36-2025 Budget Communal – Autorisation de programmes – Crédits de paiements Création : Renaturation de la plaine du Cessard
Adoption à l’unanimité des suffrages exprimés (7 abstentions)
N° 37-2025 Budget Communal – Autorisation de programmes – Crédits de paiements Création : Rénovation des sanitaires des écoles de La Clé des Chants et de Moulet-Marcenat Adoption à l’unanimité
N° 38-2025 Budget Communal – Budget Primitif 2025
Adoption à l’unanimité des suffrages exprimés (7 contres) LISTE DES DELIBERATIONS CM 27/3/2025 Page 3 sur 3
N° 39-2025 Budget Communal – Vote des taux d’imposition 2025
Adoption à l’unanimité des suffrages exprimés (7 contres)
N° 40-2025 Budget Communal – Attribution d’une subvention d’équipement au Budget Annexe Camping Adoption à l’unanimité
N° 41-2025 Budget Communal – Attribution d’une subvention d’équilibre au Budget Annexe Pôle Médical Adoption à l’unanimité
N° 42-2025 Budget Communal – Association Volvic Volcanic – Attribution d’une subvention M. Laurent THEVENOT et M. Eric DERSIGNY ne prennent pas part au vote (art. L. 2131-11 CGCT) Adoption à l’unanimité des suffrages exprimés (3 contres – 1 abstention)
N° 43-2025 Budget Communal – Association CSV Foot – Convention d’objectifs et de moyens relative à l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2025
Adoption à l’unanimité
N° 44-2025 Bilan des acquisitions et cessions opérées en 2024
Présentation, en séance, du bilan des acquisitions et cessions 2024 - Pas de vote
URBANISME
N° 45-2025 Demande d’avis de la Commune relative à une autorisation de travaux sur le site de la Réserve Naturelle Régionale des Cheires et Grottes de Volvic
Adoption à l’unanimité
L’ensemble des délibérations adoptées fait l’objet d’une publication sur le site internet de Volvic.
La clôture de la séance a été prononcée par le Président de séance à 21 h 20.