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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR AFFICHAGE PRESSE SITE INTERNET 22032
Conseil Municipal - 0RDRE du Jour cm du 16 JUILLET 2026 Affichage Site Internet Presse
Document publié le Jeudi 16 juillet 2026 par la commune de Meschers-sur-Gironde.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 0RDRE du Jour cm du 16 JUILLET 2026 Affichage Site Internet Presse)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Mise en ligne le 09/07/2026
0
BLY EE Meschers, le jeudi 09 juillet 2026
MESCHERS
AFFICHAGE
Secrétariat Général
La prochaine séance du Conseil Municipal lieu le:
JEUDI 16 JUILLET 2026 A 18H00
A LA MAIRIE
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
- ORDRE DU JOUR -
Secrétaire de séance :
Procès-verbal de la séance précédente
Approbation du procès-verbal de la séance du 05/06/2026 — Élections sénatoriales Approbation du procès-verbal de la séance du 05/06/2026
Compte rendu des décisions du Maire
À — MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE - Référent : Monsieur Pascal TINGAUD
1 - Marché à procédure adaptée - Aménagement d'une chaufferie collective granulés bois pour les bâtiments de l'école élémentaire, la bibliothèque et la Mairie — Choix de l'entreprise et autorisation
de signature du marché
B — TRAVAUX - MARCHÉS -— VOIRIE - Référent : Monsieur Bruno RIVIÈRES
2 - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la commune de Meschers-sur-Gironde et le Département - Aménagement de la route Départementale n°117 — Route de Semussac — Cheminement mixte et trottoirs
3 - Convention entre la commune de Meschers-sur-Gironde et le Département —- Aménagement de
la route Départementale n°117 — Route de Semussac C — AFFAIRES SCOLAIRES - Référente : Madame Sandrine MÉCHIN
4 - Approbation de la convention avec le SIVOM Enfance Jeunesse de l'Estuaire — Mise à disposition de personnel
5 — Contrat d'apprentissage
D — ASSOCIATIONS -— Référente : Madame Annie-Claude BARATTE
6 - Convention relative à la fourrière animale avec l'association « Les amis des bêtes » ;
E - SÉCURITÉ - Référent : Monsieur Laurent GARDRAT
7 - Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
F - URBANISME -— Référente : Madame loana-Otilia CAPRARU DERECSKI
8 - Autorisation donnée à Madame le Maire pour déposer une déclaration préalable — Travaux sur le bâtiment du bureau du port
9 - Autorisation donnée à Madame le Maire pour déposer une déclaration préalable — Travaux sur
le local technique de l’écluse
G - VIE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE - Référente : Madame Catherine MORIN
10 - Budget annexe du Port — Détermination des durées d'amortissement des biens
amortissables ;
11 — Intégration dans l’état de l'actif d’un bien immobilier — Parcelle cadastrée section AI n°861 rue
Traversière
12 - Budget de la Commune - Décision modificative n°2.
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