Arrêté - 23 162 AMT de circulation et de stationnement marche des saveurs fete de la musique le 21 juin 2023 1

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Arrêté - 23 162 AMT de circulation et de stationnement marche des saveurs fete de la musique le 21 juin 2023 1 Document publié le Mercredi 21 juin 2023 par la commune de Delle. Lien du pdf (Arrêté - 23 162 AMT de circulation et de stationnement marche des saveurs fete de la musique le 21 juin 2023 1)Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Sécurité routière, ARRETE MUNICIPAL PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT

N° 23/162

Sandrine LARCHER, Maire de DELLE

Vu le code général des collectivités territoriales, Livre 2, Titre 1, Articles L 2213-1 à L 2213-

Vu le Code de la route,

Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre I, huitième partie, signalisation Temporaire) approuvée par arrêtés ministériels des 5 et 6 novembre 1992 ;

Vu le Code de la Route et notamment les articles L.325-1, R412-1, R.325-2 et R325-12 relatif à la mise en fourrière

En raison de l’organisation d’un Marché des saveurs et de la fête de la musique, organisé par la ville de DELLE, le mercredi 21 juin 2023 de 17h00 au jeudi 22 juin 2023 à 02h00, autour de l'Eglise Saint Léger.

CONSIDERANT

Qu'il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement des usagers afin de permettre le bon déroulement des manifestations.

ARRETE

ARTICLE 1 : Le stationnement sera interdit le mercredi 21 juin 2023 et le jeudi 22 juin 2023:

-__ Rue des Ecoles, face aux N°10, N°8 côté opposé (place Raymond Forni) de 13h30 jusqu” au jeudi 22 juin 02h00, afin de permettre un double sens de circulation sur cette portion de rue.

- Rue de l'Eglise, au droit des N°2, N°4, N°6, de 13h30 jusqu’ au jeudi 22 juin 02h00

- Rue Roger Campredon, au droit des N°2, N°4 coté église, sur la place pour personne à mobilité réduite (PMR), située devant le bâtiment B, école des Marronniers au droit du perron, de 13h30 jusqu” au jeudi 22 juin 02h00

- Rue Roger Campredon, sur la totalité des places de parkings coté bâtiment école des Marronniers À, ainsi qu’à droite de l’église, de 08h30 jusqu’ au jeudi 22 juin 02h00

ARTICLE 2 : La circulation des véhicules sera interdite le mercredi 21 juin 2023 jusqu’au jeudi 22 juin 2023:

- Rue des Ecoles, depuis le N°3 (Maison à tourelle) jusqu’au n°6 rue de l'Eglise, de 13h30 à jusqu’ au jeudi 22 juin 02h00.

- Rue de l'Eglise, depuis le N°6 jusqu’à l’intersection avec la Grand — Rue, de 13h30 à jusqu’ au jeudi 22 juin 02h00.

- Rue Roger Campredon, depuis le N°2 jusqu’au N°6, de 13h30 jusqu’ au jeudi 22 juin 02h00.

- Rue Roger Campredon, depuis le N°5 (Cure) jusqu’au N°1 Rue des Ecoles de 8h30 jusqu’ au jeudi 22 juin 02h00.

ARTICLE 3 : L'accès et la sortie de la rue Roger Campredon à l’arrière de l’Eglise sera à double sens de circulation jusqu’en intersection avec la Grand-rue, du mercredi 21 juin 2023 13h30 jusqu’ au jeudi 22 juin 2023 02h00.

ARTICLE 4: La signalisation temporaire ainsi que les barrières de type Vauban, seront mises en place par les services de la Ville de DELLE.

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23-162ARTICLE 5 : Les moyens de secours : pompiers, SAMU et de sécurité : gendarmerie, police intercommunale, sont autorisés à circuler, en tant que de besoin, sur les rues interdites à la circulation.

ARTICLE 6 : Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.

Tout véhicule constaté en infraction aux dispositions du présent arrêté fera l’objet d’un enlèvement par une fourrière automobile agréée. Les frais qui en découleront seront à la charge du propriétaire du véhicule.

ARTICLE 7 : Monsieur le Directeur Général des services, Madame la Directrice des Services Techniques, les Agents de la Police Intercommunale, le Garde Champêtre, l’ Agent de Surveillance de le Voie Publique sont chargés de l’exécution du présent arrêté dont copie sera remise à :

- Monsieur le Commandant de Gendarmerie ;

- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers ;

- Monsieur le Chef de Centre du SAMU ;

- Monsieur le Président de la CCST — Police intercommunale ;

- Monsieur le Directeur du service Culture, Education, Sports et Jeunesse.

À DELLE, le 15 juin 2023

Sandrine JANIAUD LARCHER

_Mäire de DELLE

Lf PS es

Mise en ligne sur le site internet de la commune le #4. /96/.
Par Mme Sandrine JANIAUD LARCHER, Maire de DELLE.

2e

23-162