Arrêté - 23 246 AMT du 06 10 2023 reglementant la circulation et le stationnement marche des saveurs

Documents similaires

Arrêté - 24 100 AMT du 30 04 2024 reglementant la circulati

Arrêté - 23 110 AMT du 04 05 2023 reglementant la circulati

Arrêté - 23 162 AMT de circulation et de stationnement marc

Arrêté - 23 279 AMT du 17 11 2023 reglementant la circulati

Arrêté - 23 245 AMT du 06 10 2023 reglementant la circulati

Arrêté - 23 281 AMT du 17 11 2023 reglementant la circulati

Arrêté - 23 117 AMT du 10 05 2023 reglementant la circulati

Arrêté - 23 242 AMT du 03 10 2023 reglementant la circulati

Arrêté - 23 294 AMT du 06 12 2023 reglementant la circulati

Arrêté - 23 144 AMT du 05 06 2023 reglementant la circulati

Arrêté - 23 246 AMT du 06 10 2023 reglementant la circulation et le stationnement marche des saveurs Document publié le Vendredi 6 novembre 1992 par la commune de Delle. Lien du pdf (Arrêté - 23 246 AMT du 06 10 2023 reglementant la circulation et le stationnement marche des saveurs)Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Sécurité routière, ARRETE MUNICIPAL PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE CIRCULATION ET DU STATIONNEMNENT

N° 23/ 246

Sandrine LARCHER, Maire de DELLE

Vu le code général des collectivités territoriales, Livre 2, Titre 1, Articles L 2213-1 à L 2213-

Vu le Code de la route,

Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre I, huitième partie, signalisation Temporaire) approuvée par arrêtés ministériels des 5 et 6 novembre 1992 ;

Vu le Code de la Route et notamment les articles L.325-1, R412-1, R.325-2 et R325-12 relatif à la mise en

fourrière

En raison du Marché des saveurs, organisé par la ville de DELLE, le vendredi 13 octobre 2023 de 17h00 au jeudi 22 juin à 21h00, autour de l’Eglise Saint Léger.

CONSIDERANT

Qu'il y a lieu de réglementer la circulation et le stationnement des usagers afin de permettre le bon

déroulement des manifestations.

ARRETE

ARTICLE 1 : Le stationnement sera interdit le vendredi 13 octobre 2023 :

- Rue des Ecoles, face aux N°10, N°8 côté opposé (place Raymond Forni) de 13h30 à 24h00, afin de permettre un double sens de circulation sur cette portion de rue.

- Rue de l’Eglise, au droit des N°2, N°4, N°6, de 13h30 à 24h00.

- Rue Roger Campredon, au droit des N°2, N°4 coté église, sur la place pour personne à mobilité réduite (PMR), située devant le bâtiment B, école des Marronniers au droit du perron, de 13h30 à

24h00.

- Rue Roger Campredon, sur la totalité des places de parkings coté bâtiment école des Marronniers À, ainsi qu’à droite de l’église, de 08h30 à 24h00.

ARTICLE 2 : La circulation des véhicules sera interdite le vendredi 13 octobre 2023 :

- Rue des Ecoles, depuis le N°3 (Maison à tourelle) jusqu’au n°6 rue de l’Eglise, de 13h30 à 24h00.

- Rue de l'Eglise, depuis le N°6 jusqu’à l’intersection avec la Grand — Rue, de 13h30 à 24h00.

- Rue Roger Campredon, depuis le N°2 jusqu’au N°6, de 13h30 à 24h00.

- Rue Roger Campredon, depuis le N°5 (Cure) jusqu’au N°1 Rue des Ecoles de 8h30 à 24h00.

ARTICLE 3 : L’accès et la sortie de la rue Roger Campredon à l’arrière de l’Eglise sera à double sens de circulation jusqu’en intersection avec la Grand-rue, de 13h30 à 24h00.

ARTICLE À : La signalisation temporaire ainsi que les barrières de type Vauban, seront mises en place par les services de la Ville de DELLE.

ARTICLE 5 : Les moyens de secours : pompiers, SAMU et de sécurité : gendarmerie, police intercommunale, sont autorisés à circuler, en tant que de besoin, sur les rues interdites à la circulation.

1/23-246ARTICLE 6 : Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.

Tout véhicule constaté en infraction aux dispositions du présent arrêté fera l’objet d’un enlèvement par une fourrière automobile agréée. Les frais qui en découleront seront à la charge du propriétaire du véhicule.

ARTICLE 7 : Madame le Directrice Générale des services, Madame la Directrice des Services Techniques, les Agents de la Police Intercommunale, le Garde Champêtre, l’Agent de Surveillance de le Voie Publique sont chargés de l’exécution du présent arrêté dont copie sera remise à :

- Monsieur le Commandant de Gendarmerie ;

- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers ;

- Monsieur le Chef de Centre du SAMU ;

-__ Monsieur le Président de la CCST — Police intercommunale ;

- Monsieur le Directeur du service Culture, Education, Sports et Jeunesse.

A DELLE, le 06 octobre 2023,

Sandrine JANIAUD LARCHER

Maire de DELLE

Mise en ligne sur le site internet de la commune le GS. ao /&t.

Par Mme Sandrine JANIAUD LARCHER, Maire de DELLE.

2/23-246