Compte-Rendu - cpt rendu 23 juin

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Compte-Rendu - cpt rendu 23 juin Document publié le Lundi 25 juin 2018 par la commune d'Ascros. Lien du pdf (Compte-Rendu - cpt rendu 23 juin)Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Aménagement du territoire, Département des Alpes-Maritimes

Arrondissement de NICE

MAIRIE

D’

ASCROS

ASCROS, le 25 Juin 2018

06260 ASCROS

& 04.93.05.84.21

Télécopie :

04.93.05.68.24

Compte-rendu de la Réunion en Mairie d’'ASCROS, du Conseil Municipal

Du Samedi 23 Juin 2018

Président : Vincent GIOBERGIA.

Elus présents : ANGELIN René, BASSI-CARLIN Colette, BECCARIA Yann avec

procuration à Christiane GIOVANNESCHI, BLAIN Michel avec procuration à

BASST-CARLIN Colette, DILMI Henri, GIOBERGIA Vincent, GIOVANNESCHI Chris-

tiane, HAMES Nicole, RAYBAUD Alaïin, SGARRONI Alain.

Secrétaire de séance : Nicole HAMES, désignée à l'unanimité.

Ordre du Jour : Ecole d’ASCROS et RPI ; Appartements Communaux ; Emplois

Communaux (DICRIM et PCS); Epicerie Communale ; Bar/restaurant sur la Place

du Village ; Bibliothèque/Médiathèque Municipale d’ASCROS et Association ASCROTHEQUE : Fête Médiévale du 8 Juillet 2018 ; Requête de M. Jacques JOUBERT ; Requête de M. et Mme VALLET Jean-Pierre et Michèle ; Requête de Mme Monique GASTAUD ; Projets communaux : Numérotation des rues, Salle Polyvalente… ; Bassin d’eau potable d’ASCROS et SIVOM de Rourebel ; Assai- nissement - Station d’Epuration et raccordement de Sainte Anne ; Dotations Cantonales 2016 et 2017 (voirie, travaux...) ; CAT NAT 2016 : DETR ; Ferme Thérapeutique d'’ASCROS, et Association partenaire ISATIS ; Festivités de l'été (Inauguration du jardin d’enfants et du Bar-Restaurant) ; Divers.

0) Ouverture de la séance à 14 heures 30

Adoption du compte-rendu de la précédente réunion du Conseil Municipal, en date du 07/04/2018

Adopté à l'unanimité.

1) Ecole d’ASCROS et RPI

-Courrier de M. l’Inspecteur d’Académie aux Maires des 2 communes ASCROS

et LA PENNE : les deux écoles du RPI ont des effectifs en baisse et il y

a un risque de fermeture d’une des deux écoles, voire même des deux écoles. M. Le Maire indique, que comme convenu avec M. Patrice BRIANDET, Maire de LA PENNE, un entretien a eu lieu avec M. Charles Ange GINESY, Président de la CCAA de PUGET- THENIERS au cours duquel il a été évoqué, en cas de fermeture probable des deux écoles, de privilégier l’école d’ASCROS qui est plus grande et qui pourrait 1accueillir toutes les classes. D'autant plus que d'importants travaux de

rénovation par la CCAA (100 000,00 €) sont prévus dans le courant de l'été

(vacances scolaires).

-L’'appel d'offres concernant les travaux de la cour de l’école est lancé. Les

travaux sont programmés début juillet (11/07). La commune d’ASCROS participera à

hauteur de 17 000,00 € subventionnable par le Conseil Départemental.

-Les enfants du RPI sont partis en classe découverte en ARDECHE et ont adressé

une carte postale à M. le Maire et tous ses Conseillers Municipaux.

-Plan Numérique géré et pris en charge par la CCAA de PUGET-THENIERS (équipements

informatiques).

-Sorties « Piscine » année 2018 : les trois communes du RPI participent, pour la

commune d’ASCROS le montant est de 782 € (Mai/Juin : 462,00 € et Septembre/Octobre

320,00 €).

Vote : Pour, à l'unanimité

-Compte-rendu du Conseil d’Ecole du 19 juin 2018

Création d’une garderie à l’école pour les enfants d’ASCROS æ de 16 h 30 à 17 h 30 et à partir de 7 h 30 le matin. 6 enfants sont prévus.

2) Appartements communaux :

-Intervention de M. le Maire auprès de Madame Dominique ESTROSIT-SASSONE,

Sénateur des Alpes-Maritimes, pour le dossier de M. Joseph CARUSO pour un

logement sur NICE ou alentours (son préavis lui a été signifié pour qu'il libère son logement (2100) le 30 juin 2018. En attente de la décision de la commission de Côte d’Azur Habitat.

—-Résiliation du bail (logement 2031) de M. Laurent DOMINIQUE, décédé le

01/06/2018 à NICE.

M. Stéphane LEPERCHE, co-gérant du Bar-Restaurant d’ASCROS, souhaiterait

obtenir ce logement.

—-Logement 2101 loué pour les trois mois d'été.

3) Emplois communaux

Pack Accompagnement Service Social (PASS) par le Centre de Gestion des A-

M : cette mission de service social intervient dans les collectivités afin

d'écouter et de répondre aux demandes sociales des agents, et des

collectivités.

Coût annuel par agent : 35,00 € (2 agents à ASCROS). Vote : Pour, à l’unanimité

Renouvellement de la convention unique d'offre de service par le Centre de

Gestion des A-M.

Convention cadre avec prise d'effet le 1% Janvier 2019 pour une durée de

3 ans, renouvelable par tacite reconduction pour une seule période de 3

ans.

Vote : Pour, à l’unanimité

—IEMP (Indemnité d’Exercice des Missions de Préfecture) : changement des

modalités d'attribution.

-Règlement intérieur pour les agents de la commune d’ASCROS æ en attente de validation par le CDG 06.

—« Référent de Sécurité » encadrement des agents : nomination de M. Henri DILMI, Conseiller Municipal.

Vote : Pour, à l'unanimité

-M. Alain SGARRONI, 2% Adjoint, a participé à un stage de formation d’une

journée sur les « Appels d'offres ».

-M. Jean-Christophe LENTINI, Agent titulaire, employé pour 24 h 30

hebdomadaires pourra effectuer des heures complémentaires exceptionnelles

sur acceptation de M. le Maire.Congés annuels de M. J-C LENTINI à planifier pour la saison estivale.

-Mme Sophie DAUMAS, ATSEM à l’école d’ASCROS, n’a plus d'heures disponibles dans le cadre de son contrat annualisé pour effectuer le ménage dans les locaux de la mairie durant l'été. M. Grégory KILO, agent d’ISATIS, la remplacera pour effectuer ces heures de ménage. Station d’Epuration : mise en service en septembre ou octobre 2018. Il faut prévoir des heures de travail pour assurer l'entretien des lieux. A voir avec l'association ISATIS.

Sécurité

-N° de téléphone de référence en cas de problème majeur (incendie,

catastrophe). : 07 89 29 89 77

—-Bornes à Incendie : entretien pris en charge par le SIVOM.

—DICRIM (Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs) et PSC

(Plan de secours Communal)

Mise en œuvre de la cellule de crise en cas de catastrophe par la CCAA de

PUGET-THENTERS.

Réunion d’information avec Mme la sous-préfète, Mme Gwenaëlle CHAPPUIS, le

13/06/2018 à PUGET-ROSTANG.

4) Epicerie communale

—-Association « le Four à Pains d’ASCROS » a été dissoute.

Information portée par M. José GIOANNI.

L'association occupe toujours les locaux communaux. M. le Maire a fait

immédiatement parvenir un courrier RAR à M. le Préfet des A-M car la commune n’a absolument pas les compétences pour gérer cette situation. —Historique de l’épicerie dans l'occupation des locaux (Place du Château, Place Centrale).

Le montant de toutes les sommes portées par la commune d’ASCROS concernant

tous les frais de travaux et de matériels pour l’épicerie s'élève à 25000,00 € et comprend également le non paiements des loyers de 2008 à ce jour.

Discussion sur l’état financier de l’association.…

M. Le Maire expose à l’Assemblée le vide juridique actuel, dans la mesure

où l’ancienne association étant dissoute et la nouvelle pas encore créée

officiellement (non enregistrée au J.0.), les exploitants toujours en

activité et des travaux effectués par des bénévoles : le tout sans

convention ni assurance des exploitants.

Le Conseil Municipal reste solidaire derrière M. le Maire, en termes de

responsabilités, pour la continuité de l'exploitation en l’état, avec une

obligation de trouver une solution rationnelle, dans les meilleurs délais

avec l’aide de M. Le Préfet.

En attente de la réponse de la Préfecture au courrier RAR du 16/06/2018.

Ensuite le Conseil Municipal se réunira en séance extraordinaire afin de

désigner le repreneur.

Il faut demander à l'assureur de la commune GROUPAMA des informations sur

la responsabilité civile de la commune et de faire un avenant au contrat suite à l’absence de documents d'assurance fournis par les épiciers. Il faut aussi revoir l'aspect sanitaire de cet établissement en attendant les décisions de M. le Préfet.

M. José GIOANNI demande à prendre la parole, qui lui est accordée par M.

Le Maire, après que le Conseil Municipal ait statué. M. le Maire reprend la parole, pour indiquer le processus mis en place immédiatement1. M. Le Maire indique qu’il n’a pas l'intention d'arrêter

l'exploitation de l’épicerie par M. Jean-Philippe PIQUETTE et Mme

Marika BEDOS ;

2. Lors d’une prochaine assemblée, la commune présentera un cahier des

charges à la nouvelle association (si acceptée par les services de

la Préfecture) et délibèrera à ce sujet ;

3. Suite à la dissolution de l’association, le SIVOM DE ROUREBEL a avisé

M. le Président de l'association « Le Four à Pains d’ASCROS », M.

Joël PERRET, qu’il a procédé à la suspension de l’abonnement d’eau en référence à l’art. 5 du Règlement du SIVOM.

4. Candidature spontanée de Mme Linda GILDONI, pour la reprise de

l’épicerie.

5) Bar — Restaurant Communal d'ASCROS

—-Contact avec M. Nicolas ODVAD pour connaître ses besoins au niveau du

matériel.

> Visite de l'entreprise DIMCO (cuisiniste).

—I11 faut rajouter des prises et des rangements supplémentaires. —-Changement du four électrique, pour un four plus grand et mieux adapté. —Revoir la puissance électrique souscrite depuis la pose du compteur LINKY et la réajuster si besoin. Contacter EDF.

-Mise à jour de l'affichage de la Licence IV.

-Mise à jour de l'affichage de la règlementation concernant les mineurs.

—-Prévoir un destructeur d'insectes.

—La machine à café, installée depuis le début des travaux de rénovation,

fonctionne toujours correctement.

6) Biblothèque - Médiathèque Municipale et association ASCROTHEQUE: Fête Médiévale du 8 Juillet 2018

-Subvention accordée par le Conseil Départemental d’un montant de 5000,00 € ;

-Mise en place de navettes de transport, à titre gracieux, par l'association

ISATIS ;

-Sécurité assurée par des agents spécialisés ;

-Barrières de sécurité fournies par les communes d’ASCROS (10), de LA PENNE (3), de SAINT ANTONIN (10).

7) Requête de M. Jacques JOUBERT

Lecture du courrier de M. JOUBERT qui a rencontré des problèmes avec les chiens

de troupeaux « PATOUS » lors d’une randonnée sur le « Mont Brune » et à « La Tête

du Puits ».

I1 demande à ce que le n° de téléphone du berger propriétaire des chiens concernés soit affiché sur les panneaux d’information et qu’une personne soit d’astreinte. Il est décidé de prévenir les bergers concernés, propriétaires de chiens concernés.

8) Requête de M. et Mme VALLET Jean-Pierre et Michèle Lecture du courrier de M. et Mme VALLET concernant des dommages sur le mur de leur propriété qu’ils imputent aux passages du chasse-neige, l'hiver dernier.

Réponse des services de SDA CIANS VAR qui expliquent que ces dommages ne sont en aucun cas liés au chasse-neige et qu'’antérieurement il avait été proposé aux propriétaires de refaire ce mur à la charge des services de SDA CIANS VAR, Cette proposition avait été refusée par les propriétaires, il ne sera pas donné suite à leur demande par la SDA CIANS VAR.

9) Requête de Mme Monique GASTAUD

Demande de poser une marquise sur la porte d'entrée. Déclaration de Travaux n° 006 005 17 L0O006 accordée par les services de la DDTM. Autorisation de la commune d’ASCROS pour le surplomb du domaine public. Vote : Pour, à l'unanimité10) Projets communaux

Plaques de rues

—Hameau de Rourebel : toutes posées, en attente de l'autorisation de la

propriété VALLET ;

Quartier Les Crottes : voir avec M. Joseph GASTAUD ;

—Avenant à prévoir sur l'opération « Signalétique »

-Panneau « Véhicule Electrique » + marquage au sol ; -Panneau lieu-dit au quartier « STRECH » ;

Panneau « TRANQUILITE » au quartier LA MASSIERE ;

-Miroirs de visibilité simple

Quartier Lou Ghès, 2 au quartier La Massière, Propriété HIRTH, quartier La Barma, propriété MALVA.

-Marquage au sol « Emplacement bus ».

Numérotation des rues

Offre de services par LA POSTE.

Rendez-vous à prendre entre la commune d’ASCROS et les services compétents.

Officialiser le « nommage des rues » auprès des services de LA POSTE.

Engagement de 1 440,00 € selon le devis présenté pour l'étude « Réalisation du plan d'’Adressage ».

Vote : Pour, à l'unanimité

Salle Polyvalente

-Goudronnage de la plateforme de la parcelle communale C 865 pour le mois

de septembre 2018 ou au printemps 2019 (selon les conditions météo).

—-Barrières de protection à mettre en place, pour permettre le stationnement

des véhicules.

-Courrier de Mmes BEREYZIAT et GILLI et M. LAURENS pour le refus, en

l’état, de la création d’un escalier d'accès à la parcelle communale C

865, demande faite par la Municipalité au Géomètre-Expert, M. Benoit LEVIER, afin de réaliser un bornage précis des parcelles.

Dotation cantonale 2017

-Toiture du bâtiment communal : budget excédentaire, à réutiliser pour du goudronnage sur la route de La Barma (environ 20 000,00 € de reliquat à utiliser en septembre). Travaux réalisés sous réserve que les travaux de la Station d’Epuration soient terminés afin que les engins de chantier n’abîment pas le goudron.

—Pose de barrières de sécurité le long de la route.

—En attente de recevoir les subventions régionales Grand FRAT et Petit

FRAT pour les trois opérations « Rues du Village » et « Jardins partagés et Outillage ».

Dotation cantonale 2018

-Aménagement sportif dans la 2% cour de l'Ecole : participation

communale 17 000,00 euros, subventionnable ;

—-Chapiteau permanent sur la parcelle communale C 865 et accessoires de

Sport ;

—Bâtiment communal : priorité des travaux à définir par l'architecte

communal Mme CAMAGNE. Privilégier le plancher du 1° étage. Réunion

urgente à monter.

Vote : Pour, à l'unanimitéFiscalité

Mme Dominique ESTROSI-SASSONE, Sénateur des A-M, fait parvenir aux

communes un courrier concernant la situation sur les pertes de dotations

et la suppression annoncée de la taxe d'habitation.

Rétables de l'Eglise

Remise en état gracieuse des deux petits ossuaires, dans le cadre de la

rénovation des deux tableaux.

Monument aux Morts

-Subventions accordées par la Région SUD-PACA.

Centenaire 1918/2018, travaux à prévoir : bordures, ciment, plaque fendue, arbre.

—-Réunion de la commission des travaux à prévoir ; —Pose d’une stèle en mémoire de M. Aubé CEZAIRE, élève du lycée MASSENA, fusillé à SAINT JULIEN du VERDON (commémoration le 11 juin). Pose d’une gerbe sur sa tombe chaque 10 Juin.

Rénovation des ruines du Château

En attente du dossier chiffré de l'architecte Agnès SOURD. —Urne mise à disposition à la Mairie afin de récolter des donations nécessaires en partenariat avec la Fondation du patrimoine (qui met le double des fonds récoltés par la commune).

Petite voirie

Courrier à faire au Conseil Départemental pour la pose de barrières de

sécurité sur le CD 27 du « Grand Huit » jusqu’au Village.

11) Bassin d’eau potable -— SIVOM de ROUREBEL

Réservoir d’eau potable : acquisition de 300 m2 de la parcelle C 328 par

la commune d’ASCROS.

Documents transmis à Maître Céline BRUNET-BECK, en attente de signature. Coût avoisinant 600 000,00 €.

12) Assainissement - Station d’Epuration et raccordement Sainte Anne

Dans le projet du raccordement du quartier Sainte Anne - 2° tranche, prise en charge de la réparation de la partie amont de la canalisation desservant la Station d’Epuration (Dossier du bureau d’études : « tpf.i-l’ Ingénierie co-créative » 4, Chemin du Château Saint-Pierre - 06359 NICE cedex 4). 88 125,00 € HT 105 397,50 € TIC.

Vote : Pour, à l'unanimité

Un courrier sera adressé à Mme Danielle GIOVAGNOLI afin qu’elle fasse

raccorder règlementairement son habitation au réseau d'assainissement

collectif.

ROUREBEL

L'entreprise SCOFFIER FRERES présente un devis de 22 290,00 € TIC afin de réhabiliter la canalisation endommagée.

Ce devis sera transmis au Bureau d'Etudes « tpf.i-l’Ingénierie co-

créative » pour le montage du dossier d’avant-projet. Vote : Pour, à l'unanimité

14) CAT NAT 2016 - DETR

Courrier de notification des services préfectoraux pour l'octroi de la subvention de 96 711,90 € représentant 60 % des travaux à réaliser. 1. En priorité et sur appel d'offres

Réhabilitation d’une partie du chemin communal passant devant la maison de

Mme Véronique GASTAUD ;2. En priorité et sur appel d'offres

Mise en sécurité du mur de soutènement de l’immeuble des logements

communaux de ROUREBEL ?;

3. Reste des travaux à réaliser

—-Chemin de Sainte Anne ;

Chemin de La Baume ;

—-Route du Château d’eau à ROUREBEL.

15) FERME Thérapeutique d’ASCROS -— Association ISATIS

Assainissement : plans de recollement à fournir.

Demander par mail à Mmes Corinne DALMASSO et Magali MONCHICOURT où en sont

les travaux.

16) Festivités de l'été

Sur le tableau récapitulatif rajouter

—BALL-TRAP 28 et 29 juillet 2018 ;

—« Partir en livre » organisée par la bibliothèque d’ASCROS le 22 juillet

2018.

Faire paraître ces informations dans le quotidien NICE-MATIN.

Fête de la St Donat 2018

—Inauguration

Bar-restaurant d’ASCROS, Jardin d'enfants.

Pose d’une plaque en mémoire de Mme Jeannine MANDARINO, Adjointe Honoraïire,

décédée en février 2018.

—Repas des 14 musiciens assuré par le restaurant « La Table du Rousset »,

le samedi soir et prévoir, si possible, un logement pour 2 d’entre eux.

18) Divers

—-Courrier de l'INSEE concernant le recensement 2019.

Nommer un agent recenseur / Coordonnateur Communal

Mme Hassania BRIET - Quartier La Massière - 06260 ASCROS est proposée. Vote : Pour, à l'unanimité

—Remerciement de la Fondation du Patrimoine pour le paiement par la commune

d’ASCROS de la cotisation 2018.

En attente de la signature de la convention pour la réhabilitation des ruines du Château.

—-BUS STVE : matérialiser un emplacement sur le parking de Vé Lou Bey pour

le bus scolaire de TOUDON. En cas de neige et de verglas, à titre

exceptionnel, 1 place sera réservée dans le village.

—-Chantier « Pierres sèches »

Proposition de date du PNR : 1% septembre 2018.

La commune propose l’« ancien chemin du Cimetière » comme site de réalisation, ou bien encore la « Montée de l’ABSEA » (selon leur disponibilité).

L'ordre du jour ayant été épuisé, Monsieur Le Maire procède à la clôture de la séance à 18 heures 30, en saluant et en remerciant toute l’Assemblée.

M. Le Maire,

Vincent GIOBERGIA