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Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Saint-Agnin-sur-Bion.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 réunion du 25 mai)
Thèmes du document : Jeunesse, Sport, Grandes et moyennes entreprises,
MAIRIE DE SAINT-AGNIN SUR BION
379 rue du Bourg - 38300 SAINT-AGNIN SUR BION
Téléphone : 04.74.93.46.51 / Fax : 04.74.43.27.71
mairie.st.agninsurbion@wanadoo.fr
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU 25 mai 2020
L’an deux mille vingt, le vingt-cinq du mois de mai, le conseil municipal s’est réuni à la salle des fêtes, sur convocation du 18 mai 2020 par le maire sortant, ROY Louis, et sous la présidence de RABILLOUD Andrée, doyen d’âge des membres du conseil municipal.
PRESENTS : RABILLOUD Andrée, ARMANET Pascal, BRISON Sophie, GONNET Martial, DURANTON Isabelle, PERRIN Alain, COCHARD Virginie, DI PONIO Caroline, PLAETEVOET Patrick, CICERON Céline, CHANOVE Sébastien, VACHER Roselyne, GINON-REY Mathieu, MARTINEZ Marie
POUVOIR : CHAPELIER Gilles à PERRIN Alain
SECRETAIRE DE SEANCE : GINON-REY Mathieu
ELECTION DU MAIRE (délibération n° 2020-04)
Assesseurs : CHANOVE Sébastien, VACHER Roselyne
Votants : 15
Candidat à l’élection du Maire : Mme Andrée RABILLOUD
1er tour :
RABILLOUD Andrée : 14 voix
Blanc : 1
Exprimés : 14
Mme RABILLOUD Andrée ayant obtenu la majorité absolue est proclamée Maire, au premier tour.
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS (délibération n° 2020-05)
Le conseil municipal fixe à quatre le nombre des adjoints à élire
ELECTION DES ADJOINTS (délibération n° 2020-06)
Votants : 15
Une liste de 4 adjoints est proposée par le maire élu Mme Andrée RABILLOUD. 1- ARMANET Pascal
2- BRISON Sophie
3- GONNET Martial
4- DURANTON Isabelle
Résultats :
La liste a obtenu 15 voix.
1/4 ARMANET Pascal ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Premier Adjoint, au premier tour. BRISON Sophie ayant obtenu la majorité absolue est proclamée Deuxième Adjointe, au premier tour.
GONNET Martial ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Troisième Adjoint, au premier tour.
DURANTON Isabelle ayant obtenue la majorité absolue est proclamée Quatrième Adjointe, au premier tour.
Lecture de la « Charte de l’élu local » par le Maire, Andrée RABILLOUD
INDEMNITE DES ELUS
Mme le Maire demande que ce point à l’ordre du jour soit retiré.
En effet, le bénéfice des indemnités de fonction d’adjoint nécessite qu’un arrêté de délégation de fonction octroyée par le maire soit pris. Le paiement de l’indemnité est toujours subordonné à l’exercice effectif du mandat.
Les indemnités du Maire et des Adjoints seront donc fixées lors du prochain conseil municipal.
DETERMINATION DES PÔLES ET DES COMMISSIONS COMMUNALES (délibération n° 2020-07)
Le Maire est membre de toutes les commissions.
POLE SPORTS - LOISIRS
DELEGATION ADJOINT : ARMANET Pascal
COMMISSION EQUIPEMENTS SPORTIFS ET CULTURELS
Titulaire : ARMANET Pascal
Membres :
CHANOVE Sébastien – DI PONIO Caroline – GONNET Martial – PLAETEVOET Patrick – VACHER Roselyne
Compétences :
- Aménagements sportifs,
- Réhabilitation du patrimoine sportif et culturel (tennis, local de terrain de basket ...), - Gestion du gymnase.
- Gestion de la salle des fêtes : PLAETEVOET Patrick – VACHER Roselyne
POLE BÂTIMENTS - AMENAGEMENTS – URBANISME – VOIRIE
DELEGATION ADJOINT : GONNET Martial
COMMISSION BÂTIMENTS
Titulaire : GONNET Martial
2/4 Membres :
ARMANET Pascal - CHAPELIER Gilles – DI PONIO Caroline – GINON-REY Mathieu – MARTINEZ Marie
Compétences :
- Mises aux normes PMR de la mairie et de l’église,
- Rénovation des bâtiments,
- Extension du cimetière,
- Bilan énergétique des bâtiments.
COMMISSION AMENAGEMENTS – URBANISME - VOIRIE
Titulaire : GONNET Martial
Membres :
ARMANET Pascal - BRISON Sophie – DURANTON Isabelle - PERRIN Alain – VACHER Roselyne
Compétences :
- Sécurisation des routes et signalisation,
- Eclairage public et de l’église,
- Urbanisme.
POLE AFFAIRES SCOLAIRES – AFFAIRES SOCIALES
DELEGATION ADJOINTE : BRISON Sophie
COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES
Titulaire : BRISON Sophie
Membres :
CICERON Céline – COCHARD Virginie – DURANTON Isabelle
Compétences :
- Gestion de la cantine,
- Gestion de la garderie,
- Relations avec les enseignants,
- Relations avec le personnel encadrant,
- Relations avec la CAF.
COMMISSION AFFAIRES SOCIALES
Titulaire : PLAETEVOET Patrick
Membres :
BRISON Sophie - COCHARD Virginie – GINON-REY Mathieu
Compétences :
Téléalarme,
Personnes âgées : solidarité, animations,
UDAF (Union Départementales des Associations Familiales).
3/4 POLE RESSOURCES HUMAINES - COMMUNICATION
DELEGATION ADJOINTE : DURANTON Isabelle
COMMISSION RESSOURCES HUMAINES
Titulaire : DURANTON Isabelle
Membres :
BRISON Sophie - MARTINEZ Marie
Compétences :
- Relation avec le personnel communal,
- Evaluation annuelle du personnel,
- Organisation des tâches.
COMMISSION COMMUNICATION
Titulaire : DURANTON Isabelle
Membres :
BRISON Sophie – CHANOVE Sébastien – CHAPELIER Gilles – COCHARD Virginie - MARTINEZ Marie – PERRIN Alain
COMMISSION FINANCES
Titulaire : RABILLOUD Andrée
Membres : Tous les membres du conseil municipal.
Information :
Gestion de l’accueil des enfants à l’école depuis le déconfinement :
Afin que l’ensemble du nouveau conseil municipal soit informé, Sophie Brison présente les différentes actions et réflexions menées pour gérer ce dossier.
Une cellule de gestion de crise, (composée du maire, des adjoints, des délégués à la commission des affaires scolaires, de la directrice de l'école et d’Andrée Rabilloud qui a été invitée à participer), s’est réunie plusieurs fois pour mener des réflexions sur la réouverture ou non de l'école. Devant le nombre restreint d’enseignants à reprendre leur enseignement en présentiel (2), l’effectif du personnel communal (3), la liste importante d’enfants de personnels indispensables à la gestion de la crise (18) (liste officielle), et la mise en place d’un protocole sanitaire strict, il a été convenu collégialement la mise en place d’un accueil restreint des élèves dits "prioritaires. L’école est donc restée fermée pour les autres élèves.
L’équipe enseignante a constitué 2 groupes d’enfants et la commune a mis à disposition le personnel nécessaire et les produits d’entretien indispensables au respect du protocole. L’école accueille 8 enfants maximum depuis le 14 Mai, certains parents s’étant rétractés au vu du protocole strict.
Nous sommes actuellement en attente des directives pour la mise en place de la deuxième phase, à compter du 2 juin. Suite à la révision de la liste des personnels indispensables à la gestion de la crise, un sondage a été envoyé par l’école afin de connaître le nombre d’enfants à accueillir et les besoins en accueil périscolaire. Nous sommes dans l’attente des informations. Au niveau communal, nous avons l’effectif pour procéder à l’ouverture du périscolaire et à l’accueil d’un groupe supplémentaire.
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