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Déliberation - 99 DE 069 216900621 20260321 11 03 26 DE 1 1 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Coise.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 069 216900621 20260321 11 03 26 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 27/03/2026
DEPARTEMENT . Du RHÔNE Reçu en préfecture le 27/03/2026 RE
" 4 fe
ARRONDISSEMENT DE : LYON Publié le CANTON DE : VAUGNERAY ID : 069-216900621-20260321-11 03 26-DE
Commune DE : COISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 21/03/2026
Date de convocation : 17/03/2026
Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 15
Président : Philippe BONNIER, Maire
Secrétaire élu : Adeline DURAND
Étaient présents : Philippe BONNIER, Adeline DURAND, Arnaud MOUNIER, Christine VAQUER PLUVY, Thierry FAYOLLE, Dominique TROLLIET, Lionel RICHARD, Angélique BORDET PACCARD, Cécile BERGER, Christophe VENET, Caroline PIVARD, Franck BORDET, Sylvie DELOBRE, Yoan MAMMERI, Thibaut BOUCHUT,
Étaient excusés :
N° 11.03.26
OBJET : ELECTION DES ADJOINTS
CONSIDERANT que les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.
CONSIDERANT que sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.
CONSIDERANT que si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L2122-4 et L2122-7-2 ;
Une liste de 4 candidats conduite par Adeline DURAND est déposée :
VU les résultats du scrutin relatif à l'élection des adjoints, tels que fixés au procès-verbal annexé à la présente délibération ;
Après le bon déroulé des opérations de vote et compte des résultats du scrutin, comptabilise :
A l'issue du premier tour de scrutin :
Nombre de Votants : 15
Nombre de suffrages déciarés nuls : O0
Nombre de suffrages blancs : 1
Nombre de suffrages exprimés 14
Majorité absolue : 8
LE CONSEIL MUNICIPAL
A l'issue du vote Envoyé en préfecture le 27/03/2026
Reçu en préfecture le 27/03/2026
Publié le
ID : 069-216900621-20260321-11 03 26-DE
1° - ELIT la liste conduite par Adeline DURAND ayant obtenu 14 voix pour
2° - INSTALLE Madame Adeline DURAND
Monsieur Arnaud MOUNIER
Madame VAQUER PLUVY Christine
Monsieur FAYOLLE Thierry
3° - AUTORISE Monsieur Philippe BONNIER à accomplir tout acte nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré aux, jour, mois et an ci-dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Philippe BONNIE Adeline DURAND
LEZ . TR mm, CAN ; ——