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Déliberation - 99 DE 069 216900621 20260321 09 03 26 DE 1 1 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Coise.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 069 216900621 20260321 09 03 26 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
x Envoyé en préfecture le 27/03/2026
DEPARTEMENT : Du RHONE Reçu en préfecture le 27/03/2026 mens
ARRONDISSEMENT DE : LYON Publié le GER CANTON DE : VAUGNERAY ID : 069-216900621-20260321-09 03 26-DE
COMMUNE DE : COISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 21/03/2026
Date de convocation : 17/03/2026
Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 15
Président : Philippe BONNIER, Maire
Secrétaire élu : Adeline DURAND
Étaient présents : Philippe BONNIER, Adeline DURAND, Arnaud MOUNIER, Christine VAQUER PLUVY, Thierry FAYOLLE, Dominique TROLLIET, Lionel RICHARD, Angélique BORDET PACCARD, Cécile BERGER, Christophe VENET, Caroline PIVARD, Franck BORDET, Sylvie
DELOBRE, Yoan MAMMERI, Thibaut BOUCHUT,
Étaient excusés :
N° 09.03.26
OBJET : ELECTION DU MAIRE
Mme Dominique TROLLIET, en tant que membre présent la plus âgée du conseil municipal a pris la présidence de l'assemblée (art L2122.8 du CGCT). II a été procédé à l'appel nominal des membres du conseil.
Elle demande s’il y a des candidats au poste de maire.
Mr Philippe BONNIER indique qu'il est candidat.
CONSIDERANT que le conseil municipal élit le maire parmi ses membres au scrutin secret et à la majorité absolue.
Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L2122-4 et L2122-7;
VU les résultats du scrutin relatif à l'élection du maire, tels que fixés au procès-verbal annexé à la présente délibération ;
Après le bon déroulé des opérations de vote et compte des résultats du scrutin, comptabilise :
A l'issue du premier tour de scrutin :
Nombre de Votants : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls : O
Nombre de suffrages blancs : 2
Nombre de suffrages exprimés 13
Majorité absolue : 8
LE CONSEIL MUNICIPAL
A l'issue du vote Envoyé en préfecture le 27/03/2026
Reçu en préfecture le 27/03/2026
Publié le
ID : 069-216900621-20260321-09 03 26-DE
1° - ELIT Monsieur Philippe BONNIER en qualité de maire
2° - INSTALLE Monsieur Philippe BONNIER en qualité de maire de la commune de Coise
3° - AUTORISE Monsieur Philippe BONNIER à accomplir tout acte nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré aux, jour, mois et an ci-dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Philippe BONNIER Adeline DURAND