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Procès Verbal - PV DU CM 14 09 2023 signé
Déliberation - Liste des liberations 28 09 2026b
Document publié le Lundi 28 septembre 2026 par la commune de Laventie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des liberations 28 09 2026b)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Éducation, Famille,
Liste des délibérations
SEANCE DU 28 septembre 2026
1/ 2026.64 Installation d’un nouveau Conseiller Municipal au sein du Conseil Municipal
de Laventie
2/ 2026.65 Délibération relative à l'adoption du nouveau règlement intérieur du Conseil
municipal
3/ 2026.66 Délibération relative à la décision modificative n°2 du budget 2026 de la
commune
4/ 2026.67 Délibération relative à la décision modificative n°1 du budget Opérations
Funéraires 2026
5/ 2026.68 Délibération relative à l'attribution d'une subvention à l'association Les
chaises musicales
6/ 2026.69 Délibération relative à l'attribution d'une subvention à l'association Étoile du
Désert
7/ 2026.70 Délibération relative à l'attribution d'une subvention à l'association 7e
COMPAgnie
8/ 2026.71 Délibération relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle à la
Protection civile
9/ 2026.72 Délibération relative au renouvellement du projet éducatif territorial (PEDT)
et de la charte « plan mercredi » afférente
10/ 2026.73 Délibération relative à la signature d'une convention de groupement de
commandes avec la CCFL – Entretien des espaces verts
11/ 2026.74 Délibération relative à la signature d'une convention de groupement de
commandes avec la CCFL – Signalisation Routière
12/ 2026.75 Délibération relative à la signature d'une convention de groupement de
commandes – Mise à disposition de bennes et enlèvement et traitement des déchets.
13/ 2026.76 Délibération relative à la signature d'une convention de groupement de
commandes – Fourniture de sel de déneigement.
14/ 2026.77 Délibération relative à la signature d'une convention de groupement de
commandes – Balayage des fils d’eau
15/ 2026.78 Délibération relative au Rapport annuel d’activité du Territoire d’Energie
Flandre (TE Flandre) 2025
Département du Pas de Calais
Arrondissement de Béthune
Mairie de Laventie 16/ 2026.79 Délibération relative à la dénomination d’un secteur situé sur une partie de
la rue de la Vangerie et de la rue Plate en "Hameau des quatre paroisses"
17/ 2026.80 Délibération portant création d'un emploi permanent d’agent polyvalent en
milieu rural ouvert à plusieurs grades
18/ 2026.81 Délibération relative à la fixation des aides financières pour les écoliers et les
collégiens de Laventie pour l'année scolaire 2026-2027
19/ 2026.82 Délibération relative à la signature des conventions avec la Caisse
d'Allocations Familiales (CAF) du Pas-de-Calais et la Mutualité Sociale Agricole (MSA)
Nord-Pas-de-Calais sur l'échange de données nécessaires au recensement des enfants
soumis à l'obligation d'instruction
20/ 2026.83 Délibération relative à la signature d'une convention de mise à disposition des
équipements sportifs communaux auprès des établissements d’enseignement de la
commune