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Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Laventie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 14 09)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Travail et emploi,
Πaehlie
Département du Pas de Calais
Arrondissement de Béthune
TE Mairie de Laventie
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU 14 septembre 2023
18 heures et 00 minute
Salon Montmorency, rue Delphin Chavatte, Laventie
1/
2/
3/
a/
5/
6/
7/
8/
9/
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 juillet 2023
2023.049 Délibératin relative à la décision modification n°1 du budget de la
commune
2023.050 Délibération relative à la fixation des aides financières pour les écoliers et
les collégiens de Laventie pour l'année scolaire 2023-2022
2023.051 Délibération relative à la signature de la convention fixant les modalités
d'interventions financières de la Commune pour l'année 2023-2024 en faveur des
écoles privées maternelles et primaires sous contrat d'association
2023. 052 Délibération relative à l'acquisition de parcelle pour la création d'un parc
public
2023.053 Délibération relative à la mise en place d'un projet éducatif De Territoire
dans le cadre des plans mercredi pour la commune de Laventie
2023.054 Délibération relative à la modification des statuts du Syndicat
Intercommunal d'Energie des Communes de Flandre (SIECF) territoire d'énergie
Flandre TE Flandre
2023.055 Délibération relative au transfert de voiries au domaine communal
10/ 2023.056 Délibération relative à la rétrocession des concessions funéraires
11/ 2023.057 Délibération relative à la création d'un Contrat à durée déterminée pour le
recrutement d’un travailleur handicapé — Article L.352-4
12/ 2023.058 Délibération autorisant la Signature d'une convention avec le Centre de
Gestion du Pas-de-Calais pour la mise à disposition de ses agents du service de Santé
et Sécurité au Travail 13/ 2023.059 [Sous réserve de la validation par le CST au 13/09/2023] Délibération
relative au rapport social unique de l’année 2022
14/ 2023,060 [Sous réserve de la validation par le CST au 13/09/2023] Délibération
relative à la modification des modalités de versement du Complément Indemnitaire
Annuel
relative à la mise à jour du Règlement intérieur de fonctionnement de la collectivité
16/ 2023.062 Déliébération relative aux nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités
Syndicaux des 22 septembre 2022, 10 mars 2023 et 21 juin 2023
Questions diverses.
Positionnement sur le démontage du château d’eau de la commune.
Le conseil municipal prendra connaissance des décisions de Monsieur le Maire par
voie de délégation suite à la délibération 2020.056 du conseil municipal en date du
22 septembre 2020.