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Convocation - 2023 055
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belcodène.
Lien du pdf (Convocation - 2023 055)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Environnement,
Le présent acte est susceptible de recours devant le Tribunal Administratif de Marseille dans les deux mois suivant sa publication.
Département des B.D.R.
Arrondissement de MARSEILLE
Canton d’ALLAUCH
Commune de BELCODÈNE
D É L I B É R A T I O N
OBJET : RAPPORTS ANNUELS 2022 MÉTROPOLE
– SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVCE PUBLIC DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT ET
– SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVCE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS.
L’an deux mille vingt-trois, le 14 novembre, à 18 heures 30, le Conseil Municipal de BELCODÈNE, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Patrick PIN, Maire de la Commune.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 19.
Date de Convocation du Conseil Municipal : 07/11/2023.
Présents : Patrick PIN, Jean-Robert DAGORN, Évelyne COQUERAN, Pierre TAGLIAFERRO, Jean-Noël BISACCIA, Patrick VAN MOERKERCKE, Gilles COLLOMB, Nathalie CRESPY, Laurent JULLIEN, Julie MACHET, Gilbert CIAMPI, Jean-François BERNARD, Valérie SCOTTO DI CESARE.
Absents : Audrey CICCARIELLO
Absents ayant donné procuration : Gabriel SCHANG à Patrick PIN, Barbara GANGI à Jean-Robert DAGORN, Sandrine MAROC à Jean-Noël BISACCIA, Antoine DUPLA à Jean-François BERNARD, Claudia CUORDIFEDE à Valérie SCOTTO DI CESARE.
Secrétaire de séance : Évelyne COQUERAN
N°2023-055
Vu le rapport annuel 2022 de la Métropole Aix-Marseille-Provence, sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement approuvé en Conseil Métropolitain ; Vu le rapport annuel 2022 de la Métropole Aix-Marseille-Provence, sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés approuvé en Conseil Métropolitain ;
Sur proposition de M. le Maire,
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité,
PREND ACTE des présents rapports d’activité.
Ces rapports seront tenus à la disposition des usagers, des élus et des administrations à l’accueil de la mairie.
Conforme au registre des délibérations,
Belcodène, le 14/11/2023.
Le Maire, La secrétaire de séance, Patrick PIN. Evelyne COQUERAN