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Convocation - 2024 052
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Belcodène.
Lien du pdf (Convocation - 2024 052)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Environnement,
Le présent acte est susceptible de recours devant le Tribunal Administratif de Marseille dans les deux mois suivant sa publication
Département des B.D.R.
Arrondissement de MARSEILLE
Canton d’ALLAUCH
Commune de BELCODÈNE
D É L I B É R A T I O N
OBJET : RAPPORTS D’ACTIVITÉ 2023 - MÉTROPOLE.
L’an deux mille vingt-quatre, le 26 novembre, à 18 heures 30, le Conseil Municipal de BELCODÈNE, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Patrick PIN, Maire de la Commune.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 19.
Date de Convocation du Conseil Municipal : 18/11/2024.
Présents : Patrick PIN, Gabriel SCHANG, Évelyne COQUERAN, Pierre TAGLIAFERRO, Jean-Noël BISACCIA, Patrick VAN MOERKERCKE, Gilles COLLOMB, Laurent JULLIEN, Sandrine MAROC, Francis BONORA, Claudia CUORDIFEDE, Jean-François BERNARD.
Absents : Barbara GANGI.
Absents ayant donné procurations : Nathalie CRESPY à Jean-Noël BISACCIA, Audrey CICCARIELLO à Gabriel SCHANG, Julie MACHET à Évelyne COQUERAN, Gilbert CIAMPI à Patrick PIN, Valérie SCOTTO DI CESARE à Claudia CUORDIFEDE, Antoine DUPLA à Jean-François BERNARD.
Secrétaire de séance : Évelyne COQUERAN
N°2024-052
Vu l’article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu les rapports d’activité 2023 de la Métropole Aix-Marseille-Provence approuvé en Conseil Métropolitain en décembre 2023 ;
Vu le rapport annuel d’activité de la Métropole pour l’exercice 2023 ; Vu le rapport annuel Métropolitain sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement 2023 ;
Vu le rapport annuel Métropolitain sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2023 ;
Sur proposition de M. le Maire,
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité,
PREND ACTE des présents rapports annuels ;
Ces rapports seront tenus à la disposition des usagers, des élus et des administrations à l’accueil de la Mairie.
Conforme au registre des délibérations,
Belcodène, le 26/11/2024.
Le Maire, La secrétaire de séance, Patrick PIN. Evelyne COQUERAN