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Procès Verbal - 00.CM 25012024 PV vdef S
Arrêté - arrete n°2025 069 ODP ARYA
Arrêté - arrete n°2025 115 ODP 12 Grande Rue
Procès Verbal - 00.PV CM 21052025 vdef S
Déliberation - 10 juillet 2015
Déliberation - TARIFS 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saillans.
Lien du pdf (Déliberation - TARIFS 2025)
Thèmes du document : Transports, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
Tarifs au m2 et par période
TARIF ANNUEL UNIQUE : 20 € le m²
TARIF MOYENNE SAISON : avril, mai, juin,
septembre, octobre = 5 € le m² TARIF HAUTE SAISON : juillet, août = 8 € le m²
GRILLE TARIFAIRE - TERRASSES COMMERCIALES OUVERTES - APPLICABLE AU 01.01.2025 Tarifs validés par délibération du conseil municipal du 19/09/2024
TARIF BASSE SAISON : janvier, février, mars, novembre, décembre =
1 € le m²
OPTION EXTENSION : 1 € le m²
par jour (toute l'année)
GRILLE TARIFAIRE - TERRASSES COMMERCIALES FERMEES - APPLICABLE AU 01.01.2025 Tarifs validés par délibération du conseil municipal du 19/09/2024
1/4 TARIFS 2025 Plats froids
uniquement
Chambres Forfait 50 € à
Ancien Gîte à l'année
Local de stockage Gite Forfait 50 € à l'année par l'utilisateur / Non Non Non Non Non 100,00 € Non 12,00 € Non
Local
La République
Location
occasionnelle
*Chauffage
utilisation
occasionnelle
Location
occasionnelle
Chauffage
utilisation
occasionnelle
Location
occasionnelle
*Chauffage
utilisation
occasionnelle
Location
occasionnelle
*Chauffage
utilisation
occasionnelle
Cuisine
Plats froids
uniquement
* Chauffage pour une utilisation régulière et occasionnelle: Entre début novembre et fin mars au prorata des occupations
Exemple de location pour une entreprise : ateliers, salon, manifestation sportive, activité commerciale…
Forfait 24 € /
demi-journée Non
Forfait 24 € /
demi-journée
17€ / jeton 70,00 €
70,00 €
Caution et Option
Exemple de location pour des particuliers : fêtes, mariage, anniversaire…
70,00 €
12,00 €
Caution clé
Location aux personnes privées et aux entreprises
Non Non
* Chauffage pour une utilisation régulière et occasionnelle: Entre début novembre et fin mars au prorata des occupations
Non Non
Non
Entreprise de Saillans
17€ / jeton 200 €/ jour
(24h)
Facturation
selon
consommation
/
2,50 € /
événement
par l'utilisateur
Entreprise hors Saillans
750,00 € 100,00 €
plats à
réchauffer ou
froids
400 € / jour
(24h)
** Ménage pour une utilisation régulière : au prorata des occupations
120 € / jour
(24h)
Forfait 24 € /
demi-journée
200 € / jour
(24h) 50€ / jour (24h) 250,00 €
100 € / jour
(24h) 17€ / jeton
Particulier de Saillans Particulier hors Saillans
100,00 € Non Non
100,00 € Non Non
Gratuit Gratuit
GRILLE TARIFAIRE - TARIFS SALLES COMMUNALES - APPLICABLE AU 01.01.2025
Associations et organismes de Saillans
Cuisine
750,00 € 100,00 €
plats à
réchauffer ou
froids
Ménage
utilisation
occasionnelle
*Chauffage
utilisation
occasionnelle
3,00 € /
événement
Location
occasionnelle
9€ / jeton
Location
occasionnelle
et ménage
*Chauffage
utilisation
occasionnelle
Caution
ménage
(occationnelle
ou régulière)
Caution
structure &
mobilier
*Chauffage
utilisation
régulière
Cautions et Options
Caution clé
70,00 €
Location aux Associations et Organismes
17 € / jeton
Associations et organismes
hors Saillans
3,00 € /
événement Gratuit Gratuit 100 €/ jour (24h)
Location
régulière
(convention)
Non Non Non
Non Non Non
2,50 € /
évènement
Forfait 9 € / demi-
journée
**Ménage
utilisation
régulière
70,00 €
12,00 €
Salle des Fêtes
(capacité de 210 personnes)
Salle des Fêtes
(capacité de 210 personnes)
Salle Polyvalente
(capacité de 40 peronnes )
Salle Polyvalente
(capacité de 40 peronnes )
Caution
structure &
mobilier
Caution
ménage
50€ / jour (24h) Forfait 24€ / demi-journée
Est considéré comme "association et organisme de Saillans", une association ou organisme qui a des activités à Saillans et dont le siège est dans la commune
Tarifs validés par délibération du conseil municipal du 19/09/2024
Forfait 50 € à
l'année Non Non
3 € / heure
9 € / jeton
par l'utilisateur
250,00 € 70,00 €
2/4 TARIFS 2025 Tarifs validés par délibération du conseil municipal du 19/09/2024
Forfait 48 H Caution Forfait 48 H Caution Forfait 48h Caution Forfait 48h Caution Forfait 48 H Caution Forfait 48h Caution
50,00 € 500,00 € 50,00 € 500,00 € 50,00 € 500,00 € 100,00 € 500,00 € 100,00 € 500,00 € non non
gratuit 15,00 € par banc gratuit 15,00 € par banc 2,00 € par blanc 15,00 € par banc 3,00 € par blanc 15,00 € par banc 3,00 € par blanc 15,00 € par banc non non
gratuit 25,00 € par table gratuit 25,00 € par table 6,00€ par table 25,00 € par
table
8,00€ par
table
25,00 € par
table
8,00€ par
table
25,00 € par
table non non
gratuit 100,00 € non non non non non non non 100 non non
40,00 € non 40,00 € non non non non non non non non non
gratuit 70,00 € par grille gratuit 70,00 € par grille non non non non non non non non
50,00 € par
Barnum
300,00 € par
Barnum
50,00 € par
Barnum
300,00 € par
Barnum
50,00 € par
Barnum
300,00 € par
Barnum non non non non non non
1000,00 €/ jour
d'utilisation
effective
3 000,00 €
1500,00 €/ jour
d'utilisation
effective
3 000,00 € Non Non
1500,00€ / jour
d'utilisation
effective
3 000,00 €
1500,00€/ jour
d'utilisation
effective
3 000,00 € Non Non
* Organisme de Saillans : Organisme auquel adhère la commune (SMRD, SMPAS, SDED…)
*** Organisme hors Saillans: Département, Region, Organismes Sociaux …
Particulier et Entreprise
hors Saillans
Scène mobile avec transport et montage /
démontage, dans la limite maximun de 20 km
Tank à lait (froid)
Sono portable + micro + pieds
Banc (4 personnes)
Electricité Bords de Drôme
Grilles d'exposition
Locations annexes
GRILLE TARIFAIRE - MATERIELS - APPLICABLE AU 01.01.2025
Association de Saillans *Organisme de Saillans Particulier et Entreprise de Saillans Association hors Saillans Organisme*** et Collectivité** hors Saillans
** collectivité hors Saillans : CCCPS et toutes les communes dans un rayon de 20 km
Organisme*** et
Collectivité** hors Saillans
Particulier et Entreprise
hors Saillans
Le matieriel (sauf scène mobile) n'est pas loué pour une utilisation en dehors de la commune
Table (8 personnes)
Association de Saillans Particulier et Entreprise de Saillans *Organisme de Saillans Association hors Saillans
Barnum X2 (3*6)
3/4 TARIFS 2025 Tarifs validés par délibération du conseil municipal du 19/09/2024
70,00 €/jour
10,00 € /m²/jour
10,00 € /jour à l’année (tarif forfaitaire sans neutralisation des absences. Modulable au prorata temporis)
2,00 € /m²/manifestation avec un minimum de perception de 50,00€ et un maximum de 300,00€
20,00 € /représentation
2,00 € /jour pour les commerçants - 40,00 €/ par manifestation
validés par délibération du conseil municipal du 19/09/2024
AVRIL à JUIN
Eau
GRILLE TARIFAIRE- AIRE DE CAMPING CAR- APPLICABLE AU 01-01-2025
GRILLE TARIFAIRE - DROITS DE STATIONNEMENT - APPLICABLE AU 01.01.2025
Camion magasin / exposition
Camion restauration à emporter
Stands et manèges fête votive et fête foraine
Cirques
Branchement électrique Place de la République
Camion outillage
JUILLET - AOUT
14 €
2 € les 10 mn
SEPTEMBRE - OCTOBRE NOVEMBRE à MARS
Tarif emplacement 24 heures
Taxe de séjour et services inclus
(sauf eau)
12 € 8 € 12 €
4/4 TARIFS 2025