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Document publié le Jeudi 16 juillet 2020 par la commune de Saint-Pierre-du-Perray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr succinct 16 07 2020 vd)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Investissement et développement économique,
PROCES VERBAL SUCCINCT
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2020
Date de convocation
10 juillet 2020
Date d’affichage :
10 juillet 2020
En exercice : 33
Présents : 30
(31 à partir de 20h30
point 1.3)
Pouvoirs : 03
(2 à partir de 20h30 point 1.3)
Votants : 33
L’an deux mille vingt, le seize juillet à 20 h 00, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à l’Hôtel de Ville, salle du Conseil Municipal, en séance publique, sous la Présidence de Dominique VEROTS, Maire.
Étaient présents : VEROTS D., CAUX L., HATIK R., FARISSI C., RATHIER N., JANAUDY J-P., CHICHA-GARY, A. GARNIER, BARREIROS L., BOUCHET M., OUAZZANI IBRAHIMI S, DIENG M, KANE S, KLEIN M., MUTHUCUMARU S, JEAN W., PADIE L, GANEM A. ROUZIER, M, GNANAGO F-O., NIANG R., TOISON N., BILAN B (arrivé à 20h30 pour le point 1.3), MEBTOUL N., AVELLAN J-P., DEBAILLEUL V., TURCO B., ALIQUOT-VIALAT C., BENQUET F., PUGIN G., STANICHIT G., DISCHBEIN A.
Etaient absents excusés et représentés :
A. VIGUIE a donné pouvoir à D. VEROTS
B. BILAN a donné pouvoir à S. KANE (point 1.1 à 1.2)
N. MEBTOUL a donné pouvoir à V. DEBAILLEUL
Secrétaire de séance : Lisbeth CAUX
A approuvé LE CONSEIL MUNICIPAL
A la majorité par 26 voix POUR et 7 ABSTENTIONS (JP AVELLAN, V. DEBAILLEUL, N. MEBTOUL, B. TURCO, C. ALIQUOT- VIALAT, G. PUGIN, F. BENQUET)
2.1 Indemnités de fonction des élus
2.4 Création d’emploi – filière technique et animation
A la majorité par 26 voix POUR, 3 CONTRE C. ALIQUOT-VIALAT, G. PUGIN, F. BENQUET) et 4 ABSTENTIONS (JP AVELLAN, V. DEBAILLEUL, N. MEBTOUL, B. TURCO)
2.2 Création d’un emploi de Directeur des ressources
A la majorité par 30 voix POUR et 3 ABSTENTIONS (C. ALIQUOT-VIALAT, G. PUGIN, F. BENQUET)
3.1 Modification transitoire de la tarification des services municipaux extra scolaires
A pris acte : 1.1 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 03 juillet 2020 à la majorité par 32 voix
POUR & 1 ABSTENTION (B. TURCO)
Elections
1.2 Désignation des membres de la commission d’Appel d’Offres Election des membres : Adopté à l’UNANIMITE
- Titulaires : S. KANE, N. RATHIER, S. OUAZZANI, M. BOUCHET, J.P. AVELLAN - Suppléants : A. VIGUIE, N. TOISON, L. PADIE, M. DIENG, N. MEBTOUL
1.3 Désignation des délégués du conseil municipal au sein des organismes extérieurs
A la majorité par 24 voix pour la liste « Ensemble pour St-Pierre »
Election des membres CA Collège :
- Titulaire : L. CAUX
- Suppléante : A. VIGUIE
Election des membres SIPEJ :
- Titulaires : M. CHICHA GARY, S.KANE, S. MUTHUCUMARU
- Suppléante : R. NIANG
A la majorité par 26 voix pour la liste « Ensemble pour St-Pierre »
Election des membres SIVOM :
- Titulaires : D. VEROTS, N. TOISON
- Suppléants : R. HATIK, G. STANICHIT 1.4 Création des commissions municipales et désignation des membres de ces commissions Election des membres pour les Commissions ci-dessous : Approuvé à l’UNANIMITE
1) Scolaire, Périscolaire & Restauration :
L. CAUX, D. VEROTS, M. CHICHA GARY, A. VIGUIE, W. JEAN, A. ROUZIER, R. NIANG, V. DEBAILLEUL, B. TURCO, G. STANICHIT, C. ALIQUOT-VIALAT, F. BENQUET
2) Finances :
M. BOUCHET, Dominique VEROTS, R. HATIK, S. KANE, N. RATHIER, A. GARNIER, J.P. AVELLAN, G. STANICHIT, C. ALIQUOT-VIALAT, G. PUGIN
3) Cadre de vie :
J.P. JANAUDY, D. VEROTS, C. FARISSI, F.O. GNANAGO, A. VIGUIE, M. GANEM, N. RATHIER, N. MEBTOUL, J.P. AVELLAN, B. TURCO, C. ALIQUOT-VIALAT, G. PUGIN, G. STANICHIT
4) Urbanisme & Environnement :
N. RATHIER, D. VEROTS, C. FARISSI, JP. JANAUDY, F.O GNANAGO, M. GANEM, B. TURCO, JP AVELLAN, V. DEBAILLEUL, A. DISCHBEIN, C. ALIQUOT-VIALAT, G. PUGIN
5) Jeunesse:
W. JEAN, D. VEROTS, B. BILAN, R. HATIK, FO GNANANO L. CAUX, A. GARNIER, S. MUTHUCUMARU, B. TURCO, N. MEBTOUL, G. STANICHIT, C. ALIQUOT-VIALAT, F. BENQUET
6) Seniors/Handicap :
S. OUAZZANI, D. VEROTS, M. CHICHA GARY, JP JANAUDY, M. KLEIN, S. MUTHUCUMARU, B. TURCO, N. MEBTOUL, G. STANICHIT, C. ALIQUOT-VIALAT, F. BENQUET
7) Petite Enfance :
M. CHICHA GARY, D. VEROTS, S. KANE, S. MUTHUCUMARU, R. NIANG, V. DEBAILLEUL, N. MEBTOUL, G. STANICHIT, C. ALIQUOT-VIALAT, F. BENQUET
8) Culture :
A VIGUIE, M BOUCHET, D VEROTS, L. PADIE, JP JANAUDY, L. CAUX, JP AVELLAN, B. TURCO, N. MEBTOUL, A. DISCHBEIN, C. ALIQUOT-VIALAT, G. PUGIN
9) Sports :
A GARNIER, D. VEROTS, L. CAUX, L. BARREIROS, B. BILAN, V. DEBAILLEUL, B. TURCO, G. PUGIN, C. ALIQUOT- VIALAT, A. DISCHBEIN
10) Communication :
M KLEIN, D. VEROTS, M. DIENG, C. FARISSI, N. TOISON, A GARNIER, N. MEBTOUL, B. TURCO, G. PUGIN, C. ALIQUOT-VIALAT, A. DISCHBEIN
11) Emploi, Formation, Développement économique :
R. HATIK, D. VEROTS, M. GANEM, N. TOISON, R. NIANG, JP JANAUDY, S. OUAZZANI, JP AVELLAN, N MEBTOUL, G. STANICHIT, C. ALIQUOT-VIALAT, G. PUGIN, F. BENQUET
12) Ecologie : 13 membres
G STANICHIT, D. VEROTS, A. DISCHBEIN, M. BOUCHET, FO GNANAGO, R. HATIK, A. VIGUIE, JP JANAUDY, S. MUTHUCUMARU, V. DEBAILLEUL, B. TURCO, C. ALIQUOT-VIALAT, G. PUGIN
13) Evènementiel :
L PADIE, D. VEROTS, A. VIGUIE, JP JANAUDY, N. TOISON, B. TURCO, N. MEBTOUL, G. STANICHIT, F. BENQUET, G. PUGIN
14) Démocratie Implicite
C. FARISSI, D. VEROTS, R. HATIK, M. CHICHA GARY, FO GNANAGO, S. KANE, S. OUAZZANI, W. JEAN, A. DISCHBEIN, G. PUGIN, C. ALIQUOT-VIALAT
15) Innovation technologique
M. DIENG, D. VEROTS, N. RATHIER, R. HATIK, N. TOISON, R. NIANG, B. TURCO, N MEBTOUL, A. DISCHBEIN, G. PUGIN, C. ALIQUOT-VIALAT
16) Logement
S. MUTHUCUMARU, D. VEROTS, S. KANE, S. OUAZZANI, M CHICHA GARY, R. NIANG, M KLEIN, V. DEBAILLEUL, B. TURCO, N MEBTOUL, A. DISCHBEIN, F. BENQUET, C. ALIQUOT-VIALAT
17) Solidarité
V. DEBAILLEUL, S. MUTHUCUMARU, D. VEROTS, S. KANE, S. OUAZZANI, M CHICHA GARY, R. NIANG, M KLEIN, L, B. TURCO, N MEBTOUL, A. DISCHBEIN, F. BENQUET, C. ALIQUOT-VIALAT 18) Sécurité
L. BARREIROS, D. VEROTS, A. ROUZIER, W. JEAN, M. GANEM, JP AVELLAN, G. STANICHIT, C. ALIQUOT-VIALAT, G. PUGIN 19) Commission intercommunale d’accessibilité aux personnes handicapées M. DIENG, D. VEROTS, S. OUAZZANI titulaires
M. CHICHA GARY, M. DIENG suppléants
1.5 Désignation d’un correspondant Défense : à l’UNANIMITE, Armelle ROUZIER
1.6 Détermination du nombre de représentants du conseil municipal au conseil d’administration du
CCAS et élection desdits représentants devant siéger a sein du CA du CCAS
- A l’unanimité : 8 membres élus au sein du conseil municipal
- Election au scrutin proportionnel des membres :
Liste « Ensemble pour St Pierre » 24 voix soit 6 sièges : S. MUTHUCUMARU, S. OUAZZANI, W JEAN, A.
ROUZIER, R. HATIK, A. GARNIER
Liste « Agir pour St Pierre » 4 voix soit 1 siège, N. MEBTOUL
Liste « J’aime St Pierre du Perray 2020 » 3 voix soit 1 siège, C. ALIQUOT-VIALAT
Liste « Si on changeait » 2 voix, aucun siège
2.3 Désignation du représentant de la commune au conseil d’administration du comité national
d’action sociale (CNAS)
Election des membres : Adopté à l’UNANIMITE
- Titulaire : N. RATHIER,
- Suppléant : D. VEROTS
Le Maire,
Dominique VEROTS