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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lapeyrouse-Mornay.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
MARUE DE LAPEYROUSE-MORMAY
26210 à
PO À 1 2 Jun. 1 “
QUE PROCES-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21 avril 2026
Nombre de conseillers en exercice : 15 Secrétaire de séance : Noémie NIVON Date de convocation : 16/04/2026 Nombre de présents : 14 Comité secret : oui Absent (e)s: 0 Excusé(e)s:1 Pouvoirs : 1 Votants : 15 Quorum exigé : 8
L'an deux mille vingt-six, le mardi 21 avril à 19h00, le conseil municipal de Lapeyrouse Momay dûment convoqué s'est réuni en séance sous la présidence de Mme Isabelle COMBET, élue doyenne de l’assemblée. Étaient présents: Isabelle COMBET, Franck DREVETON, Anne DUMAND, Bryan GARCIA, Séverine BEC, Nadine GOUDARD, Pierre LECOURTOIS, Pierrick FOURNERON, Quentin SOUSTRAT, Stéphanie BECQUET, Sylvain DURAND, Sarah GARNIER, Noémie NIVON et Florence FRANCOIS-BRAZIER Était excusé : Cédric MALLEIN-GIRIN (procuration à Florence FRANCOIS-BRAZIER)
ORDRE DU JOUR
e APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
e COMMISSIONS COMMUNALES PERMANENTES
Délibération pour constitution des commissions permanentes communales
e COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
Délibération pour le renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs
e RESEAU
SDED : Délibération pour renforcement de réseau quartier les Brosses
e VOIRIE
Fauchage/élagage
Enrobé tiède
e PERSONNEL
Recrutement
e PROJET COMMERCE
Suivi des travaux
e QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal
Commissions Communales Permanentes
Afin d’assurer la gestion courante des affaires de la commune, Mme le Maire indique qu’il convient de constituer les Commissions Permanentes Municipales.
La création des Commissions Municipales Permanentes suivantes et composées comme suit : COMMISSION FINANCES : Isabelle COMBET, Maire, Présidente de droit, Franck DREVETON, Pierre LECOURTOIS, Bryan GARCIA, Cédric MALLEIN-GIRIN.
COMMISSION PERSONNEL : Isabelle COMBET, Maire, Présidente de droit, Anne DUMAND,
Quentin SOUSTRAT, Sarah GARNIER, Pierrick FOURNERON, Cédric MALLEIN-GIRIN COMMISSION VOIRIE — ESPACES COMMUNAUX (hors bâtiments et ouvrages) : Isabelle
COMBET, Maire, Présidente de droit, Pierrick FOURNERON, Pierre LECOURTOIS, Bryan
GARCIA, Anne DUMAND
COMMISSION URBANISME BATIMENTS ET OUVRAGES COMMUNAUX : Isabelle COMBET,
Maire, Présidente de droit, Pierrick FOURNERON, Pierre LECOURTOIS, Quentin SOUSTRAT,
Bryan GARCIA, Franck DREVETON
COMMISSION ENVIRONNEMENT — RESEAUX : Isabelle COMBET, Maire, Présidente de droit,
Sylvain DURAND), Pierrick FOURNERON, Pierre LECOURTOIS
COMMISSION ECOLE ET PERISCOLAIRE : Isabelle COMBET, Maire, Présidente de droit, Séverine BEC, Stéphanie BECQUET, Noémie NIVON, Anne DUMAND, Cédric MALLEIN-GIRIN COMMISSION ECONOMIE - AGRICULTURE : Isabelle COMBET, Maire, Présidente de droit,
Bryan GARCIA, Noémie NIVON, Franck DREVETON
COMMISSION ENFANCE /JEUNESSE - COHESION SOCIALE - SENIORS :Isabelle COMBET,
Maire, Présidente de droit, Anne DUMAND, Nadine GOUDARD), Stéphanie BECQUET, Florence FRANCOIS-BRAZIER
COMMISSION INFORMATION — COMMUNICATION - RELATIONS CITOYENNES : Isabelle
COMBET, Maire, Présidente de droit, Quentin SOUSTRAT, Florence FRANCOIS-BRAZIER,
Cédric MALLEIN-GIRIN, Anne DUMAND
COMMISSION VIE ASSOCIATIVE - ANIMATIONS SPORTIVES ET CULTURELLES : Isabelle
COMBET, Maire, Présidente de droit, Nadine GOUDARD), Bryan GARCIA, Stéphanie BECQUET,
Florence FRANCOIS-BRAZIER, Cédric MALLEIN-GIRIN
Délibération n° D2026.18 : Commissions permanentes communales Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Commission Communale des impôts directs (CCID)
Madame le Maire informe qu’une commission communale des impôts directs (CCID) doit être instituée dans chaque commune. Cette commission est composée du maire ainsi que de 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants.
Délibération n° D2026.19 : Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) suite aux Elections Municipales de 2026 : Proposition de la liste des contribuables à Mme la Directrice Départementale des Finances Publiques de la Drôme Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Réseau
Madame le Maire expose que Territoire d'Energie Drôme a étudié un projet de développement du réseau de distribution publique d'électricité sur la commune, quartier les Brosses.
Délibération n°D2026.20 : Territoires d’Energie Drôme: Renforcement du réseau (100 % SDED) - Approbation du projet
Approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés. Voirie
Les membres de la commission voirie doivent faire un repérage sur la commune afin de prioriser les
travaux d’entretien.
Fauchage: Mme le Maire doit rencontrer une entreprise de fauchage afin de faire le point sur l’entretien de la voirie.
Enrobé tiède: Les devis sont en cours, il faudra ensuite fixer la date de la corvée. Mme Nadine
GOUDARD rappelle qu’il y a 21km de voirie.
Personnel
Madame le Maire explique qu’un agent a démissionné du poste d’agent périscolaire sur le temps de cantine et qu’un recrutement a été effectué. Madame Anne DUMAND 2 rencontré le nouvel agent.
Projet commerce
Bâtiment : Les élus en charge du suivi du chantier de réhabilitation du bâtiment communal font le point sur les travaux restants à réaliser et informent que la livraison du chantier aura
approximativement cinq semaines de retard. Les travaux du logement sont terminés, il manque l’escalier extérieur et les volets qui seront installés sous huit semaines. Il n’y a pas de frais supplémentaires à prévoir.
Voirie: Les élus échanges sur le projet Chemin de Saint-Charles concernant les travaux envisageables
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
La course cycliste l’Ardéchoise passera le 12 juin 2026 sur la commune, un atelier de décoration pour la traversée du village est prévu le 13 mai.
Prochaine réunion du conseil municipal le jeudi 21 mai à 19h
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h15.
Noëmie NIVON Isabelle COMBET
Secrétaire de séance Mair =,