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Document publié le Vendredi 17 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 231102 07 ENV PCAET Adhe sion ATEE tampon)
Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Associations, ONG et mouvements politiques,
C O N S E I L C O M M U N A U T A I R E - S É A N C E D U 2 N O V E M B R E 2 0 2 3
C O M M U N A U T É D E C O M M U N E S D U H A U T - B E A R N
R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S
SÉANCE DU 2 NOVEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-et-un septembre à dix-huit heures, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué, s’est réuni l’auditorium de la Villa Bedat, Rue de l'intendant d'Etigny, à Oloron Sainte-Marie (64400) sous la présidence de Bernard UTHURRY,
Date de convocation : vendredi 27 octobre 2023,
Secrétaire de séance : Marie-Lyse BISTUE
Etaient présents 41 titulaires, 1 suppléant, 11 conseillers ayant donné pouvoir, le quorum étant ainsi atteint,
Présents : André BERNOS, Pierre CASABONNE, Marie-Pierre CASTAINGS, Bernard MORA, Henri BELLEGARDE, Philippe VIGNEAU, Françoise ASSAD, Fabienne TOUVARD, Maryse ARTIGAU, Suzanne SAGE, Philippe SANSAMAT, Philippe PECAUT, Claude LACOUR, Jean SARASOLA, Jean LABORDE, Lydie ALTHAPE, Claude BERNIARD, Christine CABON, Patrick MAUNAS, Marthe CLOT, Jean-Luc ESTOURNÈS, Marc OXIBAR, Anne BARBET, Marie-Lyse BISTUÉ, Sami BOURI, Jean CONTOU-CARRÈRE, André LABARTHE, Daniel LACRAMPE, Flora LAPERNE, Stéphane LARTIGUE, Dominique QUEHEILLE, Brigitte ROSSI, Anne SAOUTER, Bernard UTHURRY, Raymond VILLALBA, Alain QUINTANA, Elisabeth MIQUEU, Marie-Annie FOURNIER, Louis BENOIT, Martine MIRANDE, Jacques MARQUÈZE,
Suppléant : Eric BERGEZ suppléant de Dany BARRAUD
Pouvoirs : Bernard AURISSET à André BERNOS, Jean-Jacques BORDENAVE à Françoise ASSAD, Alexandre LEHMANN à Philippe VIGNEAU, Laurent KELLER à Claude BERNIARD, Bruno JUNGALAS à Marthe CLOT, Fabienne MENE-SAFFRANE à Marc OXIBAR, Patrick MAILLET à Marie-Lyse BISTUÉ, Chantal LECOMTE à Sami BOURI, Emmanuelle GRACIA à Anne SAOUTER, Philippe GARROTE à Dominique QUEHEILLE, Jean-Paul PORTESSENY à André LABARTHE,
Absents : Jean-Claude COSTE, Jean-François CAZAUX, David MIRANDE, Jacques CAZAURANG, Ophélie ESCOT, Alain CAMSUSOU, Jean CASABONNE, Sylvie BETAT, Michel CONTOU-CARRÈRE, Jean-Michel IDOIPE, Cédric PUCHEU, Michèle CAZADOUMECQ, Sandrine HIRSCHINGER, Patrick DRILHOLE, Gérard LEPRETRE, Laurence DUPRIEZ, Frédéric LOUSTAU, Nathalie PASTOR, Muriel BIOT, Aurore GUEBARA, Christophe GUERY,
RAPPORT N° 231102-07-ENV
PCAET :
ADHÉSION A L’ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ET ENVIRONNEMENT C O N S E I L C O M M U N A U T A I R E - S É A N C E D U 2 N O V E M B R E 2 0 2 3
P. CASABONNE explique que l’Association Technique Energie et Environnement (ATEE) est une association nationale qui a pour objectif de promouvoir la maîtrise de l’énergie en se fondant sur des bases techniques.
Un partenariat avec cette association a permis de réaliser en mars 2023 un temps de sensibilisation à destination des industriels et des collectivités, avec des retours d’expériences concrets autour de la sobriété énergétique.
Ce format a permis de mobiliser près de 50 acteurs économiques, format qui a montré toute sa pertinence.
En tant que coordinatrice de la transition énergétique sur son territoire, la CCHB se doit d’animer la communauté d’acteurs économiques sur cette thématique.
Pour renouveler ce type d’animation sur le territoire, il est proposé d’adhérer à l’Association Technique Energie et Environnement (ATEE).
Actuellement, le coût annuel de l’adhésion est de 240 € net de taxe.
Cette dépense est inscrite au BP 2023.
Ouï cet exposé
Le Conseil Communautaire, par 51 voix pour et par 2 abstentions/nuls/blancs/non-participations (C. LACOUR et D. QUEHEILLE),
- APPROUVE l’adhésion de la Communauté de Communes du Haut-Béarn à l’association ATEE,
- AUTORISE Monsieur le Président à signer tous les documents relatifs à cette délibération,
- ADOPTE le présent rapport.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 2 novembre 2023
Pour extrait certifié conforme
Suivent les signatures
La secrétaire de séance Le Président
Signé M-L B Signé BU
Marie-Lyse BISTUE Bernard UTHURRY