Arrêté - Préfecture - Oise - 20240516 RAA spécial sommaire

Documents similaires

Arrêté - Préfecture - Oise - 20240516 RAA spécial

Arrêté - Préfecture - Oise - 20240617 RAA spécial sommaire

Arrêté - Préfecture - Oise - 20260820 RAA spécial sommaire

Arrêté - Préfecture - Oise - 20160915 RAA special sommaire

Arrêté - Préfecture - Oise - 20220317 RAA spécial sommaire

Arrêté - Préfecture - Oise - 20240719 RAA spécial sommaire

Arrêté - Préfecture - Oise - 20151008 RAA special sommaire

Arrêté - Préfecture - Oise - 20170328 RAA spécial sommaire

Arrêté - Préfecture - Oise - 20200824 RAA spécial sommaire

Arrêté - Préfecture - Oise - 20230727 RAA spécial sommaire

Arrêté - Préfecture - Oise - 20240516 RAA spécial sommaire Document publié le Jeudi 16 mai 2024 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20240516 RAA spécial sommaire)Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Transports, EX PREFETE

DE L'OISE

Liberté

Egalité

Fraternité

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Numéro spécial du 16 mai 2024N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 16 mai 2024 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 16 mai 2024

1

6

11

16

21

23

25

SOMMAIRE

PRÉFECTURE DE L’OISE

CABINET DE LA PRÉFÈTE

DIRECTION DES SÉCURITÉS

BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES

CONVENTION DE COORDINATION DU 15 MAI 2024 DE LA POLICE MUNICIPALE ET DES FORCES DE SÉCURITÉ DE L’ÉTAT POUR LA COMMUNE DE PUISEUX LE HAUBERGER

CONVENTION DE COORDINATION DU 25 AVRIL 2024 DE LA POLICE MUNICIPALE ET DES FORCES DE SÉCURITÉ DE L’ÉTAT POUR LA COMMUNE DE CROUY-EN-THELLE

CONVENTION DE COORDINATION DU 13 MAI 2024 DE LA POLICE MUNICIPALE ET DES FORCES DE SÉCURITÉ DE L’ÉTAT POUR LA COMMUNE DE BLAINCOURT-LÈS-PRÉCY

CONVENTION DE COORDINATION DU 25 AVRIL 2024 DE LA POLICE MUNICIPALE ET DES FORCES DE SÉCURITÉ DE L’ÉTAT POUR LA COMMUNE DE VILLERS-SOUS-SAINT-LEU

BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 15 MAI 2024 PORTANT MODIFICATION DU RÉGISSEUR D’AVANCES SUPPLÉANT AUPRÈS DE LA DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DE LA POLICE NATIONALE DE L’OISE

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS

BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS

ARRÊTÉ MODIFICATIF DU 15 MAI 2024 FIXANT LES LIEUX ET LE NOMBRE DE BUREAUX DE VOTE DANS LE DÉPARTEMENT DE L’OISE POUR L’ANNÉE 2024

BUREAU DES CONCOURS FINANCIERS ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 15 MAI 2024 PORTANT DÉROGATION AUX DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L. 1111-10 DU CGCT POUR LA RÉALISATION PAR LA COMMUNE DE MONT L’ÉVÊQUE DE TRAVAUX LIÉS À DES CALAMITÉS PUBLIQUES

27

31

59

65

72

77

81

84

DIRECTIONS RÉGIONALES

ET DÉPARTEMENTALES

DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 29 AVRIL 2024 PROROGEANT LA VALIDITÉ DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À LA DEMANDE PRÉSENTÉE PAR LA SOCIÉTÉ SNC MSE LA TOMBELLE POUR L’EXPLOITATION D’UN PARC ÉOLIEN DE CINQ AÉROGÉNÉRATEURS DE LA COMMUNE DE GUISCARD

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 30 AVRIL 2024 PORTANT AUTORISATION D’EXPLOITATION D’UN ENTREPÔT SOCIÉTÉ MONTAIGNE PROMOTION DE LA COMMUNE D’OURSEL-MAISON

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 02 MAI 2024 INSTAURANT DES SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE SUR LE SITE DES ANCIENNES LAGUNES ET DE LA DÉCHARGE INTERNE DE LA SOCIÉTÉ RETIA (EX ARKEMA) DE LA COMMUNE DE VILLERS-SAINT-PAUL

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 06 MAI 2024 - SOCIÉTÉ IWT (INDUSTRIAL WATER TREATMENT) DE LA COMMUNE DE VILLERS-SAINT-PAUL

DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD

ARRÊTÉ DU 14 MAI 2024 – DÉPARTEMENT DE L’OISE – RN2 -DU PR 07+0950 AU 19+0260 – TRAVAUX DE RÉFECTION DE CHAUSSÉE – FERMETURE DE LA RN2 DANS LE SENS PARIS-SOISSONS AVEC DÉVIATION – BASCULEMENT DU SENS SOISSONS-PARIS SUR LA VOIE DU SENS PARIS-SOISSONS EN PHASE 2 – TERRITOIRE DES COMMUNES DE BOISSY-FRESNOY, BETZ ET LÉVIGNEN

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES

SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 29 AVRIL 2024 AUTORISANT LA CAPTURE, LE TRANSPORT ET LA VENTE DE POISSONS À DES FINS SANITAIRES, SCIENTIFIQUES ET ÉCOLOGIQUES

SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 16 MAI 2024 RELATIF À LA CIRCULATION D’UN PETIT TRAIN ROUTIER TOURISTIQUE SUR LA COMMUNE DE SAINT-AUBIN-EN-BRAY LES 18 ET 19 MAI 2024 À L’OCCASION DE LA FÊTE COMMUNALE

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°202405-01-A1 DU 16 MAI 2024 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION POUR LES TRAVAUX DE DÉPOSE ET REPOSE D’UN PMV (PANNEAU À MESSAGES VARIABLES) AU PR 82+500 SENS LILLE PARIS DE L’AUTOROUTE A1 PENDANT LA PÉRIODE DU 27 MAI AU 05 JUILLET 2024