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Déliberation - DCM2023 92
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Saint-Pierre-en-Faucigny.
Lien du pdf (Déliberation - DCM2023 92)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Armement,
o
Ça Î n F EN FAUCIGNY Au carrefour
pPlerre
COMMUNE DE
SAINT PIERRE
EN
FAUCIGNY
(Haute-Savoie)
Nombre de Conseillers :
en exercice 27
présents 21
votants 25
OBJET :
N°DCM2023-92
UFOVAL : Participation
financière communale
2024
Certifié exécutoire
Télétransmis en Sous
Préfecture le 21 / fans
Publié le À / 12/2025
Le Maire,
Marin GAILLARD
\
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-trois -----
le dix-neuf décembre à dix-neuf heures le Conseil Municipal de la commune de SAINT- PIERRE-EN-FAUCIGNY (74),
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire en Mairie sous la présidence de M. Marin GAILLARD, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 12 décembre 2023
PRESENTS : Marin GAILLARD (Maire, Président) ; Valérie BOUVIER, Daniel BUFFLIER, Laurence PARROT-SCHOPPHOFF, Guy DUJOURD'HUI, Jocelyne BURNIER, Dominique CORNET, Anne-Dominique VAUDEY, Dominique SAULNIER, Hervé MILESI, Jean- Philippe LANSARD, Véronique COTTON, Valérie CHAUVIGNÉ, Nicolas TRUBERT, Stéphane BOUVARD, Laure CHESSEL-BUTTAY, Gaëlle RANGHIERO, Fernand METRAL, Stéphanie CONTAT, Alexandre CHUARD, Valentin VAUDEY.
ABSENTS REPRÉSENTÉS procurations : Eddi ETIENNE, Jean-Claude BESSON, François GONON, Alexandre PESSEY-CIROD.
ABSENTS : Arnaud BOUVARD, Léa LUTTRINGER.
SECRETAIRE: Stéphane BOUVARD est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que depuis 2017, la commune renouvelle chaque année avec la Fédération des Œuvres Laïques, une convention «séjours de vacances » pour favoriser le départ des enfants et des jeunes de la commune en colonie de vacances UFOVAL 74.
Cette convention est renouvelable chaque année par tacite reconduction. Pour 2024, afin de continuer à favoriser le départ des enfants, la Fédération des Œuvres Laïques propose une participation journalière augmentée à 3,10 € (au lieu de 3,05 € en 2023), cette aide étant automatiquement déduite de la facture des familles. En 2023, 14 jeunes ont pu bénéficier de ce dispositif.
Sur proposition du Maire,
Le Conseil Municipal, après discussion et à l'unanimité :
> Accepte de porter à 3,10 € la participation journalière de la commune à la Fédération des Œuvres Laïques pour 2024 ;
> Autorise le Maire, ou en cas d'empêchement la 1° Adjointe, à signer l'avenant à la convention correspondant et à procéder à toutes formalités s'y rapportant.
Ainsi fait et délibéré les jour-mois et an que dessus.
Le Secrétaire, Le Maire,
à Stéphane BOUVARD Marin GA