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Compte-Rendu - cr succinct modificatif
Compte-Rendu - CR succinct 05 05 2015
Document publié le Mardi 5 mai 2015 par la commune de Saint-Marcel-lès-Annonay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR succinct 05 05 2015)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE COMPTE RENDU SUCCINCT
DE Conseil Municipal
SAINT MARCEL-IèSs-ANNONAY du 05 Mai 2015 à 19 heures
Président de séance : Monsieur Alain ARCHIER, Maire Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15
Présent(s) : ARCHIER Alain, POULENARD Guy, THOMAS Irène, BRUNON Doriane, GIRARD Patrice, GOURDON Chrystelle, MARSEGUERRA Marcel, PEYRARD Georges (à partir de 19h15) RAMEAU Maryse, REVOIL Lyliane (à partir de 19h08)
Excusé(s) : ROUX Michel, BLACHE Jean-Paul, DUMAS Christine, GUYOT Laurent, MAYOUD Martine.
Absent(s) :
Pouvoir(s) : ROUX Michel à ARCHIER Alain, DUMAS Christine à GOURDON Chrystelle, GUYOT Laurent à MARSEGUERRA Marcel, MAYOUD Martine à POULENARD Guy.
Monsieur Alain ARCHIER, Maire ouvre la séance ordinaire publique à 19 heures.
Désignation du secrétaire de Séance conformément à l'article L 2121-15 du CGCT
Mme Maryse RAMEAU, Conseillère Municipale est désignée secrétaire de séance.
Approbation du dernier procès-verbal
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le dernier procès-verbal.
Nombre de votants : 13
| POUR : 13 | NPPAV : 0 | TCONTRE : 0 L'ABSTENTION : 0
2015 020 : Soutien financier pour la création d ‘un Accueil Jeunes
en-Ciel Boulieu-lès-Annonay
— Association Fatniliales Rurales Arc-
Le Conseil Municipal approuve la création d’un point Accueil Jeunes ainsi que le soutien financier à hauteur
de 4 497,99 €.
Nombre de votants : 13
[POUR : 13 | ABSTENTION : 0 | NPPAV : 0 |
2015 021: Modifi cation des horaires scolaires et Temps d “Activités Périscolaires ( TAP) à compter de la
rentrée scolaire 2015/2016. : oi : .
Le Conseil Municipal approuve les nouveaux horaires scolaires suivants :
Horaires Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi
Matin O8h30/11h30 | 08h30/11h30 | O8h30/11h30 | 08h30/11h30 | O8h30/11h30
Après-midi 13h30/15h00 | 13h30/16h30 13h30/15h00 | 13h30/16h30
1/3 Ils seront applicables à compter de la rentrée 2015/2016. Le Conseil Municipal dit que les Temps d'Activités
Périscolaires (FAP) se feront les lundis et jeudis de 15h00 à 16h30.
Nombre de votants : 14
[POUR : 14 | CONTRE : 0 | ABSTENTION : 0 | NPPAV : 0 |
2015 022 : Demande de participation fi financière pour ‘la formation « Prévention secours riviques » des
élèves de CM2 del *Ecole Publique et de l'Ecole Privée Saint-Joseph. :
Le Conseil Municipal donne son accord et décide de prendre en charge le coût total de cette formation qui
s’élève à 600 €.
Nombre de votants : 14
[POUR : 14 [CONTRE : 0 | ABSTENTION : 0 | NPPAV : 0 |
2015 023 : Modification tableau de classement de voiries communales
Le Conseil Municipal approuve la modification la modification du tableau, à savoir :
Ancien classement Nouveau classement
Le : Longueur 1 . Longueur Désignation Désignation
$ (m) 5 (m) De la rue de Chalamas jusqu’à la fin De la rue de Chalamas jusqu’au n°
. A 100 130 de la partie goudronnée 126
Nombre de votants : 14
[POUR : 14 | CONTRE : 0 | ABSTENTION : 6 | NPPAV : 0 |
2015 024: Convention n° AMR-1 4071 5-03 3 pour 1 ‘installation et 1 l'hébergement de télé-relevé en hauteur
- Gaz1 réseau Distribution France.
Le Conseil Municipal approuve la convention pour l’installation et l'hébergement de télé-relevé en hauteur qui sera signée avec GrDF.
Nombre de votants : 14
{POUR : 13 | CONTRE: i | ABSTENTION : 0 | NPPAV : 0 |
2015 025 : Convention de Servitude légale — Syndicat Départemental d'Energies de l'Ardèche.
Le Conseil Municipal approuve la convention de servitude légale pour les travaux sis Route de Blanchard.
Cette servitude concerne :
2/3
Parcelles Natures Compléments d'informations
Borne simple
AB 440 Support pour réseau aérien Dimensions au sol : 0,35 m x 0,20 m
Dimensions hors soi : 0,75 m
Réseau basse tension
AB 442 Réseau sur façade Section du câble : 4 x 70 Alu
9 m posés le long du poteau
AB 440 Canalisation souterraine Réseau basse tension 5 m
AB 442 Réseau basse tension 51 m
Nombre de votants : 14
| POUR : 14 | CONTRE : 0 ABSTENTION : Ô [ NPPAV : 0
L'ordre du jour étant épuisé et plus aucune question n’étant soumise au débat, Monsieur le Maire lève la
séance à 20 heures 20.
Vu par nous, pour être mis à l’affichage en mairie, le Ge US. , conformément aux dispositions
de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Maire, |
Alain ARCHIER À
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