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Document publié le Lundi 23 mai 2016 par la commune de Saint-Marcel-lès-Annonay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr succinct 23.05.2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE COMPTE RENDU SUCCINCT DE Conseil Municipal SAINT MARCEL-lès-ANNONAY du 23/05/2016 à 19 heures Président de séance : Monsieur Alain ARCHIER, Maire Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15 Présent(s): ARCHIER Alain, THOMAS Irène, BLACHE Jean-Paul, BRUNON Doriane, GOURDON Chrystelle, GUYOT Laurent, MARSEGUERRA Marcel, MAYOUD Martine, PEYRARD Georges, RAMEAU Maryse, REVOIL Lyliane. Exeusé(s) : ROUX Michel, POULENARD Guy Absent(s) : DUMAS Christine, GIRARD Patrice Pouvoir(s) : POULENARD Guy à ARCHIER Alain Monsieur Alain ARCHIER, Maire ouvre la séance ordinaire publique à 19 heures. Mme Maryse RAMEAU, Conseillère Municipale est désignée secrétaire de séance. Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le dernier procès-verbal. Nombre de votants : 12 [POUR : 12 | CONTRE : 0 l'ABSTENTION : 0 | NPPAV : 0 éneigement des. Le conseil municipal sollicite le Conseil Départemental de l’ Ardèche afin d'obtenir une aide relative à la campagne de déneigement pour la campagne hivernale 2015/2016. Nombre de votants : 12 POUR : 12 | CONTRE : 0 | ABSTENTION :0 | NPPAV:0 | Le conseil municipal décide de verser une subvention de fonctionnement à l’ Association Education routière du Haut-Vivarais de 436,80 €. Nombre de votants : 12 | POUR : 12 | CONTRE : 0 | ABSTENTION :0 | NPPAV :0 | L'ordre du jour étant épuisé et plus aucune question n’étant soumise au débat, Monsieur le Maire lève la séance à 21 heures 25 AU Vu par nous, pour être mis à l’affichage en mairie, le #4 ose ms , conformément aux dispositions de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales. Le Maire, Alain ARCHIER 1/1