Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 757 view
Procès Verbal - 756 view
Déliberation - 295 view
Procès Verbal - 693 view
Procès Verbal - 530 view
Procès Verbal - 230 view
Déliberation - 450 view
Procès Verbal - 258 view
Conseil Municipal - 257 view
Procès Verbal - 234 view
Procès Verbal - 248 view
Document publié le Vendredi 14 février 2014 par la commune de Messein.
Lien du pdf (Procès Verbal - 248 view)
Thèmes du document : Enseignement supérieur, Données personnelles, Éducation,
Conseil Municipal
14 février 2014
12 votants
Approbation du PV du Conseil Municipal du 17 janvier 2014
Avis sur projet des travaux d’entretien du canal des Vosges
Sur proposition du maire,
Le conseil municipal,
Après avoir pris connaissance du dossier d’enquête publique relatif à la demande d’autorisation
présentée par VNF en vue de la réalisation des travaux d’entretien régulier du canal des Vosges
Après en avoir délibéré
Emet un avis favorable à la demande de plan d’entretien du canal des Vosges demandé par VNF
Adopté à l’unanimité
Tarifs 2014 Ecole de voile
Sur proposition du maire,
Le conseil municipal décide de fixer les tarifs 2014 selon tableau ci-dessous :
DROIT D’ACCÉS (hors licence obligatoire
pour tous)
prix
Droit d’accès annuel avec son matériel gratuit
Droit d’accès annuel et utilisation des
infrastructures
40.00 €
Droit d’accès annuel avec prêt de matériel
illimité
120,00 € Droit d’accès annuel avec prêt illimité de
matériel jeunes de moins de 18 ans et habitants
de Messein
80,00 €
Droit d’accès annuel avec prêt de matériel
illimité pour toute la famille
200.00 €
Droit d’accès annuel avec prêt de matériel
illimité pour toute la famille habitant Messein
140.00 €
Invité à la journée 5.00 €
Stockage matériel 30.00 €
Licence Fédération Française de Voile
Adulte avec assurance à la FFV
Jeune avec assurance à la FFV
51.00 €
25.50 €
Licence enseignement à la FFV 10.40 €
Mise à disposition du matériel
• Planche à voile et optimist : 1 heure
2 heures
½ journée
8,00 €
10,00 €
15,00 €
• Bateau collectif, dériveur, catamaran :
2 heures
½ journée
15,00 €
20,00 €
• Pédalo (+ Messein 1h) 30
mn
• Pédalo 1
heure
6,00 €
12,00 € • Canoé ……………………… ..30 mn
• Canoé 1
heure
5,00 €
7,00 €
Cours particuliers
Cours particuliers 1 séance de 2 heures
Mini stage individuel 4 séances de 2 heures
Mini stage 2 personnes 4 séances de 2 heures
30,00 €
90,00 €
150,00 €
Stage d’été prix
2 séances par jour pendant 5 jours de 10 h à 12
h et de 14 h à 17 h
120,00 €
pour les enfants et les jeunes de Messein 80,00 €
Stage été 2 personnes
Stage été Messein 2 personnes
Stage été 3 personnes
Stage été Messein 3 personnes
210,00 €
140,00 €
300,00 €
200,00 €
Tarifs groupe saison 2014
Le tarif s’entend pour une facturation à huit stagiaires minimum par séance et par support
(optimist, planche à voile, catamaran et bateau collectif).
prix
Forfait pour une séance de voile 8 stagiaires
minimum
68,00 €
Personne supplémentaire 8.00 € En cas de désistement intervenant moins d’une semaine avant la séance et sur appréciation du
directeur de la base nautique, une facturation de 23 euros sera adressée au responsable du groupe
à titre de dédommagement.
Mise à disposition gratuite pour la nuit pour un groupe d’une partie du terrain de la base nautique à
condition de pratiquer au moins une activité encadrée par le personnel de la base nautique par
jour.
Autres tarifs
• Stage formation moniteur de voile au mois d’avril : 150 € par personne (hors frais de
licence). Gratuit pour les enfants de Messein (hors droit d’accès et frais de licence) et
engagement de faire le D1 à Messein en juillet ou en août.
• Tarif pour les scolaires :
- 5,00 € par stagiaire et par séance en avril, mai et juin,
- 4.00€ par stagiaire et par séance en septembre et octobre
- 4,00 € lorsque le professeur d’EPS encadre sa classe
- 5.00 € pour l’école de Messein
- 10 € par stagiaire pour la journée de fin d’année et intégration
• Tarif pour le CLSH des Francas de Messein : 5.50 €/stagiaire/séance
• Tarifs pour les CLSH extérieurs ; tarif groupe : 68 € pour un groupe de 8 stagiaires + 8.00
€ par stagiaire supplémentaire
• Manifestations sportives: inscription : 5€, sandwich : 1.50 €, Boissons : 1 €
• Stage avril : 50 € la semaine/enfant avec licence
• Stage octobre : 50 € la semaine/enfant avec licence
• Activités du mercredi après-midi : 5 €/enfant
Adopté à l’unanimité
Réforme des rythmes scolaires Considérant le décret 2013-77 du 24 janvier 2013 qui oblige toutes les communes à mettre en
place la réforme des rythmes scolaires en septembre 2014,
Sur proposition du Maire,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré
Décide de fixer les horaires de l’école Jean Rostand ainsi :
• Lundi, mardi, jeudi, vendredi :
8h30-11h30 et 13h15-15h30
• Mercredi : 8h30-11h30
Décide de fixer les horaires des TAP (temps d'activités périscolaires) comme suit :
• Lundi, mardi, jeudi :
15h30-16h30
Adopté à la majorité
1 voix contre
Annulation de titre de concession au cimetière
Après exposé du Maire qui rappelle que Madame VANDER TAELEM a pris une concession en
décembre 2011 au columbarium pour un montant de 220 €
Considérant qu'elle a choisi de placer les cendres de son époux dans une case cinéraire en mai
2013 dans le cimetière paysager pour un montant de 120 € pour 15 ans.
Considérant que ce changement est dû à un problème d’accès au columbarium et à un
emplacement de case inadapté pour elle,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
Décide de lui rembourser la somme de 220 €
Adopté à la majorité
1 voix contre Verger conservatoire, avenant à la convention signée avec la CCMM
Considérant la délibération du 11/02/2011 acceptant une convention avec la Communauté de
Communes Moselle et Madon pour l’implantation d’un verger conservatoire sur la commune de
Messein,
Considérant que certains arbres fruitiers n’ont pas bien repris ou ont été dégradés,
Considérant que la CCMM a décidé de procéder à ses frais au remplacement des arbres ayant
dépéri,
Le conseil municipal,
Après avoir pris connaissance des termes de l’avenant n° 1 à la convention initiale relatifs aux
nouvelles variétés d’arbres de remplacement et des modalités d’entretien du verger
Autorise le maire à signer ledit avenant
Adopté à l’unanimité