Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2022 12 compte rendu succinct conseil municiapl 5
Compte-Rendu - 2022 02 compte rendu succinct cm
Compte-Rendu - 2022 02 compte rendu succinct cm
Compte-Rendu - 2022 09 cr cm succinct 26 septembre 2022
Compte-Rendu - 2022 09 cr cm succinct 26 septembre 2022
Compte-Rendu - compte rendu succinct du conseil municipal du 12 j
Compte-Rendu - compte rendu succinct du 14 decembre 2022
Compte-Rendu - Compte rendu succinct Conseil Municipal du 5 avril
Compte-Rendu - compte rendu succinct du conseil municipal du 14 d
Compte-Rendu - compte rendu succinct du 14 decembre 2022
Compte-Rendu - 2022 12 compte rendu succinct conseil municiapl 5 decembre 2022
Document publié le Lundi 5 décembre 2022 par la commune de Neauphle-le-Château.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022 12 compte rendu succinct conseil municiapl 5 decembre 2022)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Démocratie,
: Viffe de _
NEAUPHLE-LE-CHATEAU
COMPTE-RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 DECEMBRE 2022
L’an deux mille vingt-deux, le cinq décembre, à vingt heures et trente minutes le Conseil Municipal de la Commune de Neauphle-le-Château
s’est réuni dans la salle du Conseil, sous la présidence de Madame Elisabeth SANDJIVY, Maire après convocation légale, en date du vingt-neuf novembre deux mille vingt-deux.
RH 46 A6 HE KR 6 6 Ke Ke 6 26 6 Re ke fe 26 26 26 Ke fe 2e ke fe 2e 2e 2e ke fe fe of fe 26 286 6 Ke ee A6 ke ke fe fe 2e ke ke 6 ke ee ke
Etaient présents :
Elisabeth SANDJIVY -— le Maire, Benoît POUYET, Stephen CHARLIEU, Antoinette ROUVERAND), Jean- Pierre SIMOULIN -— Maires Adjoints, Annick VENANT, Marc LEROY, Sylvie BARA, Bruno CAUQUIL, Sandrine MAES, Elodie KLOJ, Jonathan KASTNER, Benoit SCHROEDER, Emma BROU, Georges ICHKANIAN, et Jimmy VIGNELLES.
Etaient absents, excusés et représentés :
Emmanuelle COEURET donne pouvoir à Antoinette ROUVERAND
Joseph-Marie ABSIL donne pouvoir à Elisabeth SANDJIVY
Sébastien TUFFIER donne pouvoir à Benoît SCHROEDER
Agnès CORDONNIER donne pouvoir à Georges ICHLANIAN
Etaient absents et excusés :
Claire BASIRE et Eric LE RAY
Etait absente :
Claire VIGNERON
Le quorum étant atteint, Madame le Maire ouvre la séance à 20 heures 30 minutes et nomme Georges ICHKANIAN comme secrétaire de séance.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- _APPROUVE, à l’unanimité, le compte-rendu du 20 juin 2022 et du 26 septembre 2022, - DECTIDE, à l’unanimité, à compter du 9 décembre 2022, de la création d’un poste d’adjoint administratif, de la suppression d’un poste d’adjoint technique territorial, de la création d’un poste d’adjoint territorial d’animation
- _ DÉCIDE, à l’unanimité, d'approuver le tableau des effectifs à compter du 9 décembre 2022: - DECIDE DE FIXER, à l’unanimité, le montant de l’indemnité versée à chaque agent recenseur ayant effectué les opérations de recensement
- AUTORISE, à l’unanimité, l'engagement en 2023 des dépenses précitées dans l'attente du vote du budget primitif
- DECIDE, à l’unanimité, de procéder à la décision modificative N° 2,
- _ APPROUVE, à l’unanimité, les admissions en non-valeur au titre des exercices 2013, 2018 et 2019 des créances irrécouvrables pour la somme globale de 41,76 euros.
- ADMET, à l’unanimité, en créances éteintes le montant de 164,52 euros.
- _ AUTORISE, à l’unanimité, le Maire à signer la convention de mise à disposition des agents de police municipale de Neauphle-le-Château et de leurs équipements au profit de la commune de Villiers-Saint- Frédéric à compter du 1° janvier 2023.
DECIDE, à l’unanimité, d’adhérer au groupement de commandes pour les assurances IARD pour la période 2024-2027 et APPROUVE, à l’unanimité, la convention constitutive du groupement de commandes désignant le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne coordonnateur du groupement et l’habilitant à signer et notifier les marchés selon les modalités fixées dans cette convention,
- _ DÉSIGNE, à l’unanimité, les membres siégeant au Centre Communal d’ Action Sociale
t7 Compte-rendu succinct du Municipal du 5 décembre 2022 Page 1 Vidle de _
NEAUPHLE-LE-CHATEAU
- PREND ACTE, à l’unanimité, de la communication du rapport de la Communauté de Communes « Cœur d’Yvelines » de l’année 2021.
- PREND ACTE, à l’unanimité, de la communication du rapport du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Neauphle-le-Château de l’année 2021. - PREND ACTE, à l’unanimité, de la communication du rapport de l’année 2021 et du compte administratif du Syndicat Intercommunal du Lycée de la Queue-lès-Yvelines - SILY. - ADOPTE, à l’unanimité, la modification des tarifications des emplacements lors des marches festifs exceptionnels.
Séance levée à 21 heures 30
Le Maire, +
Elisabeth SANDJIVY |\
\ [TA
v9 Compte-rendu succinct du Municipal du 5 décembre 2022 Page 2