Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 25 mai 2020
Compte-Rendu - Compte rendu du 9 octobre 2020
Compte-Rendu - Compte rendu CM 26 mai 2020
Convocation - Runion 25 5 20
Déliberation - compte rendu du 25 mai 2020
Compte-Rendu - Compte rendu du 26 MAI 2020
Conseil Municipal - COMPTE RENDU runion 25 mai 2020
Compte-Rendu - compte rendu succinct du 25 mai 2020
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 25 MAI 2020
Compte-Rendu - compte rendu succinct du 25 mai 2020
Compte-Rendu - Compte rendu du 25 mai 2020
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Leigné-les-Bois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 25 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU RÉUNION ORDINAIRE
Le Conseil municipal, légalement convoqué le 19 mai s’est réuni en séance ordinaire, à huis clos, à la salle polyvalente, le lundi 25 mai 2020 à 18h00. La séance est présidée dans un premier temps par Monsieur GEORGES Alain, conseiller le plus âgé qui laisse sa place dès l’élection du Maire, à Monsieur GUENAIRE Philippe.
Étaient présents : Philippe GUÉNAIRE, Alain GEORGES, Bernard
CHARTIER, Bernard MERLE, Joël COGNE, Emilien MEUNIER, Damien NASSERON, Lucile BERTAUD, Adrien RIMBAULT, Angie-Laurie
STANGHERLIN, Béatrice DISSAIS, Isabelle PONCHAUX, Christian
ADALBERT-DEMARTAIZÉ, Fatima BOUHASSOUN, Philippe
MAGNANT.
Était excusé : Néant
Était absent : Néant
Secrétaire de séance : Adrien RIMBAULT
________________________________________________________________________________________
Début de séance à 18h00
Rappel de l’ordre du jour :
1. Demande de séance à huis clos
2. Installation du Conseil Municipal
3. Désignation d’un secrétaire de séance
4. Election du Maire
5. Désignation du nombre d’adjoints
6. Elections des adjoints
7. Lecture de la charte communale
8. Indemnités Maire et adjoints
1- Monsieur GUENAIRE Philippe demande au Conseil de se prononcer sur la formation du huis clos pour la séance du Conseil Municipal. Le Conseil, après vote, à l’unanimité décide le huis clos de la séance.
2- Installation du Conseil Municipal
Monsieur GUENAIRE Philippe invite les nouveaux conseillers à se présenter au Conseil Municipal.
--------------------------------------------------------------
Monsieur GEORGES Alain, Conseiller Municipal le plus âgé, précise les modalités de vote.
Monsieur GEORGES invite les Conseillers qui le souhaitent, à faire part de leur volonté de se présenter à l’élection du Maire.
3- Désignation d’un secrétaire de séance
Monsieur Adrien RIMBAULT est désigné secrétaire de séance au bénéfice de l’âge.
Département de
la Vienne
Arrondissement de
Châtellerault
Commune de
LEIGNE-LES-BOIS
LEIGNÉ-LES-BOIS
Présents : 15
Absents/Excusés : 0
Votants : 15 4- Election du Maire :
Une candidature, Monsieur GUENAIRE Philippe
Les Conseillers procèdent au vote à bulletin secret :
Vote Résultats
Philippe Guénaire 14
Blanc 1
Totaux 15
Monsieur Philippe GUENAIRE est élu Maire
Monsieur Philippe GUENAIRE prend la parole et adresse ses remerciements au Conseil Municipal de Leigné Les Bois.
5- Désignation du nombre d’adjoints :
Monsieur le Maire prend la parole pour indiquer qu’il souhaiterait la désignation de quatre adjoints (comme c’était le cas auparavant) de façon à assurer un meilleur fonctionnement pour la commune.
Le Conseil procède au vote à bulletin secret :
Vote Résultats
4 adjoints 13
3 adjoints 1
2 adjoints 1
Le Conseil Municipal procède donc à l’élection de quatre adjoints.
6- Elections des Adjoints :
Premier Adjoint au Maire
Monsieur GEORGES Alain se présente au poste de 1er adjoint
Les Conseillers procèdent au vote :
Vote Résultats
Alain GEORGES 13
Blanc 2
Totaux 15
Monsieur GEORGES Alain est élu 1er Adjoint au Maire. Deuxième Adjoint au Maire
Monsieur CHARTIER Bernard se présente au poste de 2ème adjoint.
Les Conseillers procèdent au vote :
Vote Résultats
Bernard CHARTIER 13
Blanc 2
Totaux 15
Monsieur CHARTIER Bernard est élu 2ème Adjoint au Maire.
Troisième Adjoint au Maire
Monsieur COGNE Joël et Monsieur MERLE Bernard se présentent au poste de 3ème adjoint.
Les Conseillers procèdent au vote :
Vote Résultats
Joël COGNE 6
Bernard MERLE 9
Totaux 15
Monsieur MERLE Bernard est élu 3ème Adjoint au Maire.
Quatrième Adjoint au Maire
Monsieur COGNE Joël et Monsieur MAGNANT Philippe se présentent au poste de 4ème adjoint.
Les Conseillers procèdent au vote :
Vote Résultats
Joël COGNE 10
Philippe MAGNANT 3
Lucile BERTAUD 1
Bulletin blanc 1
Totaux 15
Monsieur COGNE Joël est élu 4ème Adjoint au Maire.
7- Lecture de la Charte de l’Elu Local
Monsieur Le Maire donne lecture de la Charte de l’élu prévu à l’article L.1111-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales. Une copie de cette même Charte est remise aux Conseillers Municipaux 8 Indemnités du Maire et des Adjoints :
L’article L.2123-23 indique que les Maires perçoivent une indemnité de fonction fixée en appliquant au terme de référence mentionné à l’article L.2123-20 selon le barème défini, soit pour une commune de 500 à 999 habitants. Le taux en pourcentage de l’indice sera de 40,3.
Le Conseil Municipal peut par délibération fixer une indemnité de fonction inférieure au taux ci-dessus, à la demande du Maire.
Considérant que l’article L.2123-24 du code général des collectivités territoriales fixe les indemnités maximales pour l’exercice des fonctions d’adjoints par référence au montant du traitement correspondant à l’indice brut terminal de l’échelle indiciaires de la fonction publique et en appliquant à cet indice le barème défini, soit pour une commune de 500 à 999 habitants le taux en pourcentage de l’indice sera de 10,7.
Pour la commune, le Maire informe le conseil que les indemnités seraient de :
Maire Adjoint
Taux de l’indice brut
terminal
Montant brut mensuel
indemnité
Taux de l’indice brut
terminal
Montant brut mensuel
indemnité
40,3 % 1 567,43 € 10,7 % 416,17 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et après vote, 14 pour et une abstention,
Décide d’attribuer à compter du 25 mai 2020 les montants des indemnités définies ci-dessus.
La séance est levée à 19H00.