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Séance - Seance du 28 septembre 2021
Ordre du Jour - Seance du 23 juin 2025
Ordre du Jour - Seance du 12 avril 2018
Document publié le Jeudi 12 avril 2018 par la commune de Saint-Orens-de-Gameville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Seance du 12 avril 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
Séance publique du 12 Avril 2018
Compte-rendu des décisions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
1. Modification du tableau des indemnités de fonction des conseillers municipaux
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
2. Modification du tableau des effectifs titulaires : Augmentation de la durée hebdomadaire d’un poste à
temps non complet
3. Modification du tableau des effectifs titulaires : Création d’un poste d’adjoint administratif à temps
complet
DIRECTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE
4. Budget Ville : Compte de gestion 2017
5. Budget Ville : Compte administratif 2017
6. Budget Ville : Affectation des résultats 2017 au budget 2018
7. Fiscalité directe : Vote des taux 2018
8. Budget Ville : Budget primitif 2018
9. Budget annexe des Transports : Compte de gestion 2017
10. Budget annexe des Transports : Compte administratif 2017
11. Budget annexe des Transports : Affectation des résultats 2017 au budget 2018
12. Budget annexe des Transports : Budget Primitif 2018
13. Taxe locale sur la publicité extérieure TLPE : Tarifs 2019
14. Attribution des indemnités de budget et de conseils au nouveau receveur municipal
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
15. SDEHG : Délibération annuelle de principe correspondant à une enveloppe annuelle d’un montant
maximum de participation communale de 10 000 €
16. SDEHG : Effacement des réseaux Rue des Sports
17. SDEHG: Rénovation de l’éclairage public dans le cadre de l’aménagement du Cœur de Ville – phase 1
18. SDEHG: Rénovation de l’éclairage public dans le cadre de l’aménagement du Cœur de Ville – phase 2
19. SDEHG: Effacement des réseaux sur la RD2 tranche 3 – Section centre-ville
20. SDEHG: Mise en place de coffrets marché en cœur de Ville
21. Dépôt de demande d'autorisation d'urbanisme pour la réhabilitation de la salle du Lauragais en Halles,
dans le cadre de l’opération Cœur de Ville
DIRECTION DE L’URBANISME ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
22. Demande d’inscription du sentier de randonnée non motorisée de Saint-Orens de Gameville intitulé
« PR 12 - la nature s’invite en ville » au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de
Randonnée de la Haute-Garonne
23. Présentation des modifications statutaires de la SPL ARPE Occitanie en SPL AREC Occitanie
24. Convention Lauzerville / SICOVAL / Saint-Orens de Gameville / Toulouse Métropole / Département
pour la réalisation et le financement d’un aménagement cyclable et de la sécurisation de la traversée
de la RD2c entre Lauzerville et le collège René Cassin de Saint-Orens de Gameville 25. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement
collectif et non collectif de 2016 (Toulouse Métropole)
26. Acquisition d’un ensemble immobilier situé 9 avenue de Revel lieu-dit « Firmis » à Saint-Orens de
Gameville
27. Cession d’un ensemble immobilier situé 9 avenue de Revel lieu-dit « Firmis » à Saint-Orens de
Gameville
QUESTIONS DIVERSES