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Compte-Rendu - Seance du 06 octobre 2020
Document publié le Mardi 6 octobre 2020 par la commune de Saint-Orens-de-Gameville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Seance du 06 octobre 2020)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Démocratie, Aménagement du territoire,
1}
faint-Orens
COMPTE
RENDU
du CONSEIL
MUNICIPAL
.
de
Gamevi
(le
Séance
à
huis
clos
du
6
octobre
2020
- Approbation
du
procès-verbal
de
séance
publique
de
Conseil
Municipal
du
9 juillet
2020
- Compte-rendu
des
décisions
de
l’article
L. 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
1. Approbation
du
règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
— Retirée
de
l’ordre
du
jour
2. Élection
d’un
délégué
au
sein
de
la Société
Publique
Locale
Agence
Régionale
de
l'Énergie
et
du
Climat
-
Occitanie
— Adoptée
à l’unanimité
3. Élection
d’un
délégué
au
sein
de
l'Agence
d'Urbanisme
et
d'Aménagement
du
Territoire
A.U.AT.
—
Adoptée
à l’unanimité
4. Désignation
d’un
représentant
de
la Ville
auprès
de
la Commission
d’Évaluation
des
transferts
de
Charges
C.L.E.T.C.
— Adoptée
à l’unanimité
5. Approbation
du
projet
de
convention
d'accueil
d’un
collaborateur
occasionnel
bénévole
dans
le cadre
de
la crise
sanitaire
Covid-19
ou
toute
autre
événement
le nécessitant
— Adoptée
à la
majorité
(Contre
:
BAREILLE
/
DELPIT
/
LUMEAU-PRECEPTIS
/
GIVAJA
/
VERGNAULT)
6. Création
d’un
Comité
Consultatif
Citoyen
« 3C
» —
Adoptée
à la
majorité
(Contre
:
BAREILLE
/
DELPIT
/
LUMEAU-PRECEPTIS
/
GIVAIA
/ VERGNAULT)
DIRECTION
DES
RESSOURCES
HUMAINES
7. Modification
du
tableau
des
emplois
permanents
- Adoptée
à l'unanimité
8.
Modification
du
tableau
des
emplois
non
permanents
et
recrutement
d’un
agent
contractuel
pour
faire
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
temporaire
d’activité
- Adoptée
à l’unanimité
DIRECTION
ADMINISTRATIVE
ET
FINANCIERE
9. Décision
modificative
n°1
- Adoptée
à l’unanimité
10.
Aménagement
du
Cœur
de
ville
— Avenant
n°
2 à
la convention
de
fonds
de
concours
entre
la Ville
et
Toulouse
Métropole
— Adoptée
à l'unanimité
DIRECTION
DES
SERVICES
TECHNIQUES
11.
Présentation
du
rapport
d'activités
2019
du
syndicat
départemental
d'énergie
de
la Haute-Garonne
(SDEHG)
— Non
soumise
au
vote
12.
SDEHG
: Rénovation
de
l'éclairage
public
quartier
de
Catala
(tranche
n°2)
—- Adoptée
à l'unanimité
13.
SDEHG
: Effacement
des
réseaux
de
l’avenue
du
Coustou
(tranche
n°2)
- Adoptée
à l’unanimité
DIRECTION
DE
LA
COHESION
SOCIALE
14.
Approbation
de
la convention
de
partenariat
entre
la Ville
et
l'association
Consommation
Logement
et
Cadre
de
Vie
C.L.C.V.
—- Adoptée
à l’unanimité
15.
Association
de
la Ville
à la
Journée
Mondiale
du
Refus
de
la Misère
du
17
octobre
2020
— Adoptée
à
l'unanimité
Conseil
Municipal
du
06/10/2020
1 DIRECTION
DE
L'EDUCATION
ne.
Révision
du
coût
moyen
d’un
élève
dans
le cadre
de
la répartition
intercommunale
des
charges
de
fonctionnement
des
écoles
publiques
- Année
scolaire
2019/2020
-— Adoptée
à l'unanimité
A4.
Modifications
du
règlement
de
fonctionnement
du
multi-accueil
collectif
—- Adoptée
à l'unanimité
Ag.
Modifications
du
règlement
de
fonctionnement
du
Relais
assistants
maternels
- Adoptée
à l’unanimité
a,
Modification
du
règlement
de
fonctionnement
du
Service
d'Accueil
Familial
—- Adoptée
à l'unanimité
DIRECTION
DE
LA
CULTURE,
DU
SPORT
ET
DE
LA
VIE
ASSOCIATIVE
22.
Approbation
de
la convention
de
partenariat
avec
l'association
« Le
Marathon
des
mots
» —
Adoptée
à
l’unanimité
Zà.
Approbation
de
la convention
de
partenariat
avec
l’association
Toulouse
Polars
du
sud
(TPS)
- Adoptée
à
l'unanimité
DIRECTION
DE
L'URBANISME
ET
DE
L'AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
92.
Mise
en
place
du
« Permis
de
végétaliser
» l’espace
public
et
approbation
du
modèle
de
convention
—
Adoptée
à l’unanimité
(Abstention
: BAREILLE
/
DELPIT
/
LUMEAU-PRECEPTIS
/
GIVAJA
/ VERGNAULT)
Affiché
le
-7
OCT.
2020
Conseil
Municipal
du
06/10/2020
3