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Procès Verbal - Ordre du jour Conseil Municipal du 23042025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montpon-Ménestérol.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour Conseil Municipal du 23042025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE MONTPON-MENESTEROL
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la mairie
MERCREDI 23 AVRIL 2025 A 18H00
Affiché le 16 avril 2025
ORDRE DU JOUR
e Retrait de délégation d’un adjoint - Maintien dans les fonctions d’adjoint
e Détermination du nombre de postes d’adjoint
e Compétence « Animation et concertation dans le domaine de la gestion et de la protection de la ressource » en application des dispositions de l’article L.211-7 12° du code de l’environnement à la CC Isle Double Landais
e Projet d’aliénation d’un tronçon du chemin rural n°35 — Mise en œuvre de l’enquête publique préalable à l’aliénation de chemins ruraux
e Classement d’un chemin rural en voie communale
e Travaux d’éclairage public — Suppression d’un point lumineux
e Fin de mise à disposition de certains matériels propriété de la Commune de Montpon-Ménestérol
e Exonération de la redevance d’occupation du domaine public (RODP) pour le réseau public de fibre optique
e Attribution de la Prime « Devantures »
e Actualisation - Régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
e Renouvellement de la convention « Chats libres » 30 millions d’amis
e Transport Scolaire — Participation au coût des transports
e Subventions aux associations 2025
e Subvention exceptionnelle à l’association « La Cabane »
e Subvention exceptionnelle à l’association « Sprinter Club du Périgord »
e Subvention exceptionnelle à l’association « Club omnisport de Vauclaire »
e Convention de mise à disposition — Restauration Chandos 2025
e Convention de mise à disposition du dojo communal à l’association PEPS24
e Convention de mise à disposition des gymnases à plusieurs associations
e Renouvellement de candidature au label « Commune Sport pour Tous »
e Convention d'occupation de la base canoë de Chandos
Questions écrites