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Document publié le Jeudi 18 juin 2015 par la commune de Saint-Marcel-lès-Annonay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 25 06 2015 convoc)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE SAINT MARCEL-lès-ANNONAY MAIRIE - 2, place de l'Eglise 07100 SAINT MARCEL-lès-ANNONAY
Tél : 04 75 67 12 50 - Fax : 04 75 67 19 84
St Marcel-lès-Annonay, le 18 juin 2015
CONVOCATION REUNION CONSEIL MUNICIPAL Madame, Monsieur, Vous êtes cordialement invités à participer à la prochaine séance du Conseil Municipal, qui aura lieu le :
Jeudi 25 Juin 2015 à 18 heures 00
Salle du Conseil Municipal en Mairie Ordre du jour :
Désignation du secrétaire de séance ;
Approbation du dernier procès-verbal ;
Compte-rendu des décisions prises par le Maire sur délégation ;
Nomination du délégué au Syndicat Départemental d’Equipement de |’ Ardèche ;
Avenant n° 5 à la convention de remboursement des fournitures et charges de
personnel du secrétariat de la Mairie liées aux activités du Syndicat Intercommunal de
la Vallée de la Deûme (SIVD) ;
Création d’un poste d'agent de maîtrise principal ;
Adhésion à l'accord cadre communautaire « Voirie » ;
Subvention exceptionnelle « Feu d'artifice » au Comité des Fêtes ;
Projet éducatif territorial (PEDT) 2015 à 2017 ;
Année scolaire 2015/2016 :
o Convention d'objectifs et de moyens dans le cadre de la mise en œuvre de la
réforme des rythmes scolaires ;
© Convention de mise à disposition de personnel communal ;
o Renouvellement et modification(s) des contrats de travail - agents du service
scolaire ;
© Avenant n° 14 à la convention de l’ESAT du Haut-Vivarais ;
© Tarifs cantine participation des familles ;
o Tarifs garderie périscolaire ;
Questions diverses. ST
Le Maire”
Alain ARCHIER
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P.S. : Les dossiers concernant l’ordre du jour ci-dessus peuvent être consultés PAR LES ELUS auprès du Secrétariat de Mairie.