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Conseil Municipal - convoc cm 2024.05
Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune de Saint-Marcel-lès-Annonay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 2024.05)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE - 2, place de l'Eglise 07100 SAINT MARCEL-lès-ANNONAY
Tel : 04 75 67 12 50
St Marcel-lès-Annonay, le 6 mai 2024
CONVOCATION
Chèr(e) collègue, J'ai le plaisir de vous convier à la prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL, le :
Liindi 13 mai 1024 à 20 heiires 00 Salle du Conseil IVlunicipal en Mairie
ORDRE DU JOUR
Designation du secrétaire de séance ; Procès-verbal de la séance du 15 avril 2024 :
o Arrêt par Madame le Maire et le/la secrétaire de séance : o Approbation du procès-verbal par le Conseil municipal ;
Renouvellement convention de partenariat « Agence Postale Communale » - La Poste ; Contrat de sauvegarde externalisée - Numérian ; Modification du règlement « cantine et garderie municipales » ; Créations d'emploi permanent :
o Adjoint administratif principal lère classe - 28 heures hebdomadaires, o Rédacteur principal 1e classe à temps plein,
Accroissement temporaire d'activité en application de l'article L.332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique :
o Création d'un emploi non permanent d'adjoint du patrimoine - 23 heures
hebdomadaires ;
o Contrat de travail à durée déterminée ;
Avis sur enquête publique relative à la « Demande d'enregistrement, au titre des installations classées pour la protection de l'enviroimement (ICPE), présentée par la société POLYRIM dans le cadre de son augmentation de sa capacité de production des pièces en matières plastiques sur la commune de SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY » ; Questions diverses ; Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Chèr(e) collègue, mes meilleures salutations.
Le Maire, Laurence DUMAS
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