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Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Caussade.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE de Caussade
2, place du Gal de Gaulle
82300 CAUSSADE
æ 05.63.93.10.45
PROCES-VERBAL DE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 MARS 2026
Salle du Conseil Municipal en mairie — 18H00
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mmes et MM. VAISSIERES, VACCARI, RIVES, HAY OUSTRY, CARRAUX, BONHOURE, GUARNÉ, SOULIÉ, RANDÉ, MAÏK, POUMAREDE, BOURDONCLE, SOULET, CASTANET, AMATRUDA, RIVIÈRE, SAINT-HILLIER, BRO, CUBAYNES, MARCIÉ, DERRUA, TALEB-BONNET, GRAMOND, IMBERT, COURNEDE, HEBRARD, CAMINEL, BONHOMME et VIDAILLAC, conseillers municipaux formant la majorité des membres en exercice.
Étaient absents - excusés :
Néant.
Avaient donné procuration :
Néant.
CLLLEELELSS
DÉSIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
Conformément à l’article L 2121-15 du Code général des collectivités territoriales,
M. Samuel CARRAUX est désigné pour assurer les fonctions de secrétaire de séance.
I. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA DERNIÈRE SEANCE
Après lecture des différents points relatés dans le procès-verbal de la séance du
9 janvier 2026, ce dernier est approuvé, par 6 voix Pour et 23 abstentions de Mmes et
MM. VAISSIERES, VACCARI RIVES, HAY OUSTRY, CARRAUX, BONHOURE,
GUARNÉ, SOULIÉ, RANDÉ, MAÏK, POUMAREDE, BOURDONCLE, SOULET,
CASTANET, AMATRUDA, RIVIÈRE, SAINT-HILLIER, BRO, CUBAYNES, MARCIÉ,
DERRUA, TALEB-BONNET et GRAMOND.
IL. ÉLECTION DU MAIRE
Monsieur Jacques VIDAILLAC, le doyen d’âge, ayant invité les membres présents à
exprimer leurs candidatures, Monsieur Cédric VAISSIERES est proposé par le président de
l’assemblée.
AR Prefecture
082-218200376-20260402-20260402DEL_001-DE
Reçu le 03/04/2026 Il procède à l’appel nominal des membres du Conseil et constate que la condition de
quorum est remplie.
Monsieur Jacques VIDAILLAC propose de désigner en qualité d’assesseurs chargés de
veiller au bon déroulement du scrutin Mme Aurélie BRO et M. Fabien SOULET.
Il rappelle les modalités de cette élection et invite chaque conseiller municipal, à l’appel
de son nom, à se rapprocher de la table de vote.
Le vote a donné les résultats suivants :
> 29 votants
> Bulletins blancs : 6
> Monsieur Cédric VAISSIERES : 23 voix
Monsieur Cédric VAISSIERES est donc élu Maire de Caussade au 1% tour de scrutin et
est immédiatement installé dans ses fonctions.
III. DÉTERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS
Monsieur le Maire précise qu’en application des articles L2122-1 et L2122-2 du Code
général des collectivités territoriales, la Commune peut disposer de huit adjoints au Maire au
maximum. Il propose donc à l’assemblée de fixer à sept le nombre de ces adjoints.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 23 voix Pour et 6 abstentions de
Mmes et MM. IMBERT, COURNEDE, HEBRARD, CAMINEL, BONHOMME et VIDAILLAC :
- fixe à sept le nombre des adjoints,
- autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer toutes pièces relatives à cette
affaire.
IV. ÉLECTION DES ADJOINTS
Monsieur le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la
majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal.
Monsieur le Maire constate qu’une liste de candidats a été déposée : elle se décompose
comme suit :
Liste « Caussade Avenir » :
1. Martial RIVES
2. Marie-Pierre VACCARI
3. Samuel CARRAUX
4. Stéphanie HAY OUSTRY
5. Bernard GUARNÉ
AR Prefecture
082-218200376-20260402-20260402DEL_001-DE
Reçu le 03/04/2026 6. Vanessa BONHOURE
7. Philippe POUMAREDE
Le vote a donné les résultats suivants :
> 29 votants
> Bulletins blancs : 6
> Liste « Caussade Avenir » : 23 voix
Ont donc été déclarés élus adjoints au 1% tour de scrutin :
Martial RIVES
Marie-Pierre VACCARI
Samuel CARRAUX
Stéphanie HAY OUSTRY
Bernard GUARNÉ
Vanessa BONHOURE
Philippe POUMAREDE NShESRN
V. LECTURE DE LA CHARTE DE L’ÉLU
Le Maire procède à la lecture de la charte de l’élu local rappelant les droits et obligations
des conseillers municipaux, et remet celle-ci à chacun des conseillers municipaux.
VI. DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU
SYNDICAT INTERCOMMUNAL CAUSSADE -— MONTEILS - PARC DE LA LÈRE
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de procéder à la désignation des
délégués chargés de représenter la Commune au sein du Syndicat Intercommunal Caussade -
Monteils - Parc de la Lère.
Il précise que, conformément à l’article L5211-7 du CGCT, le Conseil Municipal peut
décider, à l’unanimité, de ne pas procéder par scrutin secret aux nominations des délégués.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 23 voix Pour et 6 abstentions de
Mmes et MM. IMBERT, COURNEDE, HEBRARD, CAMINEL, BONHOMME et
VIDAILLAC :
- décide de désigner en qualité de délégués titulaires pour représenter la Commune au
sein du Syndicat Intercommunal Caussade - Monteils - Parc de la Lère :
o M. Damien AMATRUDA
©o Mme Marie CASTANET
- autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer toutes pièces relatives à cette
affaire.
AR Prefecture
082-218200376-20260402-20260402DEL_001-DE
Reçu le 03/04/2026 L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à A£h ua
Le Maire
Cédric VAISSIERES
AR Prefecture
082-218200376-20260402-20260402DEL_001-DE
Reçu le 03/04/2026