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Arrêté - Arrete 2025 AR 06 delegations au 2eme adjoint Gaet
Arrêté - Arrete 2025 AR 08 delegations ML RUE 4eme adjointe
Arrêté - Arrete 2025 AR 14 delegations a T DUCHARNE conseil
Arrêté - Arrete 2025 AR 15 delegations a P LAIGLE conseille
Arrêté - Arrete 2025 AR 13 delegations a M FOURNIER conseil
Arrêté - 2026 AR 17 Arrete delegation S Violy vise
Arrêté - Arrete 2025 AR 07 delegations au 3eme adjoint Yann BOTREL abroge les arretes municipaux 2022 et 2023 14 du 15032023 signe vise
Document publié le Vendredi 3 janvier 2025 par la commune de Charly.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2025 AR 07 delegations au 3eme adjoint Yann BOTREL abroge les arretes municipaux 2022 et 2023 14 du 15032023 signe vise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
préfecture
le 20/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
20/03/2025
Ville de
Publié le 21/03/2025
C
H
A
R
LY
ID
: 069-216900464-20250312-2025
AR
07-AI
COMMUNE
DE
CHARLY
(RHÔNE)
Arrêté
municipal
n°2025
AR_07
ARRETE
DE
DELEGATION
DE
FONCTION
ET
SIGNATURE
A
MONSIEUR
YANN
BOTREL,
3°"°
ADJOINT.
ABROGE
L’ARRETE
MUNICIPAL
N°
2023-14
du
15/03/2023.
Le
Maire
de
la commune
de
Charly
(Rhône),
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
L'article
L.
2122-18
conférant
au
maire
le
pouvoir
de
déléguer
sous
sa
responsabilité
et
sa
surveillance
sa
signature
aux
adjoints
et conseillers
municipaux
;
Vu
la
délibération
n°2021 DEL 44
du
13/10/2021
portant
modification
du
tableau
des
adjoints
à
la
suite
de
la
démission
d’un
adjoint;
Vu
l'arrêté
municipal
n°2023_14
du
15/03/2023
conférant
délégation
de
signature
à
Monsieur
YANN
BOTREL,
3ème
adjoint,
et
abrogeant
les
arrêtés
n°2022-37
du
28/03/2022
et
n°2023-14
du
15/03/2023 ; Considérant
que
les
délégations
de
fonction
des
élus
doivent
être
précisés,
conformément
au
rapport
définitif
de
la Chambre
Régionale
des
Comptes
en
date
du
05/09/2024 ;
ARRETE
ARTICLE
1
: DELEGATION
PERMANENTE
DE
SIGNATURE
Délégation
permanente
est
donnée
à
Monsieur
YANN
BOTREL,
3ème
adjoint,
à
l'effet
de
signer,
en
mon
nom,
sous
ma
surveillance
et
ma
responsabilité,
les
actes
et courriers
suivants
:
DELEGATIONS
PROJETS
SIGNATURES
ENGAGEMENT
|
PRIORITE
DE
DEPENSES |
DE
DANS
SON |
SIGNATURE
DOMAINE JUSQU'A
e
Culture
e
Animations
e
Courriers
Priorité
1
culturelles
e
_Attestations
pour
signer
du
Théâtre
10.000€
les
Melchior
documents
e
Bibliothèque
concernant ses domaines
Le
présent
arrêté
abroge
l'arrêté
municipal
n°
2023-14
du
15/03/2023.
ARTICLE
2
: RECOURS Envoyé
en
préfecture
le 20/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
20/03/2025
Publié le 21/03/2025
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compt
1h: 069:216000464.20250312:2025
AR 07-AI
publication :
e
d'un
recours
administratif;
+
dans
l'hypothèse
où
la
décision
critiquée
est
maintenue,
il
appartient
au
requérant
de
saisir
le
Tribunal
Administratif
d'un
recours
contentieux
dans
le
délai
de
deux
mois
:
soit
à
compter
de
la
réception
de
la
lettre
exprimant
le
rejet
du
recours
administratif,
soit
à
compter
de
l'expiration
du
délai
de
deux
mois
après
la
formulation
du
recours
administratif.
En
effet,
le
silence
gardé
par
l'administration
pendant
deux
mois
équivaut
à
un
rejet
implicite
de
la demande.
°
d'un
recours
contentieux
devant
le Tribunal
Administratif
de
Lyon,
par
courrier
à
l'adresse
Palais
des
juridictions
administratives
69433
Lyon
Cedex
03
ou
de
manière
dématérialisée,
par
le biais
de
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
depuis
le site
Internet
:
ww.telerecours.fr.
ARTICLE
3 : EXECUTION
Le
Maire
et
le
Directeur
Général
des
Services
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
fera
l'objet
des
formalités
de
transmission
et
de
publicité
conformes
aux
textes.
ARTICLE
4
: AMPLIATION
Une
ampliation
du
présent
arrêté
sera
insérée
dans
le
registre
communal
des
actes
administratifs.
A
Charly,
le
12/03/2025
Notifié
à l'intéressé
le
12123125
Le
Maire,
Olivier
ARAUJO
Vann\BOTREL