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Document publié le Vendredi 25 octobre 2024 par la commune de Saint-Jean-du-Bruel.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 25102024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
AS nn
DELIBERATIONS DE LA SEANCE N' 14
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2024
MAIRIE
DE
SAINT-JEAN-DU-BRUEL
Délibération n 1 Désignation du secrétaire de séance Approuvée ÆExaminée le 25/10/2084
Délibération n 2 Approbation di procès-verbal du conseil municipal du 27 Approuvée ÆExaminée le 25102084 | scptembre 2024
Délibération n 3 Budget annexe de J'assainissemoent : durée des amortissements Approuvée ÆExaminée le 25/10/2084
Délibération n 4 ONF — Torrains soctionetutix Approuvée ÆExaminée le 25/10/2084
Délibération n 5 Convention avec le CDG pour accompagnement pour la retraite ct | Approuvée Examinée le 25/10/2024 | linvalidité de la CNRACL
Délibération n 6 Convention de mise 4 disposition de service du Parc Naturel Approuvée ÆExaminée le 85108084 | Régional des Grands Causses pour une assistance à maitrise d'ouvrage pour la rénovation énergétique des bâtiments du Périgoul
ot de la salle d'animation
Délibération n 7 Remboursement de frais encaissés 4 tort sur le compte DET de la Approuvée Examinée le 85/102084 | régie du village vacances
Délibération n 8 Adoption du rapport sur Ie prix ct Ja qualité du service de L'eau Approuvée ÆExaminée le 85102024 | potable 2023
Le Maire
Claude VIDAL
Affichée le :
1 8 NOV. 2024
Liste des membres présents
PRESENTS: Mesdames COBO Rolande, DELEU Françoise, JUANABERRIA Anne-Marie, MASSON Aurélie, VIALA Régine, Messieurs ASSIÉ Allan, DAUMAS Jean-Michel, DRIGOUT Jean-Luc, QUATREFAGES Damien, REFREGERS Claude, VIDAL Claude, VIDAL Didier