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Document publié le Mercredi 18 mai 2022 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
VILLE d'HAZEBROUCK
Département du Nord
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI 2022
ORDRE DU JOUR
Sport
2022/074 Adhésion de la Commune d’Hazebrouck au Comité Départemental Olympique et Sportif du Nord
Intercommunalité
202/075 Groupement de commandes pour la réalisation du programme ACTEE PEUPLIER
Affaires Scolaires
2022/076 Subventions aux écoles publiques et écoles privées sous contrat pour la réalisation d’actions au bénéfice des élèves
2022/077 Tarifs communaux pour la restauration scolaire et l’accueil périscolaire
Culture
2022/078 Convention de partenariat entre la commune d’Hazebrouck et «Les Symphorines», établissement de l’association « Les Papillons Blancs d’Hazebrouck »
Politique de la Ville
2022/079 Politique de la ville – Annulation des subventions 2021 pour ASCMF et CA2J pour cause de non réalisation d’un projet déposé
Finances
2022/080 Subventions d'investissement aux associations
2022/081 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
2022/082 Révision et mise à jour des tarifs, redevances et barèmes de la Régie Municipale des Eaux et du Service d’Assainissement - 2ème semestre 2022
Commande Publique
2022/083 Marché n°22ASS004_AR : Exploitation de la station d’épuration d’Hazebrouck et des ouvrages annexes Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
2022/084 Marché n°19RH033_LD : Services d’assurances statutaires pour le groupement de commandes constitué entre la commune d’HAZEBROUCK/Régie des Eaux et le CCAS - Modification non substantielle n°2
Ressources Humaines
2022/085 Création d’un comité social territorial local commun entre la commune d’Hazebrouck, la Régie Municipale des Eaux et du service d’Assainissement et le CCAS
2022/086 Signature d’une convention d’adhésion au service mission d’intérim territorial du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord pour la mise à disposition d’agent
_________________
Il sera rendu compte au Conseil Municipal des décisions prises
par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 29 juillet 2020 (Décisions 2022/021 à 2022/080).