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Ordre du Jour - Ordre du Jour 3
Document publié le Mercredi 17 mai 2023 par la commune d'Hazebrouck.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 3)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Jeunesse,
Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
VILLE d'HAZEBROUCK
Département du Nord
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2023
ORDRE DU JOUR
Intercommunalité
2023/077. Transfert des compétences Eau et Assainissement à la CCFI
2023/078. Transfert des compétences en matière de gestion des eaux pluviales urbaines, de politique de la ville, d'équilibre social de l'habitat et d'aménagement de l'espace à la CCFI
Transition énergétique
2023/079. Appel à projets 2023 lancé par le SIECF « Du solaire en Flandres » – approbation du règlement et demande d’aide financière auprès du SIECF Territoire d’Energie
Mobilité
2023/080. Travaux d’aménagement du Boulevard Abbé Lemire avec la CCFI
2023/081. Attribution d’un fonds de concours à la CCFI pour la réalisation d’un itinéraire cyclable Boulevard Abbé Lemire
Culture et Pratiques Culturelles
2023/082. Avenant à la convention de service commun pour le fonctionnement du réseau de lecture publique
Education – Citoyenneté - Petite Enfance - Jeunesse
2023/083. Tarifs communaux pour la restauration scolaire et l’accueil périscolaire
Vie Associative
2023/084. Subventions aux associations
Aménagement
2023/085. Levée de prescription quadriennale dans le cadre de la convention d’embranchement particulier avec SNCF RESEAU
2023/086. Incorporation des espaces communs dans le domaine public communal - Lotissement rues de Caëstre, A. Camus, Vandermeersch Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
Eau et Assainissement
2023/087. Révision et mise à jour des tarifs, redevances et barèmes de la Régie Municipale des Eaux et du Service d’Assainissement - 2ème semestre 2023
2023/088. Demande de subventions pour la réalisation de travaux sur le réseau d’eau potable et d’assainissement collectif et de gestion des eaux usées et eaux pluviales
2023/089. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement de l’exercice 2022 : Communication et débat
Fonctionnement des services
2023/090. Modification et actualisation du Règlement financier
2023/091. Subvention 2023 au CCAS au titre du Programme de Réussite Educative
2023/092. Recrutement d’un vacataire pour la mise œuvre de formations pour les cadres de la collectivité
2023/093. Recrutement de vacataires à l’occasion de pics d’activité au niveau de la salle de spectacle Espace Flandre
2023/094. Recrutement de vacataires au Musée dans le cadre de l’accueil de visiteurs et de la surveillance
2023/095. Recrutement d’un vacataire animateur-présentateur dans le cadre d’une manifestation liée à l’organisation du CFCR 2023
Etat Civil
2023/096. Autorisation de réduction de corps dans l’enceinte des cimetières de la commune
Il sera rendu compte au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 29 juillet 2020 (décisions 2023/061 à 2023/100)