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Document publié le Mercredi 25 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Liste délibérations CC du 25 01 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie,
P a g e 1 | 2
MERCREDI 25 JANVIER 2023 à 18 H 00
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Hôtel communautaire LESNEVEN
Nombre de membres dont le conseil communautaire doit être composé : 40 Nombre de conseillers en exercice : 40
Nombre de conseillers présents : 36
Quorum atteint
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
L’an deux mille vingt-trois le 25 janvier à 18 heures, les membres du Conseil Communautaire se sont réunis dans la salle du conseil de l’hôtel communautaire à Lesneven sur la convocation qui leur a été adressée par la Présidente de la Communauté Lesneven Côte des Légendes le 19 janvier 2023, conformément aux articles L. 5211-1 et L. 5211-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers communautaires titulaires :
Commune NOM Prénom PRESENT ABSENT
Le cas échéant, pouvoir donné à
(article L. 2121-20, applicable en vertu
de l’article L. 5211-1 du CGCT) :
GOULVEN ILIOU Yves X
GUISSENY CABON Herveline X
GUISSENY CONQ Mickaël X Arrivée au point 4
GUISSENY RAPIN Raphaël X
KERLOUAN COLLIOU Christian X
KERLOUAN GAC Marie-Jo X Pouvoir à Christian COLLIOU
KERLOUAN GUÉZÉNOC Georges X
KERNILIS IMBERDIS François-Xavier X Arrivée au point 4
KERNILIS ROUDAUT Sandra X
KERNOUËS BÈLE Christophe X Arrivée au point 4
LANARVILY FRANQUES Xavier X
LE FOLGOËT CASTEL Odette X
LE FOLGOËT KERBOUL Pascal X
LE FOLGOËT LE GALL Michel X
LE FOLGOËT LE ROUX Emmanuelle X
LESNEVEN BALCON Claudie X
LESNEVEN BERTHOU Christine X
LESNEVEN BOUCHARE Julien X
LESNEVEN CHAPALAIN Claire X
LESNEVEN CORNIC Pascal X
LESNEVEN KERMARREC Nicolas X
LESNEVEN LOAËC Guy X
LESNEVEN MARTIN Aurélie X Pouvoir à Claudie BALCON
LESNEVEN QUILLEVÉRÉ Isabelle X
LESNEVEN QUINQUIS Yves X
PLOUDANIEL BOUCKAERT Isabelle X
PLOUDANIEL GUIZIOU Pierre X
PLOUDANIEL MAYOL Sandrine X
PLOUDANIEL SERVEL Philippe X
PLOUDANIEL TANNÉ Michel X
PLOUIDER LAGADEC Marylène X Arrivée au point 4
PLOUIDER MAZÉ David X Arrivée au point 4
PLOUIDER PAUGAM René X
PLOUNEOUR-BRIGNOGAN-PLAGES ABGRALL Sandrine X
PLOUNEOUR-BRIGNOGAN-PLAGES GOULAOUIC Pascal X
PLOUNEOUR-BRIGNOGAN-PLAGES ZION Jean-Clément X Pouvoir à Sandrine ABGRALL SAINT-FREGANT GALLIOU Cécile X
SAINT-MEEN BEAUGENDRE Louis X
SAINT-MEEN MADEC Jean-Pierre X
TREGARANTEC PHELEP Jean-Louis X
Secrétaire de séance : Isabelle BOUCKAERT P a g e 2 | 2
Liste des délibérations examinées en séance du 25/01/2023
OBJET DES DÉLIBÉRATIONS Numéro d’acte VOTE
Institutions et vie politique
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du
15 novembre 2022 01 Approuvé à l’unanimité
Communication des décisions prises en bureau
communautaire (séance du 19/12/2022) 02 Information réglementaire
Communication des décisions prises par délégation 03 Information réglementaire
Finances locales
Débat d’Orientation Budgétaire (D.O.B) 04 Information réglementaire
Rapport égalité Femmes/Hommes 05 Approuvé à l’unanimité
Etat annuel 2022 des indemnités des élus 06 Information réglementaire
Toutes les délibérations adoptées lors de cette séance sont affichées sur le site internet de la CLCL
(https://www.clcl.bzh/conseils-deliberations) et sont communicables sur support papier sur demande. Art. L.2121-25 : Nouvelles dispositions applicables au 1er juillet 2022 – Fonctionnement du conseil communautaire.
Liste affichée au siège de la CLCL le 27/01/2023
et publiée sur le site internet de la CLCL 26/01/2023
- TABLEAU DES DÉCISIONS -