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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aubin.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Saint
DEPARTEMENT
DE
L’ESSONNE
L
ARRONDISSEMENT
DE
PALAISEAU
ubin
CANTON
DE
GIF-SUR-YVETTE
SEPT Le ARS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
21
NOVEMBRE
2023
Date
de
convocation
: 17
novembre
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-et-un
novembre
à
20
heures
et
30
minutes,
le
conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pierre-Alexandre
MOURET,
Maire. Etaient
présents
: M.
Pierre-Alexandre
MOURET,
Maire,
Mme
Sophie
CAMPISCIANO,
Mme
Françoise
BALTHAZARD,
M.
Benoit
JULIENNE
Adjoints
au
maire,
M.
Zaïime
ALI-BELHADJ,
Mme
Pascale
BEAUCHENE,
M.
Valentin
BLOT,
Mme
Dominique
GUILLAN,
M.
Rémi
JEANNOT,
Mme
Marie-France
LAUNET
conseillers
municipaux,
Absents
:
M.
Pascal
AMBROISE
Pouvoirs :
M.
Serge
BLIN
donne
pouvoir
à
M.
Benoit
JULIENNE,
Mme
Martine
MONTARON
donne
pouvoir
à
Mme
Françoise
BALTHAZARD,
Mme
Sandrine
MOURET
donne
pouvoir
à
Mme
Dominique
GUILLAN
M.
Claude
PREVOST
donne
pouvoir
à M.
Zaïme
ALI-BELHAD)J
Secrétaire
de
séance
: Mme
Dominique
GUILLAN
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Présents
: 10
Votants
: 14
Pouvoir
: 4
2023-11-21/05
OBJET:
RAPPORT
D'ACTIVITÉ
DE
LA
COMMUNAUTE
PARIS-SACLAY
POUR
L'ANNÉE
2022.
Rapporteur
: Pierre-Alexandre
MOURET
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le
Bureau
Municipal
du
7 novembre
2023,
VU
le
rapport
d'activité
de
la
Communauté
Paris-Saclay
pour
l’année
2022,
Entendu
l'exposé,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
sans
abstention,
Accusé de réception en préfecture 091-219105384-20231121-2023-11-21-05-DE Date de réception préfecture : 24/11/2023 >
PREND
ACTE
du
rapport
d'activité
de
la
Communauté
Paris-Saclay
pour
l’année
2022.
Publié
sur
le
site
de
la
commune
Fait
et
délibéré
à
Saint-Aubin,
Le
21
novembre
2023
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Dominique
GUILLAN
| --c"Pierre-Alexandre
MOURET
nas
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us,
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FAN
À
EX
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fi
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à
<
\
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
et publication
ou
notification.
Cette
décision
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
Tribunal
administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa
date
de
publication
ou
de
notification.
Accusé de réception en préfecture 091-219105384-20231121-2023-11-21-05-DE Date de réception préfecture : 24/11/2023